Séance De La Flagellation 3 Mars 1766

comme n'importe quel corps humain, possède plusieurs membres. Le but est d'expliquer aux gens qu'ils font partie d'une unité tout en étant fort dissemblables. Ces individus sont distingués selon la fonction que l'on exerce au sein de la société parmi 3: ceux qui prient, le clergé (le réconfort moral), ceux qui combattent, la noblesse (la sécurité) et ceux qui travaillent (la subsistance) 95 à 98% de la population, mais ne compte pas sur la scène juridique car le travail est une activité vulgaire, commune

de la haute noblesse , qui ont sous leurs ordres des techniciens de la noblesse de robe. C'est le système de la polysynodie. Ce système ne fonctionna pas, ne serait ce que parce que les nobles , incompétents techniquement, ne se rendaient pas aux séances des Conseils.Dès lors, on en revint au système de Louis XIV, en y ajoutant es conseils spécialisés (Commerce, colonies…) Résultat: ce furent les Secrétaires d'État qui virent leurs pouvoirs augmenter. Ce renforcement de leurs pouvoirs s'accompagna

par une organisation particulièrement originale. Cet enchevêtrement de groupes sociaux politiques est organisé en fonction des besoins vitaux s’exprime par cette société du Moyen-Age. Le caractère premier est d’être une société d’ordres = société des 3 ordres (chaque ordre étant chargé de satisfaire l’un des besoins vitaux). ► L’individu ne peut être isolé, il crée des solidarités nécessaires. Cette société d’ancien régime est composée de plusieurs communautés, la plus importante est celle des trois

d’institutions qui vont durer dans le temps, pérennes. Bases nouvelles en France qui existe encore. Néanmoins on s’aperçoit que malgré cette Révolution tout ne disparait pas, il y a des continuités. Certaines règles d’avant 1789 sont réutilisées. 20/09/12 3 parties principales : I_ Institutions & sources du droit à la période franque (Veme-Xeme siècle) II_ Institutions & sources du droit à la période féodale (Xeme-XVeme siècle) III_ Institutions & sources du droit sous l’ancien régime (XVeme-XVIIeme

indépendance à tel point qu’il entre dans un conflit avec le royaume de France. * Le pouvoir du roi est d’une autre nature que celui du suzerain sur ses vassaux. Il existe une théorie sur laquelle le roi va pouvoir imposer la souveraineté royale dans 3 domaines : la justice, le roi affirme que c’est lui seul qui a le pouvoir de juger (« toute justice émane du roi ») ; les finances ou la fiscalité : les sujets sont soumis a bcp de sollicitations financières, et progressivement le roi va faire reconnaître

peuvent s’opposer au roi dans le cadre d’une opposition politique. Leurs membres peuvent seulement formuler une opinion, à titre individuel et dans les formes les plus respectueuses. Le roi écoute, et décide seul, même contre l’avis d’une majorité. 3. Le début de la centralisation - Les provinces, les villes, après leur rattachement au royaume, s'efforcent de conserver une part d'autonomie, des assemblées et des privilèges particuliers. Il faut ici distinguer : a) Pays d'élections et pays d'Etats

toujours par pardonner les parlementaires réticents parce qu’il en a besoins. C’est un jeu tendu entre les parlements et la monarchie. § 2 Tenir ou céder L’inconstance de la politique royal à l’égard des parlements Le 3 mars 1766, le roi rend au parlement, séance de flagellation. Le roi fait un discours virulent dans lequel il exprime son opinion sur la révolte, il rappellera les grands principes de l’absolutisme, il expliquera que son pouvoir s’exerce sans dépendance et sans partage, avertissement

artisanale et industrielle tandis que d’autres y vivent de mendicité, de vol, etc. Ce petit peuple urbain est ainsi caractérisé par une grande délinquance. Les masses pauvres sont de plus en plus nombreuses à être favorables à la Révolution française. 3) La frustration de la bourgeoisie La bourgeoisie, couche supérieure du troisième ordre, ne constitue pas un groupe homogène. Pour une grande partie de celle-ci, l’accès à la noblesse est largement ouvert (anoblissement par lettres royaux ou acquisition

était de subsister, être en sécurité, protéger sa famille et avoir un peu de réconfort moral. La société était découpé en 3 parties : ceux qui doivent subsister, ceux qui devaient défendre les autres et ceux qui priaient (Réconfort moral). Les solidarités vont naître de cette relation et "fonder" le droit. 1. Une société d'ordres. La société médiévale était formé en 3 ordres, ces ordres vont constituer les strates sociales de l'époque. A. Une société trinitaire, l'empreinte du christianisme

chronologique, le cours comportera trois chapitres : Chapitre I : L'héritage du passé, ou la France à la veille de la Révolution. Chapitre II : La période intermédiaire (1789-1814). Chapitre III : La recherche de la stabilité politique (1814-1870) 3 CHAPITRE I L’HERITAGE DU PASSE OU LA FRANCE A LA VEILLE DE LA REVOLUTION Trois questions retiendront ici notre attention : nous examinerons d’abord le régime politique de l’ancienne France. En quoi la monarchie est-elle absolue ? Et l’est-elle vraiment