Sénat

la politique de décentralisation, et aborde également la question de la relation entre déconcentration et décentralisation. France. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation Rapport d'information portant contribution à un bilan de la décentralisation ; [rédigé] par M. Edmond Hervé,... Paris, Sénat, 2011. 328 p. (Les rapports du Sénat) Salle D – Publications officielles – [064.351 SENA 10/679] Egalement disponible sur le site de la Documentation française : <http://www

l’histoire romaine), cette coalition, qui permit à César d’accéder au consulat, représente un important contre-pouvoir face au Sénat. Ainsi, Appien d’Alexandrie ( 95-165) , nous présente cet épisode de l’histoire romaine dans le livre II de son oeuvre Guerres civiles. ( présentation d’Appien) Sylla abdique en -79, à cette époque le sénat est renforcé : il y a plus de sénateurs. Le sénat constitue la seule institution ayant le pouvoir de rendre la justice. Mais une vingtaine d’années après la mort de Sylla

I. une politique popularis qui polarise des soutients dans toute les catégories sociales II. Caïus, opposé du Sénat, tente d’insérer à plusieurs niveau des particularités démocratique dans ce régime dominé par le Sénat II. Dans les fait, la politique de Caïus a été l'élément pérturbateur de l'équilibre social I. Caïus et sa politique popularis polarisent de nombreux soutients et ceci en répondant aux attentes des différentes catégories sociales A/ alliés et plèbe, divisés à propos de

peuple craint des guerres civiles. Les conjurés ne voyant pas le ralliement, ils se réfugient au Capitole. Marc Antoine à la main mise sur les papiers de César, ainsi que le trésor de l’état, il devient donc l’héritier politique de César et empêche le Sénat de déclarer César comme ennemi public, et de supprimer ce qu’il a fait. Lépide (maître de cavalerie) prend la tête des soldats à Rome et occupe le forum. 17 mars : Cicéron fait une médiation (entre césariens et conjurés) en proposant une amnistie,

concentrant le pouvoir au Gouvernement, garant de la Constitution. Afin d’y parvenir, il divise en deux chambres le parlement sur le modèle du régime Présidentialiste Américain (en chambre haute et en chambre basse), les appelant Sénat et Assemblées Nationales. Le Sénat représentant les collectivités locales et l’Assemblés Nationale le peuple. Le Parlement ainsi représentait est appelé Parlement Bicamérale. Sous le V ème Charles de Gaulle veux renforcer le pouvoir exécutif en lui accordant plus de

opposant toujours le système bicaméral (dotant l’Assemblée de 2 chambres qui légifèrent), au système monocaméral (n’en ayant qu’une). Alors que le Duc de Broglie affirme que « le Sénat est une chambre de résistance contre le torrent des innovations téméraires » (sous-entendu de l’Assemblée), Sieyès pense que le Sénat n’est que le gardien de la Constitution et ainsi ne devrait pas avoir de prérogatives législatives. En séparant les pouvoirs comme le préconise Montesquieu, le bicamérisme originel

régime démocratique pour Polybe. Dans les premières lignes du texte, il présente son sujet. Ensuite il évoque le pouvoir des consuls, les pouvoirs du sénat, et le pouvoir du peuple. Ensuite, il en déduit les limites. Puis il conclut avec le meilleur régime politique. Quelle est la nature réelle du régime républicain ? I) Les pouvoirs du consul, du Sénat et du peuple Il décrit les pouvoirs des consuls fondés sur l’imperium. C’est un pouvoir particulier. Ce terme ne peut pas vraiment être défini, on

de la constitution, le pouvoir est si exactement morcelé que chaque organe, pris isolément, semble, par l’étendue de ses compétences, réunir la totalité du pouvoir. Si Rome semble « régie par une royauté et une monarchie pure»; à qui considère le sénat, il paraît comme une aristocratie. Et si l’on observe les pouvoirs dont dispose le peuple (et les tribuns de la plèbe, que Polyte, fort justement, appelle les « chefs du peuple »), l’importance de l’auctoritas sénatoriale, la puissance du peuple, maître

été constituées. Les préteurs devinrent les présidents de ces grands jurys criminels. Pas de stricte collégialité puisque chaque préteur se voit attribuer une compétence judiciaire précise. * Compétence politique : peuvent présider comices et sénat, proposer des lois. => Le principal intérêt de la préture est moins de la gérer que de l’avoir gérée (car cela donne droit au gouvernement d’une province). - Evolution : d’autres préteurs seront créés par la suite, aux fonctions très diversifiées

terrain : le policier, le magistrat, le préfet. Paris : L'Harmattan ; I.H.E.S.I., 1993, 1993, 231 p. : tabl. p. administration publique, service public, bureaucratie, justice, police sécurité publique. ADM 087. Jacques OUDIN. SENAT. L'Europe et les services publics. Paris : Sénat, 1993, 1993, 45 p. : tabl. p. CEE, EU. service public,politique européenne. ADM 088. Jean-Louis QUERMONNE. L'appareil administratif d'Etat. Coll. "Points". Paris : Seuil, 1991, 1991, 138 p.- Bibliogr. pp. 325-330 p. F, GB