Theorie De Roubier

écoles différentes lesquelles sont subdivisés en multitudes de sous écoles elles mêmes non d'accord entre elles. La première de ces écoles est l'école du droit naturel. La seconde est celle du positivisme juridique. Section 1 : La théorie du droit naturel La théorie du droit naturel repose sur un postulat simple mais duquel il faut tiré une série de conséquences. La création du droit n'est pas une œuvre humaine, elle échappe à la volonté de l'homme. Le droit dans son contenue à été élaboré par

déduire de la forme (procédure / origine) qu’elle empreinte. S’interroger revient à traiter les sources du droit. Les règles juridique viennent de l’état mais pas seulement. La production normative vient aujourd’hui bouleverser les sources du droit. La théorie classique des sources du droit : Le cadre étatique. Le droit régie deux types de rapports, entre les individus et entre les individus et l’état. Sphère privée et publique. Il fixe les règles d’organisation de la sphère privée et publique. 1) le

dans le temps. Problème avec les actes qui produisent les effets après a la conclusion. Pour résoudre ces problèmes le principe de la non rétroactivité de la loi nouvelle a été complété par l’effet immédiat de la loi nouvelle (ROUBIER milieu du 20ème siècle). Plusieurs théories doctrinales car art 2 insuffisant. Ces principes connaissent des exceptions. La non rétroactivité de la loi nouvelle : Ce principe : la loi nouvelle ne peut pas s’appliquer à des situations juridiques révolus ni aux effets

l’individualisme juridique. Celui-ci fait de l’individu , considéré comme une volonté libre , isolée du milieu social , le seul objet , le seul fondement , et la seule fin du droit. Il est donc une philosophie de l’homme , une théorie du fondement du droit et une théorie du but du droit2 » L’autonomie de la volonté désigne selon l’étymologie :le pouvoir qu’a la volonté de se donner sa propre loi. Malgré l’unicité de cette définition, Ce concept a deux sens différents, l’un propre à la littérature

PLAYMENDROIT @ 2001- 2004 Pour tout renseignement adressez vous à playmendroit@aol.com LE DROIT OBJECTIF LA REGLE DE DROIT 3 LE FONCTIONNEMENT DE LA REGLE DE DROIT 3 Section 1 : doctrine idéaliste, théorie du droit naturel. 3 §1_ Evolution des théories du droit naturel. 3 §2_ Droit naturel à l’époque moderne. 3 Section 2 : la doctrine matérialiste ou positivisme. 3 §1_ le positivisme juridique ou étatique. 4 §2_ Le positivisme sociologique. 4

pertinentes (une fois l’interlocuteur cerné). L’interlocuteur * C’est une affaire de négociation. Dans l’hypothèse où l’on est confronté à des profanes (artistes, gens du milieu, entrepreneurs, industriels, ingénieurs => gens qui en théorie n’ont aucune notion de droit), situation la plus fréquente, en tant que juriste le 1er réflexe va être de se placer dans un rapport de supériorité. Ce complexe de supériorité est à mettre de coté car les profanes pures en droit n’existent plus.

hiérarchie des textes du droit interne La notion de hiérarchie des normes est associée au nom d’Hans Kelsen  ; juriste autrichien du début du 20ème siècle qui a essayé de fonder le droit de manière scientifique, c’est l’objet de son ouvrage majeur La théorie Pure du droit, si tout ne convient pas nécessairement dans ce texte, l’idée de la hiérarchie des normes est devenue d’usage extrêmement courant  : idée de pyramide de Kelsen. En fait, cette expression de hiérarchie des normes qu’on utilise extrêmement

qui avait entre 18 et 21 ans. Une loi de 1816 a supprimé le divorce, celle-ci serait rétroactive si elle disait que le divorce est interdit pour l’avenir et qu’elle revenait sur les divorces prononcé ultérieurement. * LA THEORIE CLASSIQUE QU’ON APPELLE AUSSI LA THEORIE DES DROITS ACQUIS. On distingue donc les droits acquis et simple expectative. Les droits acquis sont définitivement ancrés dans le patrimoine de leur titulaire. Si la loi nouvelle porte atteinte, elle lui enlèvera des droits qui

Rousseau développe la théorie de la volonté générale exprimée par la loi. Le droit naturel est alors conçu pour progresser par un ensemble de droits de l’individu. Les valeurs universelles sont relatives à l’homme individuel et à son environnement. C’est cette conception des droits naturels qui figure dans la Déclaration universelle des Droits de l’Homme et du Citoyen puisqu’elle consacre l’existence de droit appartenant à l’homme par la naissance. Au 19e siècle, les théories vont se développer en

code du travail, articles du Code Civil. Et des instruments destiné a facilité le D (un guide du travail par exemple, l’Etat, le service public….) Ce sont des acteurs qui aide les non-juristes. On nous explique la logique du système avec de la théorie et de la pratique. Exemple d’un accident de la circulation : si les règles ne vont pas dans mon sens alors on ne va pas dire que c’est un accident de la route mais du travail parce que j’allais à mon boulot. Ou bien exemple de la dédite pour un