Transitaire

domiciliation de l’engagement d’importation C. La préparation de l’arrivée de la marchandise II. La déclaration unique des marchandises A. Etablir la DUM : a. Le propriétaire de la marchandise b. Le transitaire en douane c. Les personnes titulaires d’une autorisation B. La déclaration de la DUM C. Comment remplir les différentes cases ? III. Le circuit de dédouanement A. Au niveau du service transit B

OGUZ Cidem, AIT AISSA Anissa, JOSSE Florian Mots clés : Transport aérien, avion mixte et cargo, conventions, transitaire, transporteur, compagnie, cahier des charges. Introduction 1. Quelques mots spécifiques à maîtriser : Le fret : Le fret aérien représente à la fois la marchandise transportée et son prix par le trafic aérien. Le transitaire : Le transitaire est le mandataire effectuant pour le compte d’un tiers, les formalités douanières et les opérations nécessaires à l’exportation

la conteneurisation et l’essor du transport multimodal a conduit certaines professions à s’adapter. Nous allons évoquer particulièrement le transitaire. Par ailleurs, il convient de mentionner une activité qui est née avec la conteneurisation, le NVOCC. Paragraphe 1 – Les transitaires face à la révolution du conteneur Le transitaire est un intermédiaire du transport dont la mission consiste à « assurer la continuité entre deux transports distincts dans le cadre strict des

de réponse à un problème auquel l’organisation qui reçoit l’auditeur est confrontée. Ainsi, pour satisfaire à cette exigence, il nous a été permis d’effectuer un stage (du 20 décembre 2004 au 25 juin 2005) au service exploitation de Trans-Mer transitaire commissionnaire agréé en douane. La mission qui nous y a été confiée a consisté en l’élaboration d’un tableau de bord logistique pour l’activité de transit. Dans cette étude, le terme de transit fera référence précisément à l’activité de commissionnaire

Déterminer le rôle de la douane E- connaître Les régimes douaniers F- établir la déclaration unique des marchandises G- connaître Les différents circuits dédouanement F- comprendre le mode de calcul des droits taxes applicables G- choisir le transitaire CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE 1 • connaissance des différentes polices d’assurance 2 • choix d’une police d’assurance 3 • connaissance des rôles : fiscal, économique, protectionniste….. 1 • Distinction des différentes catégories

transports terrestres L’assurance du transport L’organisation du transport Les partenaires du transport : Transporteur vs transitaire : Le transporteur : Chargé du transport physique de la marchandise d’un point à un autre Nécessite de gérer soi-même les ruptures de charge et les différents intermédiaires Intéressant pour de très grosses expéditions Les partenaires du transport Le transitaire : Chargé d’organiser un transport de bout en bout (l’architecte) Un seul interlocuteur, celui qui va organiser l’ensemble

fournisseurs Les armateurs L’agent consignataire L’entreprise portuaire Le transitaire Les livraisons par route et voie ferroviaire Conclusion Introduction : Les entreprise portuaires Algériennes génèrent des emplois, le port d’Oran regroupe à lui seul une population de 3000 employés, comme il regroupe aussi une population diversifiée vivant des transports maritimes telle que : les armateurs, consignataires, transitaires, ect Le port d’Oran se positionne en matière d’activités calculées par

tarifaire qui se traduit par un numéro de tarif de la nomenclature de Bruxelles, la valeur à déclarer... b) Le déclarant Le déclarant naturel est le propriétaire des marchandises. Il peut cependant confier cette formalité à un transitaire dûment agréé. Quant aux transitaires, ils sont définis comme suit: «Toute personne physique ou morale faisant profession d’accomplir pour autrui les formalités de douane concernant la déclaration en détail des marchandises, que cette profession soit exercée à titre

leurs services pour présenter au client un service plus complet qui couvre la totalité de l'opération. Rapport de stage de conception 6 Oualid El Alaoui Hind Dans ce sens, le groupe TIMAR s'occupe aussi des opérations de transit comme étant un transitaire agréé auprès de l'administration des douanes et des impôts indirects en plus des opérations de logistique pour assurer l'acheminement des marchandises au client concerné du lieu de dédouanement jusqu'à son siège social. Ces différents services ont

douanier 2. le territoire assujetti 3. l’importation 4. l’exportation 5. la mise à la consommation 6. la marchandise. Les personnes habilitées à déclarer la marchandise : 1. le propriétaire des marchandises. 2. le transitaire. 3. le transporteur 4. les voyageurs et les frontaliers. La déclaration : 1. la déclaration provisoire 2. la déclaration provisionnelle 3. la déclaration simplifiée 4. la déclaration occasionnelle La conduite et