Typologie Des Textes Juridiques

ci-dessous le compte-rendu des travaux réalisés, avec tout d’abord une réflexion sur ce premier support d’épreuve puis une présentation des sous-thèmes possibles. 1 - Les modalités de l’étude Mercatique 2 Rappel des textes. « L’étude est un travail de recherche et d’exploitation d’informations sur un sujet, à partir de ressources documentaires et/ou directement produites à partir de l’observation d’une ou plusieurs organisations ou de situations réelles. » « 

professionnels  carnet de commandes  bons de commande, bons de livraison  devis, factures  contrats types, appels d’offres  informations sur les produits et les tarifs  conditions générales de vente, garanties  documentations comptables, juridiques et fiscales professionnelles Situations de travail relevées Exemples de situations de travail Exemples de moyens utilisés  micro-ordinateurs connectés aux réseaux interne et externe  matériel de communication (téléphones fixes et  Création d’une

groupes Nomades, qui avant ça ont été esclave en Egypte, avant d’être nomade vers la Mésopotamie). Ces 1ere traces écrites de droit date de -2400 AV JC = En Mésopotamie, et pour les hébreux (droit hébraïque), ancien testament = avec des éléments juridiques, il raconte l’histoire des hébreux, mais a été écrit au VIème siècle AV JC. MESOPOTAMIE = Grand Code mésopotamien, 1ère trace de droit écrite sur des tablettes d’Argile. La Mésopotamie c’est une région qui a été peuplé dès -8000 AV C, on y trouve

: la lace du produit dans l’offre de l’entreprise • l’innovation : les nouvelles technologiques et / ou mercatiques incorporées dans le produit A) Typologie des produits B) La politique de gamme C) La politique de marque D) Le conditionnement du produit E) Autres éléments de la politique de produit F) La politique de produit A) Typologie des produits • en fonction de leur nature économique  les produits complémentaires (pellicule / appareil photo)  les produits substituables

GRANDS CONCEPTS DU DROIT Introduction : • Tout système juridique doit être organisé à partir de principes généraux et fondés sur des notions permanentes pour en maintenir la cohérence. Toutes les situations de fait vont devoir être appréhendées par le droit grâce à des concepts juridiques connus et définit.` • concepts organisés en catégories : va déterminer le régime juridique approprié. Il faut donc identifier les éléments constitutifs du concept envisagé. La définition doit caractériser

avec tous types de clients. Ces activités sont exercées dans des contextes de travail variés et évolutifs, en fonction de la taille et du mode organisationnel de l’entreprise. Les activités du titulaire du diplôme s’inscrivent dans le respect des textes réglementant l’activité du secteur ainsi que des normes établies par l’entité qui l’emploie. 2.2 – Contexte professionnel 2.2.1 – Emplois concernés Le titulaire du BTS Assurance est appelé à exercer principalement des fonctions techniques intégrant

stratégique-veille opérationnelle- veille collaborative- moteurs de recherche- afnor XP X50-053-cycle de la veille- espionnage industriel – intelligence économique – performance- outils de veille- management par processus- déluge de données- compétitivité- typologie information- intelligence collective- veilleur-réseau- Selon BADOT et COVA (1.NEO-MARKETING (reloaded). Badot/Cova), le pouvoir s’est déplacé, glissant de l’accès des matières premières à l’accès aux sources d’information et à l’information

professionnels  carnet de commandes  bons de commande, bons de livraison  devis, factures  contrats types, appels d’offres  informations sur les produits et les tarifs  conditions générales de vente, garanties  documentations comptables, juridiques et fiscales professionnelles Situations de travail relevées Exemples de situations de travail Exemples de moyens utilisés  micro-ordinateurs connectés aux réseaux interne et externe  matériel de communication (téléphones fixes et  Création d’une

Titre 1: La définition de l'impôt Chapitre 1: La définition textuelle et jurisprudentielle de l'impôt La recherche préalable d'une définition ds les textes juridiques supposent ensuite de s'interroger sur l'existence d'une définition jurisprudentielle de l'impôt. Section 1: La recherche d'une définition ds les textes juridiques Les textes en droit français ne donnent a priori pas de définition de l'impôt La DDHC de 1789 qui constitue la principale source constitutionnelle du droit fiscal

compte. Marx : la Bega de ses écrits représente 200 volumes. Dans ses 1ers textes : années 40 : confond la domination qu’exerce la classe bourgeoise. « L’Etat n’est pas autre chose que la forme d’organisation que les bourgeois se donnent par nécessité, pour garantir réciproquement leur propriété et leurs intérêts, tant à l’extérieur qu’à l’extérieur ». Marx et Engels vont proposer une approche différente : cas des textes écrits après la commune de paris, révolutionnaire, Etat nouvel qui même s’il