Aubry Et Rau Commentaire

La théorie moniste des obligations ne suffisait pas à expliquer cette théorie de l’obligation naturelle. Cette théorie du débitum et de l’imperium a permis de donner une explication de l’obligation naturelle, donné par AUBRY et RAU. Ils expliquent que l’obligation naturelle est une obligation qui, du fait de sa formation, ou d’un évènement postérieur, a été dépouillée de son élément de contrainte. L’obligation civile avortée, (ex : un contrat ou il manquerait une formalité

dettes qui rpondent les uns des autres. Lactif rpond du passif. Cest deux auteurs franais, Aubry et Rau (sinspirent de Zachariae, auteur allemand), que lon doit davoir construit cette thorie du patrimoine qui serait une universalit de droit. Cest ce lien entre actif et passif qui en est la principale caractristique. La question sest pose de la justification du fait que lactif rpond du passif. Aubry et Rau ont propos une explication qui a largement marque le droit franais Le patrimoine constitue

littérature juridique prise dans son ensemble (les écrits : traités, qui procèdent à la présentation exhaustive et dogmatique du droit ; manuels et précis, qui le simplifient ; thèses de doctorat et monographies ; articles de doctrine, notes et commentaires d arrêts), ou encore comme l opinion particulière exprimée sur une question de droit (ex. déjà connu : la doctrine du droit naturel, la doctrine positiviste). La doctrine peut encore être prise au sens organique, comme désignant les auteurs qui

de l’école historique donnera une dimension comparative à ses travaux et notamment dans son Traité de droit des successions. En 1829, Mittermaier (pénaliste disciple de Feuerbach) et Zachariae (auteur d’un cours de droit civil rendu célèbre par Aubry et Rau) ont créé la revue de science juridique et de législation étrangère dans laquelle seront publiés de nombreux articles sur le droit anglais et le droit américain.  En Angleterre, plusieurs auteurs proposent de vastes études des systèmes juridiques

référence à une décision de justice. Ex : Art. 311-12 note 1 du code civil : .Civ. 1re, 28 mars 2000 : Bull. civ. L. n° 103 ; R., P. 328 ; D. 2000. 731, note Garé ; D. 2001. Somm. Prat ; ibid 2868. Granet ; Note de jurisprudence : C’est un commentaire sur une décision de justice. Ex : Code civil : « Art. 311-12 note 1 : 1. Expertise biologique. BIBL. Le Gac-Pech, D.2001. Chron. 380. L’expertise biologique est de droit en matière de filiation, sauf s’il existe un motif légitime de ne pas

atténuations. A. la théorie classique du patrimoine. la définition Ensemble des droits et des charges d'une personne appréciables en argent présent et à venir qui forment un tout. Aubry et Rau, sont les inventeurs de la théorie du patrimoine. Avant eux tous les traités de droit civil consistaient à faire le commentaire article par article du Code Civil. Il existe un lien entre le patrimoine et la personnalité juridique : le patrimoine est la projection sur un plan pécuniaire de la personnalité

cours des siècles : en droit romain, la loi des citations (426) reconnaît une autorité à certains auteurs. Au XIIème, école des commentateurs, au XIIIème, l'école de droit d'Orléans ; au XIXème, école de l'Exégèse. Deux grands auteurs = Aubry et Rau ont fait un commentaire selon un plan personnel et thématique. Le travail doctrinal se diversifie avec une grande place de faite à la note d'arrêt et à la chronique de jurisprudence après 1887 (F. Geny : Méthode d'interprétation et sources du droit privé)

consensuel, il se forme par le seul échange des consentements. Le Droit romain a été connu et divisé dans le monde par les corpus juris Civilis de l’Empereur Justinien. Dans le corpus juris Civilis il y a 4 ouvrages : le digest ( composé de commentaires doctrinaux), l’institutes ( manuel qui présente la matière du Droit dans un ordre logique), le Code (recueil des constitutions impérialistes antérieures à Justinien) et pour finir les Novelles ( constituées des constitutions impérialistes postérieures

traitement de l'insolvabilité des particuliers. §2 Le principe de l’unicité du patrimoine 31 Signification de l’unicité du patrimoine. La théorie classique de l’unicité du patrimoine est attribuée à Aubry et Rau. Ils l’ont reprise de Zachariae dont ils ont à l’origine traduit l’ouvrage. Aubry et Rau définissaient le patrimoine par référence à la personne : « le patrimoine d’une personne est l’universalité juridique de ses biens… ». Selon eux, l’unité de la personne justifie l’unité du patrimoine

la date de cette loi romaine des Burgondes est incertaine. Sous les Wisigoths on trouve la loi des wisigoths appelée Bréviaire d'Alaire du nom d'alaire II qui la promulgue en 506. cette loi contient des extraits du code théodosien, des commentaires, des commentaires de certains jurisconsultes romains tels que Gaïus, Pépin. Ce bréviaire est rédigé juste avant la bataille de Vouillè. Pourquoi Alaric fait ça comme par hasard avant une bataille l'opposant à Clovis ? Pour monter aux gallo romains qu'il