Décret N 2 06 388 Du 16 Moharrem

Juridiques Economiques et Sociales – Agdal (lot N° 2) Destinataire : Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales – Agdal Avenue des Nations Unies Agdal - Rabat Royaume du Maroc Université Mohammed V - Agdal |[pic] | APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N° 6/P.U.M5A/2008 (lot N° 2) SEANCE PUBLIQUE Objet : Travaux d’Aménagement

Management d’appel d’offres Sommaire Introduction I. Cadre conceptuel et généralités sur les procédures d’appel d’offres 1. Etymologie 2. Typologies d'appel d'offres par rapport aux critères de différenciation 3. Généralités II. Management d’appel d’offres dans le marché public 1. La régularité juridique des marchés publics 2. Les types de marchés Publics 3. Etapes Préalables à l‟élaboration du dossier d‟Appel d‟Offres 4. Préparation du dossier du marché

DECRET N° 2-06-388 DU16 MOHARREM 1428 (05 FEVRIER 2007) PROCEDURE DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS PAR APPEL D’OFFRE OUVERT 1 PROCEDURE DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS PAR APPEL D’OFFRE ETAPE 1 (Article 19) PREPARATION DES DAO - Copie avis Appel d’Offres - Exemplaire CPS ; - Plans & documents techniques, le cas échéant ; - Modèle acte engagement ; - Modèle B P et D E (M. à prix unitaire); - Modèle Décomposition montant global (M. à prix global); - Modèle du Cadre sous détail prix ;

PREMIERE PARTIE : PROCEDURES RELATIVES AU DOMAINE DE L’URBANISME PROCEDURES RELATIVES AU DOMAINE DE L’HABITAT 1 Guide de procédures relatives à l’urbanisme et à l’habitat destiné aux gestionnaires locaux PROCEDURES RELATIVES AU DOMAINE DE L’HABITAT 2 Guide de procédures relatives à l’urbanisme et à l’habitat destiné aux gestionnaires locaux FIXATION OU MODIFICATION DES PERIMETRES DES COMMUNES URBAINES ET DES CENTRES DELIMITES SOMMAIRE I. II. III. IV. V. VI. Cadrage Définition Utilité pratique

.......................................................................... 7 La Loi organique des finances......................................................................................................................................... 7 2. a) b) Les sources législatives ............................................................................................................................... 8 Les lois prises selon la procédure normale .......................................

m e - N ° 7 Février 2009 Marchés publics plus d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) le programme de dématérialisation de la commande publique les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics Sommaire 2 3 Editorial • Plus d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) • Les avancées de la nouvelle réforme sur les marchés de l’état • Le programme de dématérialisation de la commande publique • Les enjeux de la réforme de la réglementation des

7 et much communication Dépôt légal : 2003/0145 Trésorerie Générale du Royaume 2 Editorial • Plus d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) • Les avancées de la nouvelle réforme sur les marchés de l’état • Le programme de dématérialisation de la commande publique • Les enjeux de la réforme de la réglementation des

opérations consignation a-1 Types de consignations a-2 Procédure de paiement d’une consignation a-3 Description des tâches b- Unité contrôle et règlement des opérations de dépôt IV- Entité Titres V- Entité Budget – Investissement a- Procédures de contrôle et règlement des dépenses budgétaires ; b- Procédures de contrôle et règlement des dépenses d’investissement ; c- Les rejets de paiement ; c-1 Rejet de forme c-2 Rejet de fond VI- Entité Back Office Trésorerie VII- Système

Introduction Chapitre 1 : la procédure de passation des marchés par concours - Section 1 : principes et modalités - Section 2 : Programme du concours - Section 3 : les étapes du concours  L’étape d’admission  L’étape de jugements des projets Chapitre 2 : Marchés négociés et prestation par bon de commande - Section 1 : Principes et modalités des marchés négociés - Section 2 : Cas de recours aux marchés négociés - Section 3 : Forme des marchés négociés - Section 4 : prestation par bons de commande

| RELATIF AU NETTOYAGE ET A L'ENTRETIEN DU SIEGE DE L’ADMINISTRATION DES FONDS DU TRAVAIL (Lot unique) SOMMAIRE Préambule Titre I : Clauses administratives et financières Article 1 : Objet du marché Article 2 : Documents constitutifs du marché Article 3 : Références aux textes généraux et spéciaux applicables au marché Article 4 : Durée du marché reconductible Article 5 : Lieu d'exécution des prestations Article 6 : Validité et date de notification de