Exigence

: Activités : Contact : 1. Fonction : 2. Notes à l’usage de l’auditeur : les exigences de la présente check-list doivent avoir été passées en revue dans leur intégralité lors de l’audit (de renouvellement ou de surveillance) débouchant sur une proposition de certification selon ISO 9001 : 2000 les questions en caractères gras et/ou les cases grisées (ciblées sur les nouvelles exigences) doivent impérativement faire l’objet de réponses et commentaires écrits lors d’un audit de

Préface L’objet de la présente directive est d’aider les fabricants à préparer des étiquettes conformes aux exigences réglementaires du Canada en matière de cosmétiques. La directive comprend : — une description des lois et des règlements d’où proviennent les exigences régissant l’étiquetage des produits cosmétiques, — la définition de certains termes, — l’interprétation récente des exigences en matière d’étiquetage; les agents du Programme des cosmétiques ont fondé leur interprétation sur la jurisprudence

considération d'un motif d'intérêt général suffisant et sous réserve de ne pas priver de garanties légales des exigences constitutionnelles » I- La valeur du principe de nn-retroactivité des lois A) Un principe non constitutionnelle B) sauf en matiere penal II- Limites de l'usage legislatif de la retroactivité A) Motifs d'interet general suffisant B) Les garanties legales des exigences contitutionnel ou I. La non rétroactivité, un principe partiellement constitutionnel : A. Absolu en matière

version 5) a permis de définir les objectifs suivants, qui ont constitué la base de révision du référentiel IFS version 5 : – suppression des redondances. – vérification de la clarté des exigences. – adaptation du référentiel à la législation et à la règlementation en vigueur. – intégration des exigences concernant la protection de la chaîne alimentaire contre les actes malveillants (« food defence ») dans la check-list générale d’audit, – intégration de toutes les notes de doctrines IFS

comité de pilotage et de l’ASIP Santé, et dont les participants ont apporté leurs commentaires et suggestions d’amélioration. L’ANAP tient particulièrement à remercier, pour leur participation à la relecture, la correction et la reformulation des exigences, les personnes suivantes : - Mme Anne-Laurence Archer-Touvier (DGOS), - M. Jean-François Goglin (FEHAP), - M. Bruno GROSSIN (ASIP Santé), - M. François MACARY (ASIP Santé). Ce document a été également lu par les éditeurs de logiciel, qui ont

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Objet et contenu du protocole d’audit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Information spécifique que la société auditée doit transmettre à l’organisme de certification. . . . . . . . . . . . . . . . . Exigences générales concernant le système de management de la qualité et de la sécurité des aliments . . Types d’audit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Audit initial . . . . . . . . . . . . . . . . .

erreur à signaler) Toutes les exigences de la norme CSA A23.2-2A ont été respectées. Les granulats n’ont pas été séchés à l’étuve car le séchage s’est fait naturellement. (La pierre concassée BC5-14 utilisée pour ………………….est conforme aux exigences de la norme CSA-A23.1 tableau 11.) ou (La pierre concassée BC5-14 utilisée pour ……………………. est …………………… aux exigences de la norme CSA A23.1 tableau 11 car le % passant au tamis X, xx%, est inférieur (ou supérieur) aux exigences yy% à zz%.) Grille d’évaluation

CDCT Exigences fonctionnelles Exigences techniques - Le CDCT restreint la liberté Cahier des charges de création du concepteur technique pour tenir compte des exigences techniques du client Standards à (charte graphique, matériels respecter et solutions standards...). Le CDCT est un document permanent, il est enrichi par le retour d'expérience des projets passés. - La STB est le document contractuel établi par le demandeur et par lequel il exprime son besoin. Il regroupe les exigences fonctionnelles

tenir compte des exigences techniques du client Standards à (charte graphique, matériels respecter et solutions standards...). Le CDCT est un document permanent, il est enrichi par le retour d'expérience des projets passés. Cahier des charges fonctionnel Fonctions à remplir STB Spécification Technique du Besoin Exigences fonctionnelles Exigences techniques - La STB est le document contractuel établi par le demandeur et par lequel il exprime son besoin. Il regroupe les exigences fonctionnelles

et autres déboursements est un indice visible de sa viabilité. Si une caisse ne peut satisfaire aux exigences des déposants relativement aux retraits ou s’acquitter de ses obligations envers ses créditeurs, ou si elle est obligée de limiter fortement ses nouveaux prêts, les sociétaires risquent de ne plus lui faire confiance. Le niveau de liquidités doit à tout le moins respecter les exigences réglementaires. Les liquidités doivent également être suffisantes pour satisfaire la demande en retraits