Hauriou Centralisation

que possible de la matière étudiée. A) OUVRAGES ANCIENS - DUGUIT (Léon), Traité de droit constitutionnel, 5 volumes, 1921-1929, réimprimé en 1972. - ESMEIN (A.), Eléments de droit constitutionnel, Paris, Sirey, 2 vol., 1927, réimprimé, 2001 - HAURIOU (Maurice), Précis de droit constitutionnel, 2è éd. 1929, réimprimé en 1965. - BARTHELEMY et DUEZ, Traité élémentaire de droit constitutionnel, 1933 réimprimé en1985. - LAFFERIERE (J.), Manuel de droit constitutionnel, Paris, Domat, 1947 -VEDEL

concrète que possible de la matière étudiée. A) OUVRAGES ANCIENS - DUGUIT (Léon), Traité de droit constitutionnel, 5 volumes, 1921-1929, réimprimé en 1972. - ESMEIN (A.), Eléments de droit constitutionnel, Paris, Sirey, 2 vol., 1927, réimprimé, 2001 - HAURIOU (Maurice), Précis de droit constitutionnel, 2è éd. 1929, réimprimé en 1965. - BARTHELEMY et DUEZ, Traité élémentaire de droit constitutionnel, 1933 réimprimé en1985. - LAFFERIERE (J.), Manuel de droit constitutionnel, Paris, Domat, 1947 -VEDEL, Manuel

À la Renaissance, le mouvement de centralisation du pouvoir royal français culmina avec la monarchie absolue. La fréquence des États généraux diminua singulièrement. Jacques Bénigne Bossuet définit les principes de l'absolutisme, dont le symbole était le règne du Roi soleil Louis XIV. Celui-ci ébaucha une unification du droit français avec l'édit de Saint-Germain-en-Laye (1679). Cependant, l'essentiel du droit restait coutumier ou canonique. La centralisation, accompagnée de l'absolutisme du pouvoir

perpétuer son pouvoir en donnant à celui-ci la forme de l’Etat présenté comme politiquement neutre, comme garant de l’intérêt général comme arbitre des intérêts divergeant. c. La théorie de la fondation et de l’institution Le doyen Maurice Hauriou a attaché son nom à cette théorie qui se fonde sur l’observation évidente que l’Etat est un ensemble social structuré, l’idée qui prime est celle d’entreprise menée par un groupe d’hommes dans un but déterminé il y avait en quelque sorte fondation

civile (dans le camp de l’Etat autoritaire (Bonapartiste, Gaulliste) / dans le camp de ceux qui pensent qu’il doit être soumis (libéraux, démocrates)) - Sur les fonctions de l’Etat - Sur l’organisation de l’Etat (centralisation / décentralisation) - Le problème de la bureaucratie : le cout de l’Etat (Est-ce qu’il est efficace, légitime ?) - le problème de la laïcité • Sur la légitimation du pouvoir : - droit divin

la théorie constitutionnelle. Pour lui la loi est votée par une majorité de parlementaire et exprime leur volonté. Par conséquent le contenu de la loi correspond à leurs idées. On est bien la dans une approche matérielle et sociologique. Maurice Hauriou, contemporain de Duguit et professeur à la faculté de droit de Toulouse considère que le droit ne se résume pas à des normes. Les institutions sont importantes. Les institutions sont une idée d’œuvre qui serait admise et qui dure juridiquement dans

d’anthropologues qui étudient les sociétés primitives constatent qu’il a existé des sociétés sans Etat et ils font la distinction entre le Etats primitifs et les sociétés sans Etat. Ces sociétés sans Etat sont des sociétés dans lesquels il n’y a pas de centralisation du pouvoir, ou il n’y a pas d’appareils administratifs et institutions judiciaires. Pour les marxistes l’Etat est une réalité historique qu’à un certain moment de l’Histoire. Au 17ème siècle, T.Hoppes qui écrit dans son grand ouvrage de 1651

Vedel met en évidence l’émergence de cette fonction administrative dans l’organisation constitutionnelle française travers les textes révolutionnaire et notamment à partir de l’article 13 de la DDHC qui se réfère déjà à l’administration. Le doyen Hauriou avait déjà mis en exergue cette fonction A qui a pour objet de gérer les affaires courantes du public en ce qui concerne l’exécution des lois du D public et la satisfaction des intérêts généraux. - le principe de subordination de l’administration

l’arbitraire royal mais un état qui s’auto limite. Existence d’un Etat de police axé sur le maintien de la sécu publique. Parmi les éléments qui c° l’AR on retrouve la centralisation= mise en place de la centralisation pol : prééminence du pouv royal sur les autres corps (provinces, pro…) qui se double du phénomène de centralisation géo : tout se trouve à la capitale. Apparition de l’intendant// avec le préfet. Pour autant sous l’AR existe-t-il un véritable droit adm ? non car simples règlementations

d'aboutir à l'anarchie, et l'anarchie est toujours suivie de despotisme. La définition la plus complète et la plus sage est fournie par 2 auteurs qui sont André Hauriou et Jean Gicquel qui définissent le droit constitutionnel en disant qu'il a pour objet la conciliation du pouvoir et de la liberté dans le cadre de l'État. André Hauriou souligne que le droit constitutionnel est une invention occidentale et méditerranéenne (origine gréco-romaine) mais le droit constitutionnel est né en Grande-Bretagne