Justice Seigneuriale Justice Archaïque

obligatoire. L’idée de ce caractère et la manière dont on assure la contrainte, nous l’avons hérité des Romains. Ils ont conçu une solution pour la sanction du droit, une solution binaire : les règles sont obligatoires mais nul ne peut se faire justice. Le respect des règles est assuré par des organes publics, des tribunaux. La règle de droit est une règle de conduite humaine à laquelle la société peut nous contraindre par l’entremise d’un système original, le système des tribunaux. La contrainte

apparaissent en 494 avant notre ère. Ils n'ont qu'un pouvoir d'empêchement ; ils peuvent empêcher l'exécution des ordres des magistrats quand ces ordres concernent des Plébéiens (prohibitio ou intercessio). Le Préteur est un magistrat chargé de justice. Il participe à la création du droit. 2) L'assemblée du peuple et le Sénat : On parle toujours de Comices, les comices centuriates. Elles élisent les magistrats et votent les lois. Le Sénat est l'institution la plus importante de la République

variables selon les cultures et les lieux. Ces remarques préliminaires montrent que le droit n'est pas une matière isolée, repliée sur elle-même. Il exprime des valeurs, des usages, des traditions propres à son milieu d'origine. Même les sociétés archaïques ont connu un ordonnancement juridique, souvent précaire mais réel, auquel les groupes sociaux se sont soumis spontanément. La répétition des coutumes orales et des gestes permanents atteste d'un embryon d'organisation plus ou moins convaincant.

répétées qui, avec le temps, sont devenues obligatoires.             - Ce sont le résultat de décisions de justice car, à l'intérieur de chaque Gens, se trouve un tribunal domestique Roi Tarquin présidé par le Pater Familias. Il est compétent pour tous les litiges à l'intérieur de la Gens. Le Pater Familias rend la Justice et décide des sanctions. A l'origine le Roi intervenait très peu dans la Justice mais il intervient quand un conflit éclate entre deux Gentes. La coutume des origines est une coutume

maîtresse de son code de valeurs, c’est elle qui dit le juste et l’injuste. Du moment où il vit dans la cité l’homme doit accepter et respecter le code de valeurs même s’il n’est pas d’accord. Autre philosophe connu : Platon, il estime que la justice réside dans le respect des lois et ceux, même si les lois sont mauvaises. Pour Platon, la loi est une nécessité, sans elle aucune civilisation n’est possible. Platon va plus loin, il dit que la loi permet à la vertu de s’épanouir en chaque homme,

régimes. THEME 1/ L’ORIENT ANCIEN : LA NAISSANCE DU DROIT. L’idée de justice est ancienne car elle permet de régler les rapports qui unissent les hommes et la caractéristique de cette période c’est que la loi vient des dieux. Ensuite les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux-mêmes le droit, ces hommes sont des gens célèbres, mais aussi des anonymes. Le droit, un don des dieux. On parle ici d’un droit sans justice, les hommes ne sont pas des créateurs mais simplement des sujets. A)

grande sécurité juridique (une meilleure administration de la justice). La première étape fut celle des Leges Barbarorum (codifications de coutumes de différents peuples germaniques du 5ème au 8 ème qui se font, au contraire, sur une base tribale+populaire et officielle). fond: prologue: Invocation de la Trinité comme dans le Miroir de Saxe. Beauvaisis dit qu'il veut décrire l'état des coutumes pour améliorer l'administration de la justice (pour indiquer aux gens comment se défendre contre les malhonêtes)

Pour les romains le droit était un art « l’art du bon et du juste », ils retiennent le but du droit qui est la réalisation d’un idéal de justice et d’équité. Ils ne s’intéressent pas à la nature du droit. Aujourd’hui, l’approche que l’on a du droit est beaucoup plus formelle et matérielle, qui a chassé l’idéalisme classique, il se réduit aux règles posées. C’est en ensemble de connaissance, c'est-à-dire une science qui se compose de différente branche. Autre approche : Le droit est un phénomène

nuire à son suzerain, assistance militaire (défense ou attaque) , assistance financière (lorsqu'il doit rançon, en croisade, lors du mariage de sa fille, ou quand il fait de son fils chevalier), conseils dans ses cours de justice. En retour le suzerain : lui doit « bonne justice » (le traiter équitablement), ainsi qu'un fief ((le plus souvent une terre dont il percevra les revenus). Qualifié de contrat = engagement des deux parties et qui comporte pour chacune d'elles avantages réciproques →

ce qui ne nuit pas à autrui. Si la règle est transgressé, on entendra souvent « c'est pas juste ». la 2e idée qui vient c'est l'idée que l'équité a été rompu, quelque chose d'injuste a été crée. Qu'attend la victime ? Une sanction pour rétablir la justice. L'attente d'une intervention d'une autorité supérieur pour rétablir un équilibre. Qu'est ce que le droit ? Depuis que le droit est un objet de réflexion, depuis le début de la république romaine début du 6e siècle avant notre ère, de nombreuses tentatives