Justice Seigneuriale Justice Archaïque

jouent parfois un rôle politique ou eu une fonction économique. Elles peuvent avoir un métier comme nourrices, esthéticiennes, coiffeuses, boulangères ou encore chanteuses. Parfois elles sont domestiques sur des chantiers. Dans la Chine archaïque, il y a une forte dichotomie sociale entre les gens des villes, qui sont des nobles, des guerriers et des chasseurs, et la paysannerie. Très rapidement il y a une spécialisation du travail, grâce à la découverte des alliages de métal. Les populations

l’assaut contre les Tuileries et la chute de la Royauté. a- Les Etats Généraux Il y a, à la veille de la Révolution française, plusieurs crises : - Crise politique : dont le symbole est la contestation parlementaire. Ces cours de justice qui ont des prétentions politiques veulent partager l’initiative des lois et donc la souveraineté du roi. - Crise financière : il y a un véritable problème fiscal au cours du XVIIe siècle : les impôts sont faibles, ils rentrent mal. Vers 1776

1804 et 1810 marquent un tournant vis à vis de la question sociale. La loi devient en effet la même pour tous et la justice se doit garante de cette égalité sociale. C’est ensuite ce modèle français que Napoléon cherche à exporter à l’ensemble du continent. En fait, Napoléon complète l’œuvre de la révolution en exportant pour de bon ses valeurs, ainsi la justice et la solde seigneuriales sont abolies partout ou les armées de l’empire triomphent. La Pologne mise à part, les privilèges aristocratiques

en 1778, dont la première représentation officielle eut lieu le 27 avril 1784 au théâtre de l'Odéon, après plusieurs années de censure. Chef-d’œuvre du théâtre français et international, la pièce est considérée, par sa dénonciation des privilèges archaïques de la noblesse, comme l’un des signes avant-coureurs de la Révolution française.Beaumarchais y remet en scène les principaux personnages de sa pièce Le Barbier de Séville ou la Précaution inutile (1775) : le barbier Figaro, le comte Almaviva et

aux chambres spécialisées, s'ajoutent les trois cours souveraines, appelées seulement supérieures par Louis XIV. Les membres de ces cours souveraines sont des officiers anoblis par leurs charges, au train de vie souvent assez aisés. Le palais de justice de Paris se trouve sur l'île de la Cité. La première Fronde ou « Fronde parlementaire »[modifier] L'agitation des parlements (janvier-décembre 1648) En 1648, Particelli augmente les taxes sur les propriétaires parisiens, impose la création de

directe de la Révolution. La Révolution est donc le résultat de deux phénomènes. En premier lieu, l’inadaptation des structures de la société ( section 1 ). Cette inadaptation bloque ainsi toutes réformes, notamment en matière de finances et de justice ( section 2 ). Section 1 : Des structures inadaptées Le poids de la tradition reste important. La société française du XVIII ème siècle reste marquée par la tradition (I). Ce décalage et critiqué par les Lumières (II). I – Le poids de la

substitue le principe unique de souveraineté. Les prérogatives royales n’ont pas à être limiter dans leur nombre ni d’ailleurs dans leur domaine. Parmi ces marque qui émane de la souveraineté royale c’est le pouvoir de faire la loi. Ce n’est plus la justice qui apparait comme le pouvoir fondamental du roi mais le pouvoir législatif sans partage. Les autres marques suivent ce pouvoir de faire la loi: faire la guerre, battre monnaie, lever des impôts et juger en dernier ressort. Jusqu’au 14eme le roi ne

SECTION 1 : Le droit romain primitif Dans la plupart des sociétés primitives, le droit est plutôt rudimentaire. C'est le cas dans la Rome primitive, qui est soumises à des règles juridiques peu nombreuses jusqu'à la république ===> société archaïque. Les relations juridiques sont alors peu développés et peu élaborées; le droit ne se distingue pas de la religion, il est très formaliste et repose essentiellement sur la coutume. A l'origine, c'est une petite communauté, l'organisation est statutaire

Jean II le Bon organise les Etats généraux pour obtenir l’argent nécessaire pour mener la guerre contre les anglais. En réunissant les Etats généraux, le roi attend également le conseil, il s’agit d’aider le monarque à assurer la paix et à rendre la justice, en l’informant en particulier des abus commis par ses administrateurs et ses agents. Au titre du conseil, ce sont les affaires politiques graves qui sont débattues lors des Etats généraux, en particulier les traités internationaux qui sont nombreux

empereur Romain. Le Capitulaire est une loi qui ne ressemble pas à un fourre tout, c’est une loi structurée en chapitre, mieux ordonnée. Un capitulaire vient du latin qui veut dire chapitre. Par opposition aux lois merovingiennes qui étaient très archaïques, très simples: recueil de texte qui mélange tout. Il y a une influence de l’église qui transparait des capitulaires. Le pouvoirs législatifs restent cependant très faible chez les carolingiens. Droit Privé-Droit Public: L’essentiel du droit