Justice Seigneuriale Justice Archaïque

salique est la plus archaïque, rudimentaire mise par écrit. C'est une loi d'inspiration païenne, une loi simple. En latin avec des petits commentaires en francique (langue des Francs), on parle de gloses malbergiques (= commentaires brefs, vient du malberg un tribunal chargé de rendre les décisions entre les Francs, la colline du tribunal. Mallus = les tribunaux « les juges »). → il y a une dimension utilitaire de la rédaction de la coutume, il faut aider et faciliter l'action de justice des praticiens

(Mésopotamie). Hammourabi voulait créer une unité, une cohésion: droit archaïque, absence de conceptualisation. La législation est plaçé sous le patronage divin, représentation du dieu soleil (dieu des cieux et de la terre) qui tient un style pour graver les tablettes et devant lui se tient Hammourabi qui écoute la divinité dicter sa loi. Dans le prologue et l'épilogue, Hammourabi insiste sur son rôle, il détient la force et la justice. Les lois sont donc faites par Dieu et non pas par les hommes. Cette

par la balance. Ce refus des excès, cette volonté de donner à chacun ce qui lui revient qui avait été appellé par Aristote "la géométrie des proportions" (la mesure de la Terre). Selon ce principe, selon cette balance, le lieux d'application d'une justice géométrique. Or, le droit n'est que le résultat de la société qu'il régit, et le droit est un miroir, un reflet de la société qui l'ordonne. Si le droit est mauvais, c'est que la société connaît des crises. Ici, pour montrer ces successions, cet état

appeler le droit romain archaïque, cette période va des origines au milieu du II ème siècle avant JC. L’origine est la fondation de Rome en 753 avant JC. La deuxième période est celle du droit classique qui part du milieu du II ème siècle avant JC jusqu’à la fin du III ème siècle après JC. La troisième période est celle du droit postclassique ou droit du basse empire de la fin du III ème siècle après JC jusqu’à la fin du règne de Justinien. SECTION 1 : LE DROIT ROMAIN ARCHAÏQUE PARAGRAPHE 1 : LE CADRE

interdit à Paris en 1219 à cause des pressions de la papauté qui défendait ses facultés de théologie. c. L'influence sur les sociétés Ce travail n'est pas resté académique et a organisé une influence dans tout le continent. L'administration de la justice va devenir l'affaire exclusive des juristes, formés à l'école du droit romain. Un jurisprudence se développe, guidée par la doctrine, et va donner de la sécurité juridique, le juge va clarifier les règles. Le juge va quand même se considérer libre

mona<<rchie juridique applique un code d'honneur: le roi s'abstient de brusquer les choses, de porter atteinte aux traditions et est toujours là pour réparer les injustices, pour punir les coupables et pour consoler les victimes. Mais elle devient archaïque quand le droit public apparaît. A partir du XVIe siècle, elle va être remplacée par la monarchie administrative de droit public au sein de laquelle le roi prend des décisions et peut au besoin les imposer par la force. Le roi a vocation à s'occuper

particulièrement étudiés par des individus qui sont des prêtres et des médecins qu'on appelle des Druides (= Homme de Chêne). Ces Druides rendent la justice et sont chargés d'éduquer la jeunesse. Ils donnent également des conseils au chef de tribu. Ils parviennent, grâce a cet esprit de cohésion, a contribué a une sorte d'unité du monde Celte. Cette civilisation demeure archaïque. La population Gauloise est groupée sous la forme de tribus (forme d'archaïsme). Il n'existe pas de gouvernement, d'administration

histoire. L’histoire du droit c’est l’étude du « pourquoi » de ces changements. En effet, les règles de droit ne peuvent pas rester immuable, elles doivent s’adapter au changement de la société, économique, aux idées nouvelles, nouvelles valeurs…. La justice va également exigé cette adaptation constante, les vielles règles qui ne répondent plus au besoin de la société, vont devoir être abrogé : évolution juridique en affaire familial, Evolution du statut de la femme et de sa place dans la famille. Cette

(prêtres) du haut clergé qui dirige l’église (prélats, évêques, archevêques, cardinaux, le roi …). Cet ordre a des privilèges : il est exonéré d’impôts et perçoit la dîme (impôts qui représente un dixième des récoltes), il bénéficie d’une justice particulière (justice ecclésiastique : les clercs sont jugés par leur pairs). Les fonctions du clergé sont multiples : - Rependre la sainte doctrine auprès du peuple et de la société, pour cela ils organisent les messes, les mariages, les baptêmes, le

contraintes de la vie collective : la propriété n'est pas limitée. Le jardin est un lieu privilégié non soumis à la dîme et souvent aux impôts seigneuriaux. Le paysan l'utilise comme bon lui semble. Au-delà commencent les terres labourées, consacrées principalement aux céréales. Cet espace agricole est soumis à la fois à de forts prélèvements seigneuriaux et à des contraintes collectives qui sont encore le fondement des communautés paysannes au XVIIIe siècle. La plus connue et la vaine pâture. Après