La Constitution 1875

aussi radical que celle qui sépare la France de l'ancien régime celle d'avant 1789 de la France d'un régime moderne celle d'apres 1789". Le peuple français est le créateur de l'histoire mais il en n'a payer le prix car depuis 1789, la France a 16 constitution, 20 régime provisoire et autant de révolution. En faite le régime politique français ne s'est stabiliser qu'en 1870 ( la troisieme republique I. La révolution et l'empire de 1789 à 1815 On va détruire l'ordre ancien pour l'ordre nouveau, c'est

occupés par Prusse au fur et à mesure que indemités remboursées B) L’organisa° politique et administrative Loi municipale d’avril 1871 : communes peuvent élire maires (sauf à Paris) Loi départementale d’août 1871 : préfets sont maintenus La « Constitution Rivet » du 31 août 1871 : établit bases provisoires d’un régime parlementR Thiers = chef du pouv exécutif  psdt de la Rép C) Les mesures financières Fr a effectué un 1er verseM puis le reste des indemnités devait être versé en 3

instabilité au cours des années. Ainsi dans cette même période on aura à faire à un parlementarisme dualiste, puis moniste, caractérisé par une forte instabilité gouvernementale.   Le parlementarisme dualiste ne dure que deux ans, de 1875 à 1877. En effet, c'est an 1875 que trois lois constitutionnelles proclament un nouveau régime parlementaire, après l'effondrement du Second Empire en 1870. En théorie le président, qui n'est élu que par un collège électoral restreint, ne possède qu'une faible

l’avènement de la Vème république et la constitution du 4 octobre 1958, et tous les ouvrages publiés après 58 ont l’avantage de couvrir l’ensemble de l’histoire constitutionnelle. Beaucoup vont au-delà, ils décrivent aussi l’évolution politique sous la Vème république. (Voir Chevallier et Conac). Dans la même catégorie il y a un ouvrage de Emeri et …. La constitution en France de 1789 à nos jours, (Armand Colin) et aussi l’ouvrage de Maurice Duverger, Les constitutions de la France (PUF, collection  « que

citoyens (cf infra articles de la Constitution). Aucun amendement ni morcellement n’est possible : NB : ne connais pas le référendum, la Belgique, Etats-Unis (au niveau fédéral, et dans les Etats fédérés, le recours au référendum est plus fréquent sur la côté ouest !), Allemagne (sauf pour la restructuration du territoire et n’a été utilisé que pour la réunification). • Commune de Paris : Rappelons que la représentation instaurée par l’Assemblée législative (Constitution 1791) ne dura que 10 mois

conception cyclique des constitutions. Ce n'est pas une approche nouvelle, Aristote déjà affirmait que c'était la lutte entre les pauvres et les riches qui expliquait que les cités passaient successivement de la monarchie à l'aristocratie, puis à la démocratie et enfin à la tyrannie. Au début du XX e siècle, le doyen Haurioux à ainsi élaborer une théorie des cycles constitutionnels, il pensait qu'à partir de 1789 l'ordre constitutionnel français était caractérisé par 2 type de constitutions, l'une révolutionnaire

conforme à l’esprit de la Constitution Esprit Constitution : Article 2 : principe de la République : « gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple » Article 3 : peuple exerce la souveraineté par 2 voies : représentants + référendum Pompidou déclare dans l’interview « tout demeure dans l’état ou cela est, on ne modifie strictement que le mode d’élection de président de la République » Pompidou défend l’utilisation du référendum car : 1945 : abolir Constitution de 1875 par référendum sans le

Lors de la rédaction de la constitution de 1958. Le constituant a voulu donner un réel pouvoir au président de la république. La dénomination de président de la république a souvent été utilisée par les constitutions françaises pour qualifier le chef de l’état. Le titre fut, utilisé pour la première fois, par la constitution du 4 novembre 1848 qui prévoyait : le peuple français « délègue le pouvoir exécutif à un citoyen qui reçoit le titre de président de la république. Depuis lors, à l’exception

des constitutions : Jusqu’ ‘en 1789, nous sommes dans un droit coutumier. C’est a partir de cette date que les constitutions ont commencées à être écrite. La première constitution écrite fut celle du 3 septembre 1791 et qui est une constitution monarchique, car on garde le Roi. Elle ne va pas durer longtemps car les événements de la révolution française font abolir la monarchie. Il va donc y avoir une nouvelle constitution. Cette deuxième constitution votée porte le nom de « constitution de 1793

Angleterre : Régime moniste / France l’a connu sous la III e République : 1875 Constitution française de 1958 : Le président peut changer de premier ministre > dualisme renouvelé. Constitution irlandaise de 1937 : Type de régime moniste (assemblée choisit son gouvernement). La rationalisation du parlementarisme : Fixer dans la Constitution les règles de fonctionnement entre le parlement et le gouvernement. La constitution de la V république a engagé la responsabilité des ministres. Art. 49 de