La Coutume Immémoriale Angleterre

laquelle avoir mis dans notre bouche, semble y avoir mis de la poudre de poivre, tant est chaude. » André Thevet publie quant à lui, en 1557, Les singularités de la France Antarctique, dans laquelle il recense la flore et la faune, ainsi que les coutumes des Indiens, observées au cours d’un voyage contemporain de celui du chevalier de Villegagnon au Brésil, en 1555-1556 : « Autre singularité d’une herbe qu’ils nomment en leur langue Pétun, laquelle ils portent ordinairement avec eux, pource qu’ils

pratique. On n'étudie absolument pas le droit positif, car à l’époque il n’existe pas, on a des pratiques dans différentes régions et différents pays. Quand on regarde ce droit positif dans la fin du Moyen-Age, c’est le chaos, chacun a ses propres coutumes, ses propres applications. Or, la force de ce droit universitaire sera de donner de la force là où il n’y en a pas. Face à la diversité d’étude locale, l’étude du droit romain permet de dégager une conception cohérente du droit. L’étude du droit

sur base des questions politiques : l’avortement, la peine de mort et le port d’armes. La Cour Suprême est très conservatrice parce que la majorité des juges a été choisie par des Républicains. Pourquoi ne peut-on pas être juge avant 50 ans en Angleterre ? Il faut avoir la connaissance et l’expérience des cas précédents, de la jurisprudence pour être juge. Dans le système romano-germanique et particulièrement dans le système français, le droit et la loi ne sont pas discutables. On va commenter

chemins différents : l'un qui marque la prééminence des décisions des tribunaux, soit la jurisprudence, c'est la « Common Law », et l'autre dominé par le principe législatif, organisé sous forme de codes, c'est le droit romano-germanique. Le droit en Angleterre est le produit d'une longue évolution. La période de formation de la « Common Law » se situe dans la première moitié du 2ème millénaire. Elle s'est véritablement épanouie dans ce qui est appelée communément la 3ème période de l'évolution du droit

existait aussi un droit romain ( un droit savant ). On va voir apparaître des coutumes territoriales, Haplérins parle des mystères des droits coutumiers. Cette coutume consacre des usages très anciens, transmise oralement. Elle désigne les abus de nature fiscale du seigneur sur ses habitants. Ces règles évoquaient des règles arbitraire par contraste avec les Chartes. C'était la première façon de percevoir le droit. Certaines coutumes se différenciaient déjà du droit romain. C'est une grande confusion des

de ces éclats de voix soudains qui l’ont rêver. Il lançait : « Les vapeurs d’où sort la foudre « sont formées par les larmes de l’innocence. » De plus, il savait. Il savait l’histoire coloniale. Il gardait un souvenir net et précis des procédés immémoriaux par lesquels la France s’est fait aimer, et les moissons d’amitié que l’on peut recueillir aujourd’hui ne le laissaient pas insensible aux conquêtes ni aux acquisitions du passé. Il ne paraissait même pas très convaincu de la supériorité des progrès

Grands systèmes juridiques Leçon 1 * Comment les cours de droit de déroulent-ils en USA? * Pourquoi on ne peut pas, en Angleterre être juge avant l’âge de 50 ans, contrairement au continent (France environ 24, 25)? * Âgé -> certaine sagesse * On ne doit pas faire des études de droit et alors on a besoin d’une grande expérience à cause du système anglais (case law -> on doit connaitre les précédents) * Pourquoi les procureurs en Amérique sont-ils méchants? * Système

des petites écoles (entendez le primaire), et la rudesse de l'enfance écolière en général.  Dans ce tableau historique, l'auteur effectue des distinctions révélatrices. "D'un côté la population scolarisée, d'un autre côté ceux qui, selon des coutumes immémoriales, entraient directement dans la grande vie des adultes, dès que leurs pas et leurs langues étaient assez affermis. Cette division ne correspondait pas aux conditions sociales. Sans doute, le noyau principal de la population scolaire était-il

d’exploitations évoluent très lentement car les découvertes agronomiques ne sont pas fréquentes et il y a donc une pesanteur, une tradition et quand il y a une découverte agronomique, il faut encore qu’elle soit connue (lenteur). Ces usages, ces coutumes rythment les modes d’appropriation, les modes de culture. Il faut attendre la deuxième partie du XVIIIème siècle pour qu’un élan agronomique entraine une révolution agricole. Cet élan agronomique provient des physiocrates pour lesquels la terre est

droit. ( drt privée : institutio du mariage) , drt public (suffrage universel) justice pol= la fonction qui a pour but de prononcer des jugements en matière politique. C’est aussi l’organe chargé de cette fonction. (Procédure d’impeachment en angleterre et au EU) Légitimité= qualité du pvoir qui fonde l’obéissance qu’il exige ( porte sur l’obligation politique, obéissance du pvoir) but : aller au-delà de l’effectivité du pvoir (d'un raisonnement cohérent) et de réfléchir sur sa justice Monarchie=