La Coutume Portalis

impact politique et social et qu'elle a améliorer l'application du droit au sens physique et philosophique du terme (B). A) La création de la norme de droit par la codification Les normes existent depuis toujours et sous diverse formes, la coutume en est un exemple flagrant, les lois dites « naturelles » renforcent également ce postulat. La codification des normes de droit, a permis pour certains souverains d'asseoir leur pouvoir et leur autorité. Ce fut le cas de Louis XIV avec ses grandes

une maxime de Portalis, qui a été prononcé durant la création du Code Civil en 1804, qui dit « Le droit est fait pour l’homme, et non l’homme pour le droit. » La Révolution marque la césure entre l’ancien droit, et le droit post-révolutionnaire. Entre deux, il y a eu un droit révolutionnaire. Au 10ème siècle, le système de personnification de la loi a été remplacé par le système de territorialité. Chaque individu été soumis à la loi du territoire sur lequel il était. Les coutumes étaient très

multiplier le nombre de lois applicaables favorisant ainsi l’inflation législative. Le phénomène est auj récurant et pose directement le problème de la connaissance de la loi. Il serait surtout opportun que le législateur relise le discours de Portalis qui précise al finalité de la loi et l’inutilité de légiférer en toute matière. Certaines de ces lois, vont dmeeurer non codifiées et dans cette hypothèse il sera possible de les retrouver dans le journal officiel de la République française en

plusieurs Etats il se subdivise : droit internationale public et privé ; le droit internationale public => il réglemente les rapports des Etats entre eux, il à des sources qui lui sont propres tel que convention ou traités internationaux aussi la coutume internationale et enfin les Principes Généraux du Droit reconnues par les nations civilisées, il possède ses institutions tel que la cours internationale de justice à la Haye, mais il ne comporte pas de véritable sanctions juridiques. Le droit internationale

personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous allons voir le haut moyen age et la transition entre la pero des lois et la territorialité du droit

inter-Éthatique, qui définit les rapport , le fonctionnement et les pouvoir des organisation international (ex: ONU). la plupart de ces règles se trouve dans des traités internationaux. mais il y a d’autre source de droit international publics comme « la coutume » donc il y'a un certain nombre de règle coutumière qui régissent les rapports entre Etats. le jurisiter du droit international public sont critiqué: car il n’y a pas de sanction . peut-on la considérer comme il règle de droit alors ? - les droits

n’était pas bien distingué de la religion. Le comportement social était régi par un ensemble de règles, dicté par les dieux à Numa. Les Romains vont distinguer un droit humain, l’IUS, essentiellement de caractère coutumier, non écrit, du FAS. Coutume= façon d’être des anciens, se transmet oralement, usage répété. Mus majorum= différents usages transmis par les anciens. Formules judiciaires et calendriers judiciaires gardés par pontifes et consuls. C’est pour obtenir une législation écrite

que l'on qualifie de droits subjectifs) car il s'applique à des individus (sujets de droit). Exemple : droit de propriété, droit à l'image, droit à la vie privée. TITRES: 1) L'identification du droit objectif 2) Le Droit édicté (Coutume, jurisprudence) Flaubert « Le droit je ne sais pas ce que c'est » Le Droit est marqué par sa diversité : spatiale (Common Law : droit qui s'applique dans la sphère anglo-saxonne (RU, USA,...). Ces pays sont marqués par l'empreinte

réunit dans un recueil de codes ordonnés de façon méthodique. Code civil : * Unité de la source du D * Œuvre pratique : objectif de Napoléon/de transaction : avec les anciennes R * Plan systématique en 3 parties Œuvre de Portalis * Œuvre pratique pour les Hommes * Œuvre de transaction : prendre en considération le passer : continuité * Principes qui vont présider l’élaboration de la loi * La loi ne peut pas tout régler ni tout prévoir * Loi : peuvent

………………………………………………………… p. 3 Calendrier prévisionnel ………………………………………………………… p. 4 METHODOLOGIE Prolégomènes ………………………………………………………… p. 5 L’analyse de texte ………………………………………………………… p. 7 - Curtius, Essai sur la France ………………………………………………………… p. 8 - Portalis, Examen des observations proposées contre le projet de Code civil ………………………………………………………… p. 9 - Hymne “Veillons au salut de l’empire” ………………………………………………………… p. 10 - Domat, Harangue prononcée aux assises de 1660 ………………………………………………………… p. 11