La Tontine

officieuses (pas comptabilisées) permettant à des pays de survivre. Cette production de richesses permet d’assurer le système en péril. Logique de survie qui assure la pérennité. (plombier dentiste marocain) Le micro crédit et à la finance informelle. Tontine. 1.3.Concepts de croissance, de développement et de crise 1.3.1. Rappels Un système pour qu’il puisse se reproduire, se développer il faut qu’il soit en croissance. F. Perroux : « la croissance correspond à un accroissement durable de la production

battue en brèche par les évolutions récentes est le cloisonnement entre secteur formel de la banque, »semi- formel» de la microfinance , et le secteur informel : - des expériences réussies de SFD s’appuient sur des systèmes de financement informel (tontines de femmes de Nouna au Burkina, MECREF au Niger, banquiers ambulants du Bénin ...) et permettent de toucher des publics auxquels même les SFD plus «classiques» ont difficilement accès - des relations se développent, même si c’est à un rythme encore

concerne la demande de crédit bancaire, elle touche l'Etat, les particuliers et surtout les entreprises. S'agissant de l'offre de crédit, elle est proposée par les secteurs suivants : la bourse, les banques, les établissements de microfinance, les tontines et l'informel. Dans une première section, nous étudierons le marché du crédit bancaire au Cameroun ; et dans une seconde section, la spécificité de la banque First Bank. SECTION 1 : LE MARCHE DU CREDIT BANCAIRE DU CAMEROUN Le marché de crédit est

alors il faut suggérer d’acheter un bien avec une clause tontinière (de tontine ou encore d’accroissement) et alors le bien n’est pas indivis, le seul et unique propriétaire ne sera déterminé que lors du décès de l’un des 2 concubins, le propriétaire sera le survivant. Le bien sera alors hors succession. Les concubins procèdent à une acquisition non adivise au nom du survivant. Seul le survivant sera propriétaire du tout. La tontine a un gros inconvénient : en cas de désaccord ultérieur des concubins

post-mortem soit le pacte qui engage le futur défunt dès son vivant. Ex : le bien est vendu mais la transmission du bien ne se fera qu’au jour de décès. En revanche, l’absence d’effet durant le vivant rend le pacte non valide. La clause de tontine ou clause d’accroissement est licite car c’est la clause par laquelle deux acquéreurs s’engagent et le survivant sera sensé être le seul propriétaire du bien dès l’origine. Souvent ces clauses se retrouvent entre concubins parce que pendant longtemps

 L’avènement des établissements de micro finance au début des années 90, à la faveur de la loi n° 92 /006du14août 1992, apparaît comme l’ultime moyen de donner une existence légale au système informel, les tontines en l’occurrence qui sont légion dans notre pays. Dans cet environnement favorable, les établissements de micro finance connaissent un prodigieux essor, on assiste alors à la prolifération de ces derniers sur l’ensemble du triangle régional. D’après le règlement CEMAC relatif

conjoint mis en cause et l’entend (chacun expose ses arguments). Quels sont les modes de financement ? Deux modes de financement son possibles : l’un est formel (les institutions financières parmi lesquelles les banques et l’autre informel (les tontines et autres). a. La Banque Pour obtenir un financement de la banque, il faut déjà y être cliente. L’on devient client d’une banque par l’ouverture auprès de celle-ci d’un compte bancaire. Il faut ensuite apporter des garanties. 1. Le

pour satisfaire les besoins physiologiques, mais avoir des besoins sociaux et psychologiques) qui sont déployés dans le cadre de réseaux. L’individu appartient à des réseaux qui sont constitués par la famille élargie, les relations sociales, les tontines, les groupements, le «mbotaye», les groupes politiques etc. La remarque essentielle à faire à cet égard est que l’argent du groupe n’est pas géré avec une logique économique ordinaire. Les besoins ne sont pas étanches entre eux et ils ne sont

nous pouvions être mit en prison. Dans les pratiques des juristes, il y a souvent des oublis, ex : contrats contraire à la loi car celle-ci n’est plus adaptée, sauf qu’elle existe toujours. Des fois, des choses reviennent à la mode comme le contrat tontine : on utilise notre industrie contre un accès pratique commerciale, ex : on demande de l’argent au gens pour ouvrir un restaurant, on les rembourses avec des repas gratuit. Il y a de plus en plus de lois, il y a donc des chances que l’on se retrouve

Compagnie royale d’assurance vie est créée en 17872, mais elle est éphémère ; il faut attendre un arrêt du conseil d'Etat de 1818 pour autoriser durablement l'assurance-décès. L'histoire de l'assurance en cas de vie s'exprime par des formes comme les Tontines et les Rentes viagères. Ces dernières sont évaluées conventionnellement par une loi d'Ulpien3 mais c'est Johan de Witt qui, le premier, les a évalué par l'espérance mathématique des valeurs actuelles des sommes futures à payer3. Les acteurs en