La Vénalité Des Offices

justice rapide et gratuit, la reforme antervene après la fait du parlement bretagne, il reposse sur 2 points 1 la supression de la venalite de charge de la patrimonialite des office de membre, du parlement, pendent le neuvau magistrat benicire de garanti l'ordonnance de l'independance, principe de l'inamovilite pour metre de la presion sur des autres office. Il ne touchera des epice, mais a la place aurat de gages substantiels 2 il repose sur la division du grand ressort du palement de

arrive à tuer la monarchie. On a des officiers et des comices. A) Offices et commission S’attache au statut de fonctionnaire un statut, un salaire, un travail. Sous l’ancien régime on n’a pas de fonctionnaire c'est-à-dire que les gens qui sont dans le service de l’Etat sont choisi de façon discrétionnaire c’est à dire que ce sont les gens en place qui vont choisir leur successeur d’où le népotisme (favoritisme) et la vénalité des charges (acheter une place). Ça suppose que ces agents ne sont pas

Seulement, le problème est que ces Etats généraux sont réunit pour la dernière fois en 1614 et ensuite en 1789. La fonction de conseil ne l'est plus car il ne réunit plus. La fonction de conseil est d'abord assuré par les ministres (ministerium : office, fonction). Il y a d'abord un personnage qu'on apelle le principal ministre, ex : SULLY sous le règne d'Henri IV, ou le cardinal Mazarin pendant le règne de Louis XIV. Il n'y a pas toujours de principal ministre, le roi veut parfois gouverner seul

charges assumées au service de la chose publique. Les trois ordres jouissaient de privilèges, en principe révocables quand ils n'étaient plus justifiés par des charges réelles.Or ce système avait été en partie dénaturé par l'instauration de la vénalité des offices (1604) qui avait abouti, de fait, à leur hérédité sans qu'une charge réelle y corresponde nécessairement. De plus, l'usage, un des principaux fondements de l'ancien droit, incitait les rois, lors de leur avènement, à confirmer des privilèges

Consulat Apparition d’un type d’homme nouveau, le fonctionnaire. En effet, de nombreux postes à pourvoir dans la nouvelle société : conseillers d’État, magistrats, préfets, commissaires aux armées ( Sous la Révolution, avec la suppression de la vénalité des offices, tous les emplois sont ouverts à tous. Napoléon continue ce projet en faisant de l’administration et de l’armée des moyens de promotion sociale. + Retour des émigrés Transition Il s’agit donc d’une véritable Continuation de l’œuvre révolutionnaire

collectives. Cet édit n'atteint pas son but, les parlementaires parisiens refusent d'obéir. Le 20 Janvier 1771, 130 magistrats du parlement de Paris reçoivent des lettres de cachet, qui sont des lettres d'exil, mais individuel, on leur confisque aussi leur office. Le mois suivant le 23 février, a lieu une véritable réforme initié par Maupeou, qui est à la fois une punition des magistrats et un chgmt d'orgO de la justice souveraine. La décision confirme la confiscation sans indemnité de l'office des magistrats

don de ceux-ci à la Nation. Les représentants des villes font de même. Pour finir, un membre du Parlement de Paris proclame le renoncement à l'hérédité des offices (charges de magistrature). Au milieu des applaudissements et des cris de joie, sont ainsi abattus les justices seigneuriales, les banalités, les jurandes et les maîtrises, la vénalité des charges, les privilèges des provinces et des villes. Une application mesurée Passé le moment d'euphorie, les députés prennent le temps de réfléchir. Ils

décomposition du régime . La référence à la| | |pourriture rappelle un thème développé tout au long du roman : celui de la contamination de la | | |société par la vénalité. Tout s’achète et tout se vend , y compris l’amour , comme en témoigne la | | |présence de ces prostituées dans la chambre. Zola développe ainsi toute une thématique de la |

grave, totalement dérogatoire de la procédure ordinaire. Les juges sont délégués par le pape, et ils ne doivent rendre des comptes qu’à ce dernier seulement. Mis à part le pape, personne n’a de prise sur ces inquisiteurs. Devant le tribunal du st office, le juge peut : entendre n’importe quel témoin cette audition se fait dans le secret, le nom même du témoin est tenu secret et n’importe quelle personne peut témoigner :des personnes excommuniées jugée comme hérétique, des criminelles … toutes

Dans la technique de l’apanage , qui consistait à donner des terres aux enfants cadet pour les dédommager de la non obtention du fief , les femmes n’avaient pas droit à la succession par apanage . Le droit romain excluait également les femmes des offices , elles ne pouvaient donc devenir magistrat . L’Eglise s’opposait également à l’accession des femmes au trône , car le roi est sacré , et les femmes ne peuvent exercer de fonctions religieuses . Philipe de Poitier va négocier habilement pour obtenir