Le Légicentrisme Révolutionnaire

solides. » Cette confusion va durer bien au delà de la révolution. En réalité pour les révolutionnaires français, c'est la loi qui est sacré conformément aux enseignements de Jean Jacques Rousseau. C'est donc par elle que l'ont va garantir les libertés. D'ailleurs dans la constitution de 1791 (première constitution française), ont assure aussi le règne de la loi. On appelle cette période, la période du légicentrisme qui donc s'oppose au constitutionnalisme. Le constitutionnalisme s'est achevée que récemment

distinction d’origine de race ou de religions ». Cela conduit à refuser toute reconnaissance par la loi de minorités auxquelles seraient rattachés des spécificités culturelles, religieuses ou linguistiques. Le juge demeure fidèle à la définition révolutionnaire de 1789 du citoyen, qui avait pour objet d’effacer les différences entre les composantes du corps politiques. Les états unitaires sont gouvernés par un principe de souveraineté : les droits et les devoirs sont partout les mêmes. L’unité de la

antérieur cela d’un point de vue sociale politique et territoriale. Cette notion met en avant la rupture révolutionnaire. Si cette notion est employé de manière éparse elle va être vulgarisé par Tocville dan son ouvrage de 1856 « l’ancien régime et la révolution ». cette notion d’ancien régime porte en elle la négation attaché a une période , en adéquation avec l’esprit des révolutionnaire qui entend faire table rase du passé. On peu considéré et sans nuance que la révolution marque exclusivement

Révolution en Iran…). Cependant, dire que la démocratie implique la souveraineté des gouvernés reste approximatif. L’histoire, notamment en France, a montré que derrière les « gouvernés » se cachaient deux entités : le peuple ou la nation. Si les Révolutionnaires se sont entendus sur le principe d’un transfert de la souveraineté du roi aux gouvernés, ils se sont divisés sur le point de savoir qui, du peuple – collection d’individus – ou de la nation – entité abstraite –, devait être considéré comme titulaire

d’oscillation de grande amplitude de 1789 à 1814, où l’on a eu des régimes très contradictoires. De 1814 à 1870, période d’oscillation de moyenne amplitude, grâce au régime parlementaire. . Le doyen Barthélemy distingue une période démocratique révolutionnaire de 1789 à 1814, qui repose sur le suffrage étendu. Période oligarchique, à suffrage restreint de 1814 à 1848. Après 1848, avènement du suffrage universel et démocratie moderne. . Du doyen Hauriou, théorie des cycles. En France, succession

nécessités de l’action publique. Or, par tradition en France ont sacralise le rôle de l’État et de la volonté collective. Le droit adm va être l’expression juridique de cette sacralisation. C’est par lui que va être assuré le succès des idées révolutionnaires. Puis dans un second temps de son évolution, le droit adm tel que le conçoit le conseil d’état, le droit adm va apparaître comme une limite au pouvoir d’État Enfin dans un 3ème temps vient la désacralisation de l’État 1) Le droit administratif

royal. Au début du XIV°s des donations faite sur le patrimoine du domaine royal sont annulées au nom du maintient d e l’intégrité du domaine royal. Ces annulation seront avalisées ( reconnues valable) par les francais durant les état généraux révolutionnaire de 1357 ou les députés vont imposer leur volonté au dauphin sous la contrainte d’une émeute Ils vont faire adopter une ordonnance dans laquelle on retrouve l’interdiction d’aliéner les biens du domaine royal . En 1354 le roi Charles V fait insérer

montagnarde du 24 juin 1793 (jamais appliquée) , celle du Directoire (1795), la constitution de l’an VIII qui établit le Consulat (derrière laquelle se trouve Sieyès) et qui sera à nouveau modifiée pour établir l’Empire. Avec les guerres révolutionnaires puis napoléoniennes, la « vague constitutionaliste » va se répandre dans toute l’Europe (Pays-Bas, Suède, Italie, Norvège… qui feront par ailleurs appel aux écoles constitutionnalistes françaises) . Les révolutions du milieu du XIXème vont-elles

sanctions politiques qui peuvent être infligées soit par les personnes soit par l’un des pouvoirs. La première se traduit avec l’exercice par les citoyens de leur droit de résistance à l’oppression a été consacré par plusieurs constitutions révolutionnaire et fait aujourd’hui partie du droit constitutionnel français puisqu’il est posé à la DDHC de 1789 Art 2, en tant que Droit naturel et imprescriptible de l’Homme. L’exercice de ce droit se heurte à deux obstacles, d’abord cette sanction lorsqu’elle

contrôle. Alors même que le texte constit aurait pu éviter certaines des dérives qu'à connu la Ive. Cela n'a pas été possible car pas d'organe qui était en mesure de faire respecter le texte. On appelle cette thèse de la suprématie du parlement = légicentrisme ( = on imagine pas qu'un organe puisse limiter la volonté du législateur ). Ce qui a été un élément essentiel de la réussite de la Ve, on a prévu un organe susceptible de faire respecter. La différence qualitative fonda entre IV et Ve c'est qu'on