Les Choses Fongibles

des hommes Le droit des biens trouve ses racines dans le très fond de la mémoire des H. le pouvoir des H sur les choses est la démonstration de la supériorité de l’H sur la planète. Depuis l’évolution le développement de l’humanité s’est développé. Le passage entre le paléolithique et le néolithique est l’illustration d’une maitrise de plus en plus perfectionniste des H sur les choses. Ainsi nous sommes passés d’un droit marqué par les adages des coutumes anciennes à un droit qui se forme dans les

le sentiment du Droit puisqu’à l’arrivée de l’autre se forme une société avec plusieurs individus.) Pour le Droit des biens, la pluralité des individus implique une sorte de concurrence sur les choses, sur les biens, et cette idée est importante. Du coup, ce Droit organise la répartition des choses, des biens. Le contenu de la matière et son utilité : Le Droit des Biens répond à différentes questions : Pourquoi telle chose appartient à telle personne ? Pourquoi appartient-elle plutôt

3°/ L’absence de dépossession du vendeur La mise en possession de l’acheteur La stipulation de la clause de réserve de propriété B-/ Les autres revendications 1°/ 2°/ 3°/ Les marchandises consignées au débiteur Les effets de commerce Les choses fongibles Juriscope 2002 www.juriscope.org 3 Le propriétaire d’une chose détenue par le débiteur en état de redressement judiciaire ou de liquidation des biens peut-il faire reconnaître son droit de propriété et soustraire ainsi son bien de la convoitise

des biens est la clef du bonheur, il n'est pas étonnant que le droit s'y intéressa, tout simplement, et c'était la première approche au départ, pour protéger la richesse c'est-à-dire les biens. Première remarque juridique : entre les hommes et les choses il existe des liens juridiquement protégés au centre desquels, le lien roi est le droit de propriété. On comprend pourquoi dans le code civil il existe toute une série de règles qui visent à protéger le propriétaire d'un bien contre les agressions

587 Cc (quasi-usufruit). On voit ici que la restitution en valeur peut être opérée. Si la restitution en nature est exigée, s’agissant de choses consomptibles, que de chose de même nature, interchangeables avec la chose mise à disposition du sujet, ce qui suppose que l’objet de la restitution soit une « chose de genre ». 4-Biens fongibles, biens non fongibles. La notion de fongibilité renvoie à la distinction entre le genre et l’espèce, et à la notion d’individualisation. Individualisé signifie

------------------------------------------------- Deuxième partie : Les droits subjectifs ------------------------------------------------- Chapitre 1 : les personnes et les choses dans notre système juridique français : SUMADIVISIO Cette distinction entre les personnes et les choses est très importante On peut acquérir quelque chose one ne peut pas acheter quelqu'un On adopte un enfant on ne l'achète pas Un médecin doit pour une raison médical amputer une jambe : es ce que cette jambe

Pour la saisie immobilière c'est spécifique " le créancier qui déclenche une saisie contre le  débiteur doit d'abord saisir les meuble du débiteur avant de saisir les immeubles.      Paragraphe2 : les distinctions secondaires    À) les choses frugiferes et non frugiferes.      Chose susceptible de fournir des fruits(choses frugiferes),       Un fruit au sens juridique c'est  lorsque une chose fournit périodiquement sans altération ou  diminution de sa substance. Donc critère de la périodicité, et le critère de l'absence de 

obligations, et notamment le fait de transférer la propriété du bien vers l’accipiens. La cour de cassation a eu à statuer sur le cas où l’individualisation était nécessaire dans l’hypothèse d’un contrat translatif de propriété portant sur des choses fongibles impliquant la détermination précise de l’assiette du transfert. L’individualisation, acte juridique ; ne peut être fait par un incapable. De ce fait, la cour de cassation a estimé le 10 mars 1974 que le paiement effectué par le représentant légal

possède la personne, ils se situent dans l’actif du patrimoine. Il existe différentes catégories de biens. C’est ce qu’on appelle la classification de biens : Les biens meubles et immeubles. Les biens corporels et incorporels. Les biens fongibles et non fongibles. Les biens chose de genre et corps certain. I. Les biens meubles et immeubles I.1. Les biens immeubles ou biens immobiliers Ce sont les biens qui ne peuvent pas être déplacés, qui sont fixes (sol, maison,…). Il existe 3 sous catégories :

87 1.2. CRÉANCES FONGIBLES S’il importe peu que les créances réciproques aient leur origine dans un acte différent, la compensation ne peut en revanche être opérée qu’entre choses fongibles entre elles. Il faut en effet qu’une partie, en ne payant pas ce qu’elle doit, soit dans la même situation que si elle avait reçu ce qui lui est dû. La plupart du temps, la compensation s’opère entre dettes de sommes d’argent. Mais elle est également possible entre choses fongibles de la même espèce, c’est-à-dire