Les Théories Contractuelles

1. Historique: La Gestion des Ressources Humaines a beaucoup évolué au fil des années. On peut signales 5 étapes de cette évolution : L'école classique, l'école des relations humaines, l'école de la contingence, l'approche contractuelle et l'approche culturelle. 1.1 Ecole classique Selon TAYLOR1(*) il y a la division des tâches, la parcellisation du travail qu'on appelle la OST (Organisation Scientifique du Travail) Il a d'abord constaté l'inefficacité de la production due à de deux principaux

survenance d’événements anormaux lors de l’exécution du contrat. Ainsi, hors le cas ou les indemnités résultent de l’usage par l’autorité contractante de ses prérogatives contractuelles, deux jurisprudences sont traditionnellement envisagées : le fait du prince et l’imprévision. Le fait du prince est le nom donné à la théorie jurisprudentielle, propre aux contrats administratifs suivant laquelle le cocontractant de l’administration a droit à l’indemnisation intégrale du préjudice que lui causent

comporte aucun effet juridique –( par exemple un acte de courtoisie , une invitation,un engagement sur l’honneur ) B) LA THEORIE DE L’AUTONOMIE DE LA VOLONTE EN MATIERE CONTRACTUELLE Chacun est libre de contracter ou non de choisir son co-contractant .C’est la liberté contractuel sous réserver de respécter les lois impératives qui protége l’ordre public et les bonnes mœurs ! La théorie de l’autonomie de la volonté représentele fondement de la force obligatoire du contrat . Quand on dit que la volonté

donc un étranger au contrat, les obligations ne pouvant lui être opposé. Le principe est clair, les obligations de conventions n’affectent que les parties à leur contrat. La qualité de tiers assure de n’être engager par quelques obligations contractuelles que ce soit, dans lesquelles on ne s’est pas engagé. Mais permet-elle de ne pas tenir compte des contrats d’autrui? Dans un premier temps il sera traité du principe de l’effet relatif des conventions (I), qui expose qu’en principe les conventions

supplémentaires parfois. b)intérêt quant aux règles de fond réciprocité implique que lorsqu’une des parties n’exécute pas son obligation, l’autre peut refuser de s’exécuter. Dès lors, sanctions spécifiques : exception d’inexecution, résolution, théorie des risques. B. Distinction des contrats à titre onéreux et à titre gratuit 1. Présentation de la distinction Art 1105 et 1106cc Repose sur l’intention des parties de recevoir une contrepartie à l’obligation souscrite. Dans le contrat à

retenue par les économistes : la vision contractuelle. Dans cette vision, la nature des relations entre les propriétaires et les dirigeants, et entre ces derniers et l’ensemble des partenaires de l’entreprise se manifestent sous forme " contractuelle " (Alchian et Demsetz, 1972). Dans la vision contractuelle de la firme, on peut ressortir trois théories contractuelles : la théorie des coûts de transactions, la théorie des droits de propriété et la théorie d’agence. Dans le prolongement de l’analyse

trouvent, pour l’essentiel, leur fondement dans deux conceptions doctrinales. A/ Les conceptions doctrinales Au lendemain de la rédaction du Code civil, une première théorie doctrinale s’est imposée pour déterminer la théorie de cet article : il s’agit de la théorie des droits acquis. La théorie des droits acquis, encore appelée théorie subjectiviste, trouve son fondement dans l’idée selon laquelle les droits subjectifs reconnus aux individus doivent se trouver à l’abri de tous les changements législatifs

constitutionnel. b. La doctrine La théorie des droits acquis élaborée au début du XIXème siècle trouve son fondement dans l’idée selon laquelle les droits subjectifs reconnus aux individus doivent se trouver à l’abri de tout changement législatif. Mais cette théorie qui limite l’évolution des textes juridiques sera vite critiquée. De plus il est compliqué de déterminer les droits acquis et les simples expectatives pour le juge. Ainsi, une nouvelle théorie s’est développée avec le Doyen Rouber

Le rôle des parties 36 2)Règles de fond 37 II.Effets de la nullité 37 Titre 2 : Le contenu du contrat 39 Chapitre 1 : La détermination des obligations contractuelles 39 Section 1 : Le principe de la liberté contractuelle 39 I.L’interprétation du contrat 39 II.Le mensonge contractuel 40 Section 2 : Les limites de la liberté contractuelle 41 I.Limites qui tiennent à l’essence du contrat 41 1)Obligation fondamentale 41 2)Obligation de bonne foi 41 II.Limites qui tiennent aux exigences d’ordre

RESPONSABILITE CONTRACTUELLE Section I : La responsabilité précontractuelle Elle peut jouer dans plusieurs cas : • éviction irrégulière • promesse non tenue ; rupture abusive des pourparlers • travaux sans contrat formalisé Les hypothèses visées ici concernent des tiers au contrat ; ils vont demander réparation du fait de la non conclusion du contrat et ce, par le biais d’un recours de pleine juridiction. En général, ces cas sont soumis à la règle de la décision