Plan Constitution Des Société Commerciale

Droit commercial Introduction: Auteur de droit commercial: -Yves Reinhard,Jean Pascal Chazal: Droit commercial -Bernhard Thomas Pierre -Bruno Petit: Introduction générale au droit. Autres ouvrages chez l'éditeur ''LexisNexis Litec'': -Actes de commerce -Le fond de commerce -Société commercial Le droit commercial est la branche du droit qui régit le monde des échange économiques. I)Définitions

personne chargé de mission de service publique ont était retenus car il sont plus large que ceux de personne publique. En effet ils englobent les personnes privés chargés d’exécution d'un service public, les entreprises publiques ayant le statut de société ou des structure professionnel ayant une vocation économique comme les ordre professionnels (avocats, ordre des médecins). Toutes ces personnes morales qu'elles soient du droit public ou du droit privé ont une relation direct avec les pouvoirs public

Comptabilité des sociétés Chapitre I – Constitution d’une société Chapitre II – Rémunération des organes de la société Chapitre III – Les comptes courants d’associés Chapitre IV – L’imposition des bénéfices Chapitre V – La répartition des bénéfices Chapitre VI – Évaluation des actions (et parts sociales (titres sociaux) Chapitre VII – Les variations du capital social Chapitre VIII – Liquidation, fusions et scissions des sociétés Chapitre I – Constitution d’une société Lors de la création

( OBJECTIFS DU SEMINAIRE Plan du séminaire Introduction 1ère Partie : Les Règles applicables à toutes les sociétés commerciales Chapitre 1 : Généralités Chapitre 2 : Règles communes applicables à la naissance, vie et à la mort (disparition) des sociétés 2ème Partie : Régime applicable à chaque type de sociétés et aux GIE Chapitre 1 : Les sociétés à risques limités Chapitre 2 : Les sociétés à risques illimités Chapitre 3: Les Groupements d’Intérêt Economique Introduction ( 1- Qu'est

Groupe 1 . Sommaire Rappel : Constitution des sociétés Conformément au droit des affaires , les sociétés sont classées en trois catégories : les sociétés de personnes, les sociétés de capitaux ou par action et la société à responsabilité limitée. -Les sociétés de personnes : sont qualifiées aussi de sociétés par intérêt. Elles se distinguent par les liens très étroits qui unissent les associés entre eux ou par le fait que la personnalité morale de la société n’est pas complètement distincte

droit. Les personnes sont, avant tout, les êtres humains, que l'on appelle personnes physiques. Mais, à côté des individus, la plupart des sociétés, sinon toutes, reconnaissent l'aptitude à être sujets de droit à d'autres « personnes », qui peuvent être soit une entité administrative (État, communes, établissements publics), soit un groupement (associations, sociétés), soit une masse de biens dotés d'une certaine affectation (fondations). Ces autres personnes sont appelées, par opposition aux personnes

Portelli, 26/01/11 Les sociétés commerciales. I La constitution de sociétés commerciales : Définition. II Les statuts de la société commerciale, III La convention entre l'association support et la société commerciale. Association en société commerciale. I Aucune passerelle entre le droit associatif et le droit commercial, II Une seule solution : la vente des biens de l'association, III Conclusion. Les collectivités territoriales et les clubs sportifs. I définition d'un club professionnel

possibilités de domiciliation de l'entreprise afin d'apprécier, selon le projet, quel peut être le siège social le plus adéquat et enfin étudier les différentes formalités de constitution. I - LE CHOIX DE LA FORME JURIDIQUE Opter pour telle ou telle forme juridique de l'entreprise, c'est choisir le corps de la future société. Cette matérialisation est une décision fondamentale puisqu'elle conditionne une application fiscale et sociale précise et détermine le champ de responsabilité du créateur

Cabinet de conseils et comptabilité, « FIDUCIAIREAYMANE », à Khénifra. Décembre 1998-Mars /2001: Au sein du groupe AGOUZZAL à Meknès, plusieurs responsabilités : Responsable comptabilité analytique & budgets au sein de la Société Nouvelle des Huileries de Mekhnès, du Groupe AGOUZZAL. Responsable comptable Domaine Agricole «Domaine Belle Fontaine. Responsable administratif & comptable«Station services & Lotissements » Activités : Établissement des budgets

d’équipe Relationnel Persévérant Ecoute et adaptation Réseauter Maîtrise de la relation B to B Gestion et présentation de projet Négociation et obtention de financement Gestion de grands comptes Développer un réseau de partenaires Elaboration d’un plan d’action Fort intérêt pour les nouvelles technologies Base Marketing Maîtrise de l’outil téléphonique Créatif Maitrise : Word, Excel, PowerPoint, CEGID , Internet Bonnes connaissances de l’informatique en générale Etat civil Expérience