Plan Constitution Des Société Commerciale

Présenté par : -ouchan miloud -Yahya tayebi BUSINESS PLAN SUR LA CRÉATION D’UNE CARRIÈRE SITUÉE A LA VILLE D’AGADIR ‘MY CAR ‘ PLAN: I-Flash sur le projet Présentation de l’idée II-Etudes de marchés 1- les concurrents sur le marché 2- la Concurrence 3- la politique du produit 4- la politique du prix 5- les ventes prévisionnelles III-étude juridique 1- les raisons pour le choix de la SARL 2- Caractéristiques du SARL IV-étude technique 1- Plan des ressources matérielles (les immobilisations)  2-Ressources

générale • Identification du cabinet AL MOUSTACHAR I. La constitution des sociétés, et le conseil juridique : A. La constitution des sociétés : B. Le conseil juridique: II. La comptabilité générale et les travaux de fin d’exercice : A. La comptabilité générale :  B. Les travaux de fin d’exercice :  III. La paie et les déclarations fiscales:  A. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R) : B. L’impôt sur sociétés (I.S) : C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : • Les travaux

comparaison avec celui des sociétés qui puisent leur force de la réunion des associés et de leurs capitaux, avec des projets économiques plus ambitieux et des bénéfices souvent plus avantageux. Les sociétés commerciales sont non seulement plus puissantes dans le commerce et l'industrie, mais des secteurs d'activités des plus importants ne peuvent être exploités que par des sociétés anonymes, tels que la banque et les assurances du secteur commercial. De plus, les sociétés, et surtout les SA, peuvent

Droit constitutionnel Plan 1. les caractéristiques du droit constitutionnel 2. la notion de Pouvoir Politique 3. l’Etat 4. la constitution 5. les élections 6. les Pouvoirs du Roi 7. le bicaméralisme 8. les Parties politiques Les caractéristiques du droit constitutionnel L’individu vit dans une société qui l’enserre, dans des règles juridiques qui lui dictent son comportement, et sanctionne ses manquements. Les règles juridiques qui régissent

responsabilité 10 La mise en œuvre et les conséquences II. L’activité économique et les mécanismes II. juridiques fondamentaux de la responsabilité 11 L’approche juridique de la notion III. L’entreprise et l’activité commerciale 183 199 217 237 d’entreprise 12 L’entreprise commerciale (le commerçant) 13 L’entreprise sociétaire 14 Le choix d’une forme d’entreprise © Nathan – La photocopie non autorisée est un délit. 3 Utilisation pédagogique du livre de l’élève Le livre de l’élève

comparant entre la société et l’entreprise individuelle. 2ème partie : création d’une société étape après étape (SA avec conseil d’administration) 3ème partie : faire fonctionner cette société en mettant en place ses organes essentiels (Conseil Admin, AG) 4ème partie : établir tous les documents financiers et juridiques Pourquoi créer une entreprise individuelle ou une société ? Il existe seulement deux modes : soit l’entreprise individuelle, soit la société. Quid sur le plan de la fiscalité :

professionnel que dans son cadre de vie privée. Ceux qui maîtrisent le droit se sentent sûrs d'eux-mêmes et éprouvent dans toutes leurs actions une confiance en eux, propice au succès. Ce programme a donc pour vocation de présenter le Droit civil, le Droit commercial, le Droit du travail, le Droit économique et constitutionnel en modules qui concernent bien des actes de notre vie quotidienne. Cette étude permet aux candidats de faciliter une promotion professionnelle ou de préparer un concours ou tout simplement

DROIT DES SOCIETES 1. Définissez la société Une société est constituée : - soit par un contrat au terme duquel 2 ou plusieurs personnes mettent quelque chose en commun pour exercer une ou plusieurs activités déterminées et dans le but de procurer aux associés un bénéfice patrimonial direct ou indirect - soit par un acte juridique émanant de la volonté d’une seule personne qui affecte des biens à l ‘exercice d’une ou plusieurs activités déterminées. Dans les cas prévus par le code des

favorisent les processus de production et la prestation de services et renforcent ainsi les économies nationales. Par ailleurs, le développement culturel et la diversification des manifestations artistiques élèvent la qualité de vie des membres de la société. C’est ce qui nous permet de dire qu’un système approprié de protection de la propriété intellectuelle favorise le progrès des pays, en donnant aux auteurs, aux artistes interprètes ou exécutants, aux créateurs et aux inventeurs l’assurance que les

2. 3. 4. 5. 6. Plan de la rencontre Prise de contact Plan de découverte Reformulation Argumentaire Traitement des objections Conclusion et prise de congé Page 2 sur 10 Introduction Dans le cadre de ma seconde année de BTS Commerce International, je suis amenée à réaliser un dossier de préparation à la négociation. L’objectif est de préparer la négociation en langue étrangère. Autrement dit, ce dossier correspond au travail de préparation effectué par le commercial avant sa rencontre