Rupture Et Continuité De La Révolution De 1789

Chapitre 1er : L’héritage institutionnel de l’Ancien Régime I) L’ANCIEN RÉGIME ET LA RÉVOLUTION Pendant longtemps, la France a été une monarchie dans laquelle plusieurs dynasties se sont succédées sur le trône de France : • Tout d’abord, la dynastie des Mérovingiens avec notamment le premier et le plus connu d’entre eux : Clovis. • Puis, les Carolingiens avec Charlemagne. • Enfin, les Capétiens, les descendants d’Hugues Capet qui monte sur le trône en l’année 987. Hugues Capet est

une constitution écrite et ils vont inventer le fédéralisme moderne. Il faudra du temps pour prendre conscience de l’importance de l'importance du progrès. (environ 19ème siècle avec Tocqueville) La France présente une situation très différente. De 1789 à 1791, la France, détruite par la monarchie d’anciens régimes (=système de pouvoir fondé sur l'affirmation que le roi est le lieutenant de dieu, instruit par la loi divine de l'autorité politique, donc que le pouvoir doit être concentré dans ses

voudrait ainsi proposer une autre lecture de la Constitution. L’hypothèse sur laquelle repose cette lecture est d’ailleurs assez largement partagée : c’est l’idée qu’en dépit des aléas historiques et doctrinaux, il existe une réelle continuité constitutionnelle depuis 1789 qui a été tout à la fois perçue et déformée par la pensée publiciste du XIXème siècle, et que notre texte constitutionnel est l’héritier de cette tradition, ainsi relayée et modifiée. L’argument, qui s’appuie sur cette hypothèse

une reconnaissance spirituelle. ... Actuellement, le Président de la République est considéré comme légitime, parce qu'il est élu par les citoyens français. Sa reconnaissance politique est celle des français, de la base. Au contraire,jusqu'à la Révolution française, la légitimité politique du Roi ne provenait pas de la base. Elle était religieuse. Dieu reconnaissait que telle personne pouvait régner. Cette reconnaissance se manifestait par une cérémonie, le sacre. Le sacre est un Rite (A) . De ce

PARTIE 1 : L’EVOLUTION CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE, 1789-1958 1. L’instabilité constitutionnelle L’histoire constitutionnelle de la France est très mouvementée puisque l’effondrement de l’AR à partir de 1789 a ouvert une phase très importante d’instabilité. Les différents régimes constitutionnels se succèdent à partir de là, à un rythme très rapide. Entre 1789 et 1958 la France a eu 15 Constitutions écrites, elle connait plus encore de régimes car il y a un certain nombre de régime qui

qui marque un paradoxe avec la pluralité des individus qui se retrouve dans l'unité de l'Etat. Il est également permanent. On parle de continuité de l'Etat. Les individus et les gouvernements ont une durée de vie limitée, mais l'état demeure. La stabilité est expliquée par le fait que l'Etat soit une personne morale. Cette abstraction donne à l'Etat sa continuité, sa permanence. Elle conditionne aussi la conception du pouvoir. L'approche fonctionnelle du pouvoir fait que les gouvernants disposent

sont les débuts de la 3ème République. Une page est tournée dans la mesure où les éléments fondamentaux constitutifs de l’administration moderne sont définitivement fixés. 2 Entre ces deux dates, on peut dégager trois grandes périodes. 1750-1789 : les dernières décennies de l’ancien régime qui voient un système administratif devenu obsolète, qui ne répond plus aux exigences de l’Etat donc un appareil administratif qui tente de se réformer. Ces tentatives de réformes sont guidées par les

début du Xxème siècle, le doyen Haurnou a élaboré une théorie des cycles constitutionnels. A partir de 1789, l'Histoire constitutionnelle française était régie par deux logiques: une première révolutionnaire (le régime d'assemblées) et une seconde réactionnaire (le gouvernement consulaire concentrant tous les pouvoirs dans les mains de l'exécutif). Il décrivit ainsi trois cycles: 1789-1830 1848-1870 1870-milieu du Xxème siècle Mais cette théorie est très contestable. Il est difficile

d’assurer l’exercice provisoire de la souveraineté. En attendant les élections, l’Assemblée législative nomme un conseil provisoire de 6 membres. Nous sommes dans un contexte compliqué. Le processus révolutionnaire s’accélère car les acteurs de la révolution sont pris dans une sorte de tourbillon où les événements vont s’enchainer jusqu’à la dictature.Pendant cette période de transition, la commune de paris affirme son emprise sur l’Assemblée, qui impose à l’Assemblée le 12 Août la suppression des journaux

d'un état fort et une certaine dépendance vis-à-vis des techniques anglaises. Contrairement à l'Angleterre, la France n'a pas connu de « take-off »(décollage industriel) mais une croissance de longue durée ponctuée par quelques ralentissements (la Révolution et la « Grande Dépression » de la fin du XIX siècle). La France ne serait pas selon ROEHL, en retard par rapport à l'Angleterre, mais la première nation industrielle : elle exportait plus vers la Grande-Bretagne que l'inverse et la baisse précoce