Codification Napoléonienne

romaine, grecque, une fraction particulière du droit positif applicable au droit marchand. C’est une matière qui a été vive en France au Moyen-Age et qui s’est trouvé attesté après la révolution française par une œuvre de codification générale. En 1807, il y a eu une codification du droit commercial. La réalité traditionnelle du droit commercial est avant tout un code de commerce version codifié. PARAGRAPHE 1 : Les aspects historiques A) Le fait commercial du point de vue économique et social

L'interprétation appelle donc une méthode et qui est plus ou moins fidèle à la lettre du texte. C'était développé une école de l’exégèse. Cette méthode servait bcp à interpréter le code civil : « je ne connais pas le droit civil, je n'enseigne que le code napoléonien ». Cette méthode a été critiquée par François Génie qui a développé la méthode de libre recherche scientifique. Pour Génie le droit est avant tout un phénomène social, qu'il faut considérer à travers les mœurs de son époque. La méthode de Génie

Section 1 : Le groupe Franco-germanique L’aire géographique et l’influence du droit romain Il y a une forte influence du droit romain par le code de napoléon. A la fin du 19ème siècle, les allemands ont fait un très gros effort de codification et le 1 janvier 1900 le BGB. Ce code civil allemand a présenté un très grand intérêt techniques du à sa modernité c’est pour cela que l’on dit que le droit allemand vient compléter le droit français. L’aire géographique Ce groupe couvre

européen » (principes de légitimité et d’équilibre), Abbé Bonnot de Mably : Le droit public de l’Europe fondé sur les traités (1746) 4.- De la Révolution française à la première guerre mondiale : Le nouveau titulaire de la souveraineté, les codifications napoléoniennes, la querelle Thibaut/Savigny en Allemagne : droit coutumier / droit légiféré et codifié, la naissance du droit comparé, la naissance du droit international humanitaire, le BGB (1900), les conventions de La Haye en matière de droit de la

toujours à l’état pur. Ces types de domination se combinent. Nous en avons l’exemple avec : - l’empire napoléonien : on observe qu’il y a une combinaison inégale. On pense que le type charismatique est prépondérant, car les français étaient attachés à l’empereur. Seulement, sous cet empire, on retrouve des éléments rationnels légaux avec l’administration rationnelle centrale ou la codification avec le code civil. Mais on trouve aussi des éléments de type traditionnel avec la reconstitution d’une

de l’affaiblissement de l'influence de la noblesse et du clergé sur les affaires du pays, la bourgeoisie libérale et réformatrice s’affirme désormais comme la classe sociale déterminante, stimulant l'essor industriel. Après la fin des ambitions napoléoniennes, les mutations s’opèrent lentement sur fond de crises et de ruptures qui reviennent avec une surprenante régularité tous les vingt ans. Deux empires (1803-1814; 1852-1870), trois monarchies (1815-1824;1825-1830; 1830-1848), deux républiques (1848-1852;

l’antiquité ont inventé les traités. La plus vieille trace d’un traité qui nous soit parvenu remonte a 1296 av-JC Dans l’antiquité : invention de la diplomatie, de l’arbitrage ; mécanismes qui subsiste encore aujourd’hui. Section 2 : le moyen-âge Codification de relations diplomatique Création d’ambassade Privilège et immunité diplomatique. Invention d’un 1er droit fondamental : droit de la mer. Distinction vers la fin du moyen âge : droit de la paix et droit de la guerre. Section 3 : de la

du 18 Brumaire de l’an VIII, et par lequel le fameux Bonaparte prend le pouvoir. Le cycle révolutionnaire s’achève donc avec le coup d’état du 18 Brumaire, une nouvelle période s’engage, celle de « L’œuvre Napoléonienne : une construction pour l’avenir. Titre II : L’œuvre Napoléonienne : une construction pour l’avenir Le 10 Novembre 1799 ; Bonaparte renverse le Directoire et conquiert un pouvoir qu’il va conserver et qui ne cessera pas de se renforcer progressivement pendant 15 années. Ce sont

volonté du peuple français (ex: mariage, état civil, ….) affirmation du principe d'égalité: disparition des privilèges affirmation de la liberté :DDHEC :droit de propriété, …. . C. La codification napoléonienne et son évolution La codification a eu lieu entre 1803 et 1804.La codification se définit par la réunion en ordre logique des différents textes applicables à une matière. Le code civil est née de l'adoption de 36 lois abrogeant le code antérieur. Le code civil se distingue

permettre en matière de mode. Quand à la femme elle est nue, elle porte juste une paire de botte style cavalier. Les bottes avant étaient réservées qu’aux hommes, le fait que ce soit une femme qui en porte est très significatif à l’époque Napoléonienne c’était un signe d’autorité. Maintenant les bottes ont un attrait sexuelle, on peut assimilé à une pensé fétichiste autant de passions et désir sadomasochiste auquel elle s’expose. De plus sa position dominante confirme cette pensé. On peut retenir