Convention relative aux transports internationaux ferroviaires

Filière : Logistique PROJET DE FIN D'ÉTUDES Pour L'obtention de la Licence Professionnelle Logistique « Responsable d’Unité Opérationnelle Logistique » THEME: Elaboration d’un tableau de bord de performance transport : Nom de la société : Réalisé par: Kamal CHERKAOUI Encadré par: NOUR ABDELHAK Année académique : 2013/2014 Sommaire Remerciements .................................................................................................................................................

Droit commercial international Caroline.raja@univ-montp1.fr Introduction : Pk étudier du droit commercial international ? Qu’est ce que le droit commercial international ? Comment étudier cette matière ? * Première raison générale , c’est la mondialisation des échanges . objectif est de donner des clefs et connaitre environnement juridique des entrep au niveau international . * C’est le droit des rapports commerciaux internationaux. plus précisément c’est celui qui s’applique aux opérations

d'une opération de transport effectuée sous le régime du transit communautaire. Ce document sert à matérialiser ce franchissement et éventuellement à établir des présomptions sur la localisation des infractions ou des irrégularités commises dans le cadre de l'application de ce régime. Avis de règlement bancaire Note qui informe le destinataire qu’un règlement a été effectué dans son compte bancaire. Elle précise l’objet du règlement Avis de retrait conservatoire (Transport routier). Document

l’entreprise financera par elle-même le solde de 700 millions. En contrepartie, les conditions posées par la Commission portent sur l’ouverture effective (ouverte en théorie depuis 1993) du marché du fret à la concurrence, pour les relations internationales au 31 mars 2005 et pour le marché intérieur au 1er janvier 2007 et sur l’interdiction de toute autre subvention pendant dix ans, sauf si l’activité fret était filialisée. Finalement, l'État français a souhaité accélérer l'ouverture à la concurrence

L’ONCF * ORGANIGRAMME GLOBAL DU GROUPE ONCF * ORGANIGRAMME POLE VOYAGEURS * ORGANIGRAMME CHER D’ETABLISSEMENT IV. DIRECTION VOYAGEURS V. ACTICITE VOYAGEURS VI. OUTILS DE FIDELISATION 1. LES CARTES D’ABONNEMENT 2. TRANSPORT RAIL-ROUTE 3. COUCHETTE ET VOITURE LIT « TRAIN-HOTEL » 4. DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DES TICKETS (DAT) 5. CENTRE D’APPEL KETARY 6. REGISTRE DE RECLAMATION 7. PROMOTION DES CARTES D’ABONNEMENT VII. COMMUNICATION 1. SUR LE

Commerce international BTS Commerce international Catherine Kosma-Lacroze 5e partie : La gestion de la vente internationale La vente internationale est constituée par une succession d’opérations très diverses et complexes. Ces opérations débutent par la gestion de l’offre commerciale et s’étendent jusqu’à l’opération de livraison en passant par la gestion du risque. Le succès de la vente internationale dépend alors de la maîtrise de ces différentes opérations. Chapitre 1er : La gestion des opérations

université HASSAN II – aïn chok faculté des sciences juridiques économiques et sociales casablanca la responsabilité dans le contrat de transport aerien ANNEE UNIVERSITAIRE 2008 - 2009 Sommaire Introduction Chapitre I  : le contrat de transport aérien Chapitre II : La responsabilité du transporteur et de l’expéditeur. Chapitre III : Le transporteur contractuel & le transporteur de fait

Il peut être également : Emballeur et/ou Déménageur, Transporteur, Gestionnaire d'expositions internationales, Spécialiste des envois valeurs et oeuvres d'art. Il s'occupera sur demande de ses clients : de négocier leurs lettres de crédit, de couvrir une assurance transport, etc. Il est également une source d'informations pour tout ce qui touche au monde économique, aux relations internationales et aux échanges sur le plan mondial. Il défend les intérêts de ses clients en s'opposant à des

CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS* L’environnement suisse est soumis à de fortes pressions (pollution, prélèvements de ressources naturelles, restructuration de l’espace) dues notamment à l’industrie, l’agriculture, les transports et le tourisme. Ces pressions reflètent des densités de population et d’activités très élevées, et une situation au coeur de l’Europe. Cependant, la Suisse conserve des paysages remarquables et des espaces naturels sauvages. Durant les années 70 et 80, des politiques environnementales

est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de la personnalité civile et de l’autonomie financière. Il est placé sous la tutelle du Ministère de l’Equipement, des Transports et de la Logistique. L’ONCF a pour mission l’exploitation du réseau ferroviaire national pour le transport de voyageurs et de marchandises. Il est aussi chargé de réaliser des études, la construction et l’exploitation des lignes nouvelles de chemin de fer ainsi que l’exploitation de toutes les