Justice Seigneuriale Justice Archaïque

même des régions (les régions militaires et les régions administratives ne coïncidaient pas, les codes de lois étaient différents selon les régions...), puis à cause du pouvoir que chaque seigneur possédait sur ses terres (droit de police, droit de justice, droit d'émettre sa propre monnaie...) et enfin à cause du pouvoir des villes qui avaient obtenu des chartes leur permettant de s'organiser elles-mêmes. Le pouvoir du roi de France, très affaibli pendant la Guerre de Cent Ans, va progressivement se

anglais est caractérisé par une recherche perpétuelle de l’équilibre, le « jus commune » répond à un principe d’autorité, de hiérarchie, d’ordre. On a deux modèles de protection des libertés : le modèle anglais est fondé sur la procédure, sur la justice (Habeas Corpus, on ne peut arrêter quelqu’un arbitrairement sans qu’il ait été jugé auparavant), le modèle français fonctionne sur un système de déclaration des droits qui a une valeur générale et universelle, ce modèle n’est pas accompagné de mécanisme

vue étymologique, le droit vient du latin « directus » ce mot évolue ensuite en vieux français « destre » ( ce qui est à droite), on a ensuite plusieurs mots qui sont utilisés comme « jus » chez les romains qui nous donne toute les déclinaisons (justice…). Chez les grecques on utilise « nomos » (la norme). Le droit est une construction intellectuelle de l’esprit, il ne ressort pas de l’observation de la nature, à partir de là si ce n’est pas une donnée de la matière, il n’y a pas de définition unique

 Ils sont choisit parmi les chefs de grandes familles et  ils ont hérité du pouvoir des anciens roi, qu'on appelle l'imperium. Les  consuls exercent leurs charges  à deux pour une durée d'une année. Sont  également des magistrats les préteurs, qui sont chargés de l'administration  de la justice ; et les censeurs qui sont chargés de surveiller la morale et les  mœurs des citoyens. À partir de 494, les plébéiens obtiennent leur propre  magistrat, les tribuns.  Ils sont au nombre de  10, élus pour une année par  les plébéiens. Les magis

imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la Mésopotamie en 1750 av JC, proclame le respect envers le Dieu Shamash (le soleil et la justice) qui avait lui-même dicté le code au roi. Dans ces sociétés le Droit s’approche plus de la morale et a un but de conservation sociale. L’ordalie est aussi un signe de l’imprégnation religieuse puisqu’il s’agit d’un jugement divin accompli en l’absence

montante, qui disposait déjà du pouvoir économique, cherchait à s'arroger le pouvoir politique pour imposer un cadre économique libéral qui lui soit favorable. B- Une organisation archaïque. À la fin du XVIIIe siècle, les finances publiques étaient organisées selon un système archaïque, sans aucune prévision budgétaire. Le roi se faisait avancer les sommes nécessaires au budget de l'État par les fermiers généraux, qui se remboursaient ensuite en levant l'impôt. Outre les trois

mode de transmission du pouvoir monarchique. - Administration française : les cadres administratifs composés de l’administration centrale, de l’administration locale et des organes de contrôle ; les services publiques : police, l’armée, la justice, les finances, les cultes. 9ème siècle : on commence à parler d’institutions françaises. A cette époque, les institutions français se dessinent : Traité de Verdun (1843) et que se dégage la langue française qui vient du latin dégradé des siècles

HISTOIRE DE LA JUSTICE Le mot justice renvoi à ce qui est idéalement juste, ce qui est conforme aux exigences de l’équité et à la raison. La justice apparaît comme une vertu. On peut également voir dans la justice ce qui est positivement juste, ce à quoi chacun peut légitiment prétendre en vertu du droit. La justice tend à rendre à chacun ce qui lui est dû. On peut également entendre par justice la fonction juridictionnelle : celle qui s’oppose à l’administration ou à la législation. Enfin

imbriqué avec un catalyseur, ce sont les invasions normandes. On va voir tour a tour ces causes : I- Des difficultés de gestion Les carolingiens étaient a la tête d'un empire très vaste, or leurs organes locaux de gestion territoriale était trop archaïque pour permettre au roi carolingien de maintenir un territoire aussi vaste. L'administration territoriale de l'empire carolingien reposaient sur un petit nombre de comtes qui étaient trop puissants et trop nombreux. Les dignitaires laïques étaient

capétiens. Présentation des rois mérovingiens et carolingiens. Chapitre I : Conception du pouvoir A_ Conception d’État sous les Mérovingiens B_ La renaissance carolingienne Chapitre II : Organisation du royaume Franc Chapitre III : Droit et Justice à l'époque Franc II_ La période féodale (X au XIIe siècle) La période de système politique caractérisé par le morcellement territorial et par la force des engagements personnels appelé système féodaux vassalique. III_ La reconstitution progressive