Justice Seigneuriale Justice Archaïque

chacun peut le tuer impunément. Le roi punit. A l'époque de Clovis, le droit de vie et de mort est limité par les principes coutumiers. (voir Vase de Soisson) ===> Droit de vie et de mort exercé sans limite. Ces rois considèrent que le pouvoir de justice leur appartient, et ne craignent pas d'ordonner des exécutions sans jugement, par calcul soir par colère. 2. Le roi est protecteur et chef de clan (MUNDIUM) Les peuples germaniques n'ont pas atteint les notions abstraites de puissances publiques

patrimoniale Le royaume est considéré comme la propriété privée du roi, qui l'a acquis par la conquête. Quand on parle de royaume, on parle non seulement de terres, mais de droits qui sont attachés à cette souveraineté : la justice, les impôts, et le commandement. Le roi va pouvoir disposer de sa propriété, à la fois de son vivant et à son décès. * de son vivant, le roi peut disposer d'une parcelle de son royaume, en faveur, par exemple de ses guerriers, ou de

législatif et judiciaire. Toute justice est déléguée par le roi et les sujets du royaume peuvent en théorie faire appel devant lui de leur jugement. – « de droit divin » : le roi est sensé tenir son pouvoir de Dieu. Il en résulte sous l’Ancien Régime un lien étroit entre pouvoir politique et pouvoir religieux, ce dernier étant subordonné à l’ordre royal. – « au sommet d’une société d’ordres fondée sur la naissance » : le Roi est l’héritier du vieil ordre féodal et seigneurial. Il est à la tête de sa noblesse

par la société féodale. Jean Marie Carbasse va montré que cette justice seigneurial n'est qu'un simple pouvoir arbitraire de police et un moyen de contraindre les rustres. La centralisation politique, apparaît comme un processus d'éradication au sein du corps social. En Europe occidentale, l'état moderne va apparaître comme en quelques sortes un prise de conscience du désordre politique de ces sociétés féodales, et du caractère archaïque du système des privilèges. Pour Weber, L'état moderne se sont

palais (de justice du roi). Pas héréditaire : st nommés par le roi qui les révoque qd il veut 2. L’administration comtale au niveau local : comtes =au niveau local les agents du roi, nommé par ce dernier, exerce les fonctions par délégation, sur une circonscription appelé Pagus, avec plénitude les pouvoirs du roi : Mundum et banum. Il répercute les ordres du roi, prélève redevances, lève le ban. Doit pouvoir convoquer tous les hommes libres du royaume aux assemblées de justice. Ce n’est pas

droit, droit sous Vichy = du droit donc le droit n'a pas forcément à voir ac la justice. Donc droit = affaire de validité par l'état plutôt qu'affaire de justice morale et le procès permet de sanctionner la violation du droit. Les conflits sur application de la loi = souvent présents, donc autre technique de résolution des conflits, qui ne passe pas par le procès : cf aux conciliateurs (= la justice douce). Puis la justice classique : qd rapports sociaux se dégradent, conflit trp fort dc tiers détenteur

tort subisAucun crime ne doit rester impunies, en conséquence il n’est pas nécessaire de faire souffrir le délinquant au-delà du nécessaire. Bien que ces idées aient été pensées dans les années de 1760 arrivent à maturité à la Révolution. Plus une justice se veut clémente plus elle se veut efficiente. 3) Aujourd’huiUn nouveau tournant semble être pris et les directions sont multiples qui expliquent la naissance de branches diverses du droit. D’un coté on s’attache de plus en plus à la victime longtemps

A supposer que l’acte soit interdit le juge va respecter certaines règles. Pas de crime sans loi. Nul peine sans loi. Les peines sont inscrites dans les lettres de la loi et dans la tradition romaine le juge est tenu par celle-ci. La procédure en justice montre bien que l’état romain.la soumission des pouvoirs publics au droit est une caractéristique du pouvoir étatique romain. Même si l’imperium est limité ceux qui parlent en son nom ne sont pas l’état mais seulement les représentants pour un temps

troc à un système d'échange monétaire. C'est une vue de l'esprit car les motivations les individus qui s'adonnent au troc ne sont pas les mêmes que les motivations des individus qui s'adonnent à l'échange monétaire. Toute société, même les plus archaïques, de la pris en, connaissent des relations d'échange et peuvent pratiquer le commerce. Mais ce ne change ne sont pas telles que l'on peut imaginer aujourd'hui. Le cadre de ce commerce est la réciprocité, le désintéressement. Cette remarquer valables

n’évoquant pas le problème en ses termes actuels. Tout est donc question d’interprétation. Le rapport à Thémis (déesse de la Justice) Trois attributs : * La balance (juste proportions de ce qui est pesé) * Le glaive (pour châtier) * Bandeau sur les yeux (à parti du XVI° siècle, symbolise l’impartialité) Sans la Justice, le droit n’est rien et sans la force, la Justice n’est rien non plus. Le droit comme reflet d’un ordre. La découverte du droit. 1. La coutume Les coutumes sont