Justice Seigneuriale Justice Archaïque

dans l'Officialité de Paris dès 1260. L’Officialité est une cour de justice ecclésiastique présidée à l'origine par l'évêque, puis à mesure que ces cours se sont développées par un délégué de l'époque appelé l'Official. L'existence de ces officialités témoigne de l'existence d'une juridiction ecclésiastique. Son Origine remonte à l'antiquité et notamment à l'apparition du christianisme. Très tôt, l'Eglise a voulu se doter d'une justice propre pour juger ses fidèles. Constantin va répondre à cette attente

contraindre, de punir, de commander. En vertu de ce pouvoir, il exerce des prérogatives : il juge, il exige des prestations, il fait des traités, il convoque les guerriers à l’armée, il convoque les hommes libres à se battre, il rend lui même la justice. le droit pénal est très sévère à l’époque (bannissement, mutilation…). Ces deux pouvoirs sont germains mais il y a aussi des traces d’influences Romaine et chrétienne. Les mérovingiens ont fait une synthèse des inspirations existantes et Rome est

citoyen. Aucun régime parfait, donc mélange des régimes. a) Le droit et la réflexion sur le droit Les grecs de l’antiquité ont connu des règles de droit. Ils ont eu une réflexion philosophique. Dans l’Iliade et l’Odyssée d’Homère, on veut une justice droite. Plus tard, Hésiode critique des juges corrompus. 1) L’importance des lois Les citoyens sont régis par des mêmes lois. Rédaction par écrit pour supprimer et éviter certains abus. Pour les grecs, les lois sont l’œuvre humaine qui risquent

tribunal qui lui reproche des actes commis et qui s’apprête à le condamner. Dans la tradition juridique romaine, le pouvoir du magistrat est limité. Il ne peut condamner n’importe qui, il est tributaire de textes clairs et écrits. La justice doit respecter quelques règles. Dans la tradition romaine, « Il n’est pas de crime sans lois », donc si la loi ne le prévoit pas explicitement & « Nul peine sans loi ». L’Etat Romain veillait a assuré la sûreté individuelle au citoyens romains

dégrager pendant 10 siècles Partie 1 : Des origines à l'époque féodale ( 5ème siècle – 12ème siècle ) Les invasions barbares vont se multiplier entre le 3ème et le 5ème, elles vont avoir raison de l'empire romain. On a une forme de pouvoir archaïque. Les liens personnels vont être importés par les barbares, ils sont hérités des traditions germaniques. L'histoire institutionnel de la période franque, c'est une histoire de chassé croisé entre les influences barbares et les influences romaines

La justice trouve son essence même dans la notion de société. On compare souvent l’existence de la justice à l’image de Robinson Crusoé sur son île. Il devait avoir une certaine notion d’économie pour gérer ses ressources, cependant toute idée de justice lui était superflue voire inconnue. En effet, vivant seul, il n’avait à régler aucun rapport avec d’autres personnes ; de plus ses décisions ne pouvaient avoir de conséquences que pour lui seul. Qu’en est-il du droit, est-il la raison d’être de la

connaissance chiffrée des forces de l’Etat ( pop, éco, militaires, et alliés) II]La persistance des limites juridiques A) Monarchie royale, respect lois divines, naturelles et de la justice >La monarchie royale se distingue de la tyrannie ou du despotisme en ce qu’elle respecte les lois divine et naturelle de la justice > le roi se doit de respecter sa parole en vertu de la loi de nature et de Dieu. > Néanmoins ce principe à une exception, si le maintien de la loi tourne au désavantage, les conventions

de sorte que l’élevage reste limité, donc également la fumure. Dès lors s’impose la pratique de la jachère qui consiste à laisser une partie du terroir improductif, un an sur deux ou trois selon le système d’assolement[4] qui prévaut. Ce système archaïque a le mérite d’éviter l’épuisement des sols, car la jachère permet à la terre de reconstituer ses éléments nutritifs, et aussi d’un peu d’élevage sous la forme de la vaine pâture[5]. Mais il s’agit d’un système bloqué qui limite les rendements. Extrêmement

127 Section I. Le droit archaïque de la royauté ( Xème-VIIème siècles av. J.-C. ) 128 Paragraphe 1. La justice royale 128 Paragraphe 2. Les sources du très ancien droit : la coutume 131 Paragraphe 3. Le droit matériel très ancien : le droit des Quirites 135 Section II. Le droit ancien du début de la République ( VIème-IIIème siècles av. J.-C. ) 137 Paragraphe 1. Les sources du droit ancien : la loi 137 Paragraphe 2. La justice ancienne : la procédure

venant des romains, la science du droit : l’idée que le droit est essentiel, a pour fonction d’organiser des rapports justes entre les hommes, soit que droit et justice sont en relation, car il existe une justice objective dont le droit doit être l’expression, et donc les romains vont formuler leurs droits en fonction de cet impératif de justice (élaboration d’une science du droit qui est la science du juste et de l’injuste). En matière d’apport, en matière de droit, les romains sont le premier peuple