Justice Seigneuriale Justice Archaïque

fidélité. Cet imperium s’exerce de manière permanente et va s’étendre à toute l’administration. - Son second pouvoir est le pouvoir de proclamer des édits à valeur générale pour tout l’Empire, pouvoir législatif. - Dernier pouvoir : pouvoir de rendre justice, juridiction civile et criminelle. C’est un pouvoir de première instance et d’appel. Le Sénat reconnaît à Octave, l’auctoritas et lui décerne le titre officiel d’Augustus (celui qui est porteur d’auctoritas) et dépasse automatiquement tout magistrat

La population rurale en France constituait la majorité écrasante (85%) de la population totale. Bien que l’essor du mode de production capitaliste se soit nettement accéléré au XVIIIème siècle à la campagne, la France rurale gardait ses traits archaïques, médiévaux, aussi bien dans sa physionomie que dans sa structure juridique et sa vie économique et sociale quotidienne. Pour expliquer l’ampleur du mouvement révolutionnaire des paysans, il faut développer certains traits fondamentaux qui dominent

par Pépin le Bref en 751). Il modifie la nature de l'autorité royale. Ce rite est très prestigieux : le roi carolingien reçoit l'onction des saintes huiles = il est roi par la grâce de dieu. L'autorité royale doit donc être mise au service de la justice et de la paix. Cette théocratie a pour but de faire régner le message chrétien sur un territoire et des populations aussi nombreux que possible. Les deux premiers rois carolingiens y arrivent très bien, surtout Charlemagne, qui dans les années 790

certaines de ses dispositions seront encore appliquées des siècles plus tard, y compris dans des territoires situés hors de Mésopotamie : c'est un code majeur de l'orient, qui a marqué les civilisations pour des siècles. Il est en revanche plus archaïque que le droit romain pour deux raisons : l'absence de théorie, de doctrine d'une part – le code d'Hammurabi étant un recueil de cas ne réfléchit pas à des concepts juridiques généraux- et l'insolubilité des lacunes, c'est à dire qu'il n'existe pas

S’il n’y a plus de procédure permettant le réajustement, ou bien si elles ne fonctionnent pas arrive une révolution. Selon les juristes, une révolution est le moyen radical plus ou moins brutal, mais toujours illégal de supprimer une légalité jugée archaïque, dépassée pour instaurer une nouvelle légalité, un nouveau système juridique et de nouvelles institutions, plus conformes aux attentes de la société. On sort illégalement d’une légalité dépassée pour en créer une nouvelle. C’est ce qui s’est passé

d'unification favorisée par la constitution de glacis défensifs en Bretagne et en Aquitaine, toujours mal soumises : intégration de toute la Gaule ds l'esapce carolingien : délégation de comtes francs par le roi, avec la charge d'administrer et de rendre la justice en son nom, en particulier à l'occasion de l'assemblée du mallus, d'assurer l'ordre et la levée des armes ; - En direction de la Germanie continentale : au delà du Rhin, la pénétration franque se fit plus intensive, mais ne parvint jamais à effacer

cette couronne, l’inaliénabilité du domaine royal qui sont sans doute au plan juridique de véritables victoires sur les épreuves de la guerre de cent ans. Une justice royale relativement développée, justice exercée au nom du roi qui a affirmé sa suprématie sur les justices concurrentes (justice seigneuriale et ecclésiastique). Cette justice royale s’incarne dans un ensemble d’institutions qui sont au service du roi et qui n’ont cessé de se développé au moyen âge. La période qui va du XVIe au XVIIIe

religion unique qui est le catholicisme avec exclusions depuis 1985 du culte protestant. Après les guerres de religions 1562 jusqu’en 1598, édit de liberté de culte encadré avec des particularités militaires et une organisation dans les cours de justices pour les affaires protestants. En 1785, Louis XIV abroge cette règle, qui chasse les pasteurs. Elle ne chasse pas les protestants de France, c’est eux qui vont quitter la France en étant des hors la loi. (l'érésie) Au XVIIIème siècle il n’y a

archaÏsmes sont des mots vieillis,surannés,qui ne s’emploient plus.Il y a des mots qui disparaissent parce que les choses,les notions qu’ils expriment,n’existent plus.Selon les causes de leur disparition on distingue deux groupes essentiels de mots archaiques: a) les historismes ou les mots historiques, b) les archaÏsmes proprements dits. Les historismes sont des unités lexicales qui disparaissent,parce que les choses et les notions qu’ils expriment,n’existent plus : Par ex. arbalète f. (arme de

espagnol, il suit le plan du digeste et mélange les coutume traditionnel du royaume d'Espagne, a se droit coutumier est mélanger le droit de Justinien, mais aussi le décret de Gracien 1140) c'est aussi une pénétration qui se fait dans les cour de justice 2. la procédure romano-canonique est le principale aspect du renouveau juridictionnelle médiévale, tient a ce système d'appel , une hiérarchie des cour en générale 3 degrés d'appel, la procédure généralement appliquer avant est sommaire