Justice Seigneuriale Justice Archaïque

et de droits qui étaient propriétés de seigneurs, qui étaient à l’origine des guerriers récompensés par et sur ordre du roi. Ces seigneurs avaient donc certains droits de puissance publique et politique qu’ils exerçaient au nom du roi : rendre la justice, prélever l’impôt, organiser l’armée, faire la guerre, diriger des terres agricoles. Mais, par suite d’un affaiblissement du pouvoir royal, ces seigneurs se sont appropriés ces droits. Ce système avait largement fonctionné au Moyen-Âge (jusqu’au 16ème

(marchés, discussion. Polis : ensemble de la cité, sa banlieue, habitants, lois  4 grandes période de la civilisation Grecque : 1-achéens( ≈-1600 à -1800) légendes (guerre de Troie) 2- la Grèce archaïque (≈-1800 à -480) colonisation, jeux olympiques, Colonisation et développement du commerce: Période archaïque, Au cours du VIIIe av,J-C pour pallier un manque de ressources nat. cela va favoriser l’apparition d’un commerce basé sur la monnaie. 3-la Grèce classique (≈-480 à -323) la + connue, démocratie

législative a) l'époque archaïque loi orale, coutumes transmises par les ancêtres 420 av JC : le peuple exige une loi écrite : Loi des XII Tables b) l'époque républicaine lois proposées par les magistrats – mises a jour chaque année par le prêteur c) l'époque impériale « ce qui plut au Prince à la vigueur d'une loi » 2. l'application du droit : l'organisation judiciaire – République : le juge est un notable puis professionnalisation la Justice est un service public – Empire

conquérante. Elle étend sa domination sur des populations qui n'ont pas la même tradition juridique. Elle va intégrer des non-citoyens en masse. Sous l'Empire, elle va aboutir à ignorer les différences entre citoyens et non-citoyens. Mais à l'époque archaïque, les Romains avaient un mot pour les non-citoyens qui avaient le droit à certaines règles romaines, dont l'accès aux tribunaux, hostis (hôte). Le mot hostis évoquait au départ l'ennemi. Mais sous l’Empire, l’hôte est la personne qu'on reçoit, qu’on

> 380 : la religion chrétienne = religion d’État PERIODES JURIDIQUESCes périodes tiennent aux changements de procédures, les romains ne raisonnaient pas en terme de droit subjectif mais en terme d’action- pas d’actions en justice = pas titulaire d’un droit - action en justice = titulaire d’un droit > Ancien droit Romain : -753 à -150 - La grande source du droit est la LOI DES XII TABLES publiée en -449 - Le procès judiciaire est fait en fonction de méthode formaliste, procédure nommé

cohérence à son royaume composé de seigneurs et de vassaux. Mais ce roi est très faible au point que l’idée d’Etat est très faible et n’existe pas dans la réalité quotidienne. Cette unification de royaume et de pouvoir faire la guerre, rendre la justice, ces missions vont être récupérées par le roi et les juristes. Cette unification sera réelle qu’à partir du 17ème siècle. Le roi va devoir construire une véritable puissance qui va devenir un état. C’est l’objectif. Nous sommes dans un processus

et les moyens de changer les choses, si la raison l'emporte sur les principes. C'est ce que defendent les Lumières qui selon eux la Raison doit être au centre de toute décision, de tout acte, elle doit primer sur les principes autoritaires jugés archaïques. Les philosphes critiquent les lois Divines et veulent que la Raison devienne le principe de gouvernement des dirigeants. C'est aux Monarques de guider leurs Etats vers le progrès, ils doivent ainsi par le biais de leur pouvoirs mener une politique

législatif de l’Empereur. Grâce à ces deux maximes, il détient alors d’immenses pouvoirs : chef de l’armée (décide du recrutement, l’armée lui jure fidélité), peut accorder des édits à valeur générale qui s’appliqueront dans tout l’Empire, peut rendre la justice dans tous les domaines en 1ère instance comme en appel, nomme les sénateurs (qui échappaient à son recrutement). Cependant à partir du 3e siècle, l’Empire ne devient pas un tout uniforme. Malgré la monarchie absolue, l’Empire romain n’est jamais devenu

lutte entre les deux classes sera qu’un Consul défendra l’intérêt des praticien tandis que l’autre défendra l’intérêt de la plèbe. Ce sont donc des rois à titre temporaire. A coté des Consuls, il y a les Préteurs, qui eux dont chargés d’exercer la justice. Il y a à Rome 2 types de Préteurs, celui qui est urbain (conflit entre citoyens romains) et celui qui est pérégrin (conflit entre habitants de Rome qui ne sont pas citoyens romains). > Les Consuls et les Préteurs sont dit Magistrats supérieurs

carolingiennes. Il tente de supprimer les duchés pour éliminer ses concurrents, il tente de controler les eveques en leur attribuants d’immenses privilèges, notamment l’immunité (leurs biens ne sont pas soumis au contrôle des agents royaux, droit de justice, … comme les seigneurs laics). Mise en place du REICHKINCHESYSTEM (système de l’Eglise impériale). Reprise du modele carolingien par otton 1er qui est le souverain le + puissant de l’Occident et est dans une perspective d’imitation de Charlemagne