Justice Seigneuriale Justice Archaïque

extrême Orient, c’est la valeur même du droit qui est mise en cause, or en Occident, en Inde, Islam le droit est comme un pilier nécessaire Les pays de l’extrême orient rejettent totalement cette conception, la conciliation à plus de valeur que la justice. En Afrique noir il est de même. L’essentiel est le maintien ou la restauration de l’harmonie, et non le respect du droit. Une grande majorité vie conformément avec leur mode de vie traditionnel. LA FAMILLE ROMANO-GERMANIQUE L’héritier direct

historique du Québec un moment où l’unité sociale semblait encore possible, alors que l’élite petite-bourgeoise et le peuple canadien-français, partageant des intérêts communs, unirent leurs forces pour lutter contre les pouvoirs répressifs colonial, seigneurial et clérical ? Même s’il raconte le passé tumultueux d’Élisabeth, Kamouraska rapporte les événements au présent, temps unificateur qui inscrit le récit dans un registre de l’émotivité : il ravive les souvenirs et leur donne une intensité impossible

longtemps puisque c’est encore une réalité dans le système féodal, c’est la notion de BANNUM (pouvoir de ban). C’est le pouvoir du roi d’ordonner, d’interdire et de contraindre. Il permet au roi de convoquer une assemblée, de lever l’impôt, de rendre sa justice, etc. Non assortis de limite, Il s’exerce avant tout dans l’intérêt du roi et de ses proches. Celui qui refuse un ordre du roi prit en vertu de son BANNUM est considéré comme Forban (hors du ban, hors la loi) et peut être mis à mort en toute impunité

deux cas l’engagement repose sur la foi au sens religieux du terme mais pas chrétiens, c’est-à-dire que la promesses est sensé s’accomplir sous les yeux de la déesse FIDES (la foi juré) qui est aussi gardienne des accord internationaux. Cette forme archaïque des acta verbis tende à disparaissent à l’age classique ………… *La sponsio et la stipulatio qui se conclu par l’échange d’une question et d’une réponse (qui sont rituelle). La sponsio est réservé au rapport entre citoyens romains; racine religieuse

I- Les sociétés sans état * Pierre Clastre a étudié les tribus indiennes d’Amérique du sud et en a conclu que là où il y a du pouvoir il n’y a pas forcément d’état, et vue de l’occident ces sociétés sont vue de façon négative et de façon archaïque. Ce sont des sociétés sans histoire, sans écriture et sans état. On considère que ces sociétés sont privées de ce qui devrait être et sont donc sont incomplète, on y voit une notion d’ethnocentrisme. L’ethnocentrisme nous conduit à interpréter ces

le grand propriétaire va devenir le représentant direct de l’empereur ou du roi. C’est la charte qu’il a reçu qui lui donne ce pouvoir. C’est-à-dire qu’il lèvera lui même les impôts pour le roi, lèvera le contingent miliaire, rendra lui même la justice. Or l’empereur notamment le carolingien va user très largement de ce procédé de l’immunité pour tenter de remédier aux abus de son administration. L’immunité se répand largement, d’autant plus largement que certains grands propriétaires qui ne

s’exposer au paiement d’une amende fixée en fonction de la gravité de l’infraction. Ensuite, le pouvoir de bannum permet au roi d’ordonner, d’interdire et de contraindre. Il lui permet aussi de convoquer une assemblée, de lever un impôt, de rendre sa justice, etc. Le bannum n’est pas assorti de limites et s’exerce avant tout dans l’intérêt du roi et de ses proches. Celui qui refuse d’obéir à un ordre du roi pris en vertu de ce pouvoir est appelé bannum-forban et peut être mis à mort en toute impunité

prorogatives ki revenait en principe a Etat (subsistance, taxes sécurité, justice..) ce phénomène se joue entre V et II siècle.. A partir du 12/13 eiem s. Etat se dvp de nouveau ds le cadre dune monarchie, et va progressivement récupérer c prorogatives. Dc la seigneurie ki était un monde clos, ds lequel s’exerçait l’ensemble de prorogative de l’état va se restreindre a un rol purement economiq. Ca veut dire que finalement la justice revient a l’état, l’impôt aussi… domaine féodale Domaine féodale :

et limitée par « les lois fondamentales », les Ordonnances des rois, les Parlements. Ex : le jurisconsulte Jean Bodin : si les « droits régaliens » sont étendus (faire et défaire les lois, déclarer la guerre, nommer les agents de l’État, rendre la justice et faire grâce), ils ne sont pas illimités. Surtout, Jean Bodin enjoint au monarque de se comporter en serviteur de Dieu et des hommes. Il doit faire son « devoir de Prince ». Le peuple et les magistrats eux-mêmes doivent désobéir au monarque quand

l’Empereur. Grâce à ces deux maximes, il détient alors d’immenses pouvoirs : il est chef de l’armée (il décide du recrutement, l’armée lui jure fidélité), peut accorder des édits à valeur générale qui s’appliqueront dans tout l’Empire, peut rendre la justice dans tous les domaines en première instance comme en appel, nomme les sénateurs (qui échappaient à son recrutement). Cependant, à partir du 3e siècle, l’Empire n’est plus un tout uniforme ; malgré la monarchie absolue, l’Empire romain ne devient pas