Justice Seigneuriale Justice Archaïque

faut pas porter atteinte aux intérêts du pater. A l’époque du droit archaïque romain, l’avortement est l’une des trois causes de répudiation de la femme par le mari avec l’adultère et ivresse. A l’époque classique, la femme vit dans une plus grande indépendance vis-à-vis du mari. La question ne se pose plus. L’avortement se pratique jusqu’au 3e s. Il existe à Rome deux mariages : - le mariage cum manu : droit archaïque romain. La femme est placée sous la puissance de son mari. Elle était

n'y sont pas représenté. Il n'y a pas de principes généraux (plus cas particulier) mais on y retrouve des principes de morale, de justice. Sens de ce code? Recueil de législations judiciaire validé ou donné par le pouvoir royal ou des héritage des coutumes de l'empire. Le prologue montre que le roi ce présente comme muni d'une responsabilité par un dieux de la justice. Le concept de droit n'ayant pas acquis sont autonomie il n'y a pas de distinction entre le judiciaire, le législatif... Il

Normes sociales qui règlent la vie en société, il y’avait pas de distinction entre droit, morale, religion… on parle d’imbrication. Invention du droit dans la Rome royale et républicaine Processus du droit très long et complexe. Le droit archaïque Rome est fondé au milieu du VIIIème siècle avant notre ère de façon légendaire, le système politique et un système royale. Pas de distinction claire entre le droit et les autres normativité, enserrer dans le système religieux, c’est le système

prises en compte par les juristes. Les premiers exemples se trouvent au sein des communautés urbaine grâce au développement des villes. Elles obtiennent leur reconnaissance face aux seigneurs ce qui leur assurent leur autonomie face au pouvoir seigneurial. Elles obtiennent la confirmation d'un certains nombre de règles coutumières. Au sud les coutumes évoluent en véritable droit urbain. Ce droit est très fortement influencés par le droit romain et canonique. Ce phénomène est ancien et limité à

a surtout des problèmes de propriété, d’occupation des terres, de prêts, de nourriture, de voisinage, de ventes de bétail… Ce sont des problèmes ruraux. Ce droit est généralement réglé dans un cadre assez restreint car, Rome, pendant la période archaïque, n’est pas très grande. Donc le droit est dit par des prêtres. Et quand un contentieux apparaît, ces pontifes vont dire le droit. Mais ils ne le font pas de façon spontané, en étudiant le cadre. Ils demandent aux dieux la réponse, mais c’est véritablement

Athènes pour s’inspirer de la législation de Solon (ambassadeur à Athènes). Cette loi va être affichée sur des tables de pierre puis en bronze au forum (sur la place publique) à la vue de tous et elle symbolise la fin de l’arbitraire et du déni de justice puisque désormais les romains ont des lois écrites auxquelles se référée. Cette loi va avoir une grande fortune puisqu’en 27 elle est encore apprise par cœur par les enfants (sous CICERON). Paragraphe 3 : LE CONTENU DE LA LOI DES DOUZE TABLES

DURANT L’ANCIEN REGIME L’époque moderne marque l’arrivée à maturité des institutions politiques et publiques qui sont libérées des entraves de la féodalité qui contenait tous les vestiges de la période franque, d’un pouvoir qui semblait alors archaïque.  A partir du 16ème, la puissance de la monarchie absolue progresse par à-coups. Les idées politiques qui ont servi cette monarchie absolue étaient dans l’ère du temps depuis le Moyen-âge, mais elles vont se développer, et connaître au 16ème

 L'une sera faite à l'église l'autre sera faite au  royaume. Et cette double promesse vient dire la mission du roi, celle de protéger tous d'abord  l'église et de combattre les ennemis de Dieu puis la promesse de faire régner la paix, la miséricorde,  la justice et le respect du roi. Vient ensuite le temps de l'élection. Il s'agit ici d'un rituel fait de geste  qui rappel la procédure de l'élévation sur le pavois. Il entretient le souvenir de l'élection du roi par  les grands. Durant la cérémonie c'e

29 pas de td Mardi 29 nov pas cours decale le voir afichage Dix thèmes différents: les fondements du droit, la loi, la citoyenneté (en Grèce et à Rome), les régimes politiques, l’Etat, les institutions du droit privé, les sources du droit, la justice, les moyens de droit; la peine, la preuve, les grandes catégories du droit privé romain. Introduction: Question de la définition du droit? Tenter de donner une définition du droit recevable est une impasse. Il existe autant d’auteurs que de

pourrait même parler de cadre offensif aristocratique qui va s'engager contre la tendance naturelle de Louis XVI à engager des réformes. Section 2: Les mosaïques des justices et de l'administration. I) Droit général. On observe en ces matières, des variations en fonction des personnes. Le jeu des privilèges de droit et de justice fait que le noble, le roturier, le clerc, l'ecclésiastique, le laïc, le protestant, le juif, le catholique, le citadin et le paysan ne comparaissent pas devant les mêmes