Justice Seigneuriale Justice Archaïque

politiques, car les universitaires ne souhaitaient pas réfléchir sur ce qui était contingent ( lié au cas ) et variable. Ces universitaires préféraient enseigner la méthode juridique par laquelle on pouvait en tout pays et à toute époque découvrir la Justice. Cette discipline est décourageante. Ceci parce que la diversité des droits est infini, aussi grande que celle des langues, des cultures et des sociétés. Le droit comparé oblige à s'interroger sur la finalité, la théorie et la philosophie

soit définitivement si la faute était vraiment grave.) 3) L’exercice du pouvoir : les seigneuries. Les seigneuries banales : Le banc est la proclamation solennel qui dit que le seigneur peut donner des ordres. Le seigneur de banc rend la justice dans les cas les plus graves, il est le seul à pouvoir condamner à mort. Le seigneur de banc lève un impôt (la taille, du nom de la première forme de preuve dans cette société d’analphabètes, une encoche dans un bout de bois.). B. Les paysans

parlements différents d'aujourd'hui constitués de juges, qui rendent des jugements, qui tranchent des litiges entre des partis. Actuellement, les arrêts rendus en justice n'ont d'effets qu'entre les partis. On parle de l'effet relatif de la chose juger. Ces parlements avaient le droit d'adopter des arrêts de règlement, ceux-là s'appliquent à l'égard de tous et disent le droit. C’est donc une source du droit. Le code

à Rome pour essayer de régler des problèmes de la papauté, le Pape va le couronner empereur. (Attention : être sacré roi ≠ être couronné empereur). Le roi ainsi sacré empereur doit intervenir pour faire régner la justice. La justice est un attribut essentiel du pouvoir (la main de justice, sur les statues dans les églises). Par ailleurs, il doit vivre dans le respect de la loi. Se posent deux questions très dangereuses : qui choisit le roi ? Et peut-on le sanctionner s’il ne remplit pas ses devoirs 

l’Empereur. Grâce à ces deux maximes, il détient alors d’immenses pouvoirs : il est chef de l’armée (il décide du recrutement, l’armée lui jure fidélité), peut accorder des édits à valeur générale qui s’appliqueront dans tout l’Empire, peut rendre la justice dans tous les domaines en première instance comme en appel, nomme les sénateurs (qui échappaient à son recrutement). Cependant, à partir du 3e siècle, l’Empire n’est plus un tout uniforme ; malgré la monarchie absolue, l’Empire romain ne devient pas

de villes. Les villes qui se maintiennent sont très restreintes, elles sont entourées de murailles. En tout cas sur un plan juridique elles ne sont pas indépendantes. Les quelques petites villes qui se maintiennent sont intégrés dans le système seigneurial, elles font partie de seigneuries. La seigneurie, dans son organisation agricole, a en gros conservé le dessin du grand domaine de l’époque précédente pour des raisons simples : souvent les seigneurs sont les successeurs des grands propriétaires

Sénat : ensemble des « patres » (200-300 personnes) qui servent pour l’inter-régence Les Comices : ils donnent les décisions du roi pris en accord avec le Sénat. C’est une assemblée de citoyens qui votent les lois et élisent les magistrats. Droit Archaïque : droit élaboré pendant la période royale et les 1ères années de la République Droit formaliste : droit où les règles de fond sont › aux règles de forme Droit rituel : droit exercé à une date précise La Coutume : droit de mémoire qui naît de la répétition

porté de jugement , le droit n'est donc ni la morale ni a justice. Le plus illustre représentant est Kelsen avec sa pyramide des normes ( cont / loi / ) une norme n'est valable que si elle est conforme à la norme supérieure. Pour Kelsen le système est verrouillé par la Grundnorm. B) Définition par les finalités du droit Le droit pourrait avoir comme finalité l'ordre et la justice , mais qu'est ce que la justice? Dans l'antiquité la justice c'est le sum quique tribuere ce qui veut dire rendre a

de ce qui est juste ou injuste est spécial dans chaque culture. Notre manière de concevoir l’Etat est le produit d’une aventure occidentale de 25 siècles. L’Etat est le produit d’une aventure nationale et local (Chine et Japon : pas besoin de justice pour régler les conflits). Tout ne s’explique pas par l’histoire mais peut être expliqué partiellement sur nos institutions. On va essayer de comprendre la spécificité française ou occidentale de l’Etat par l’Homme. Au 4ème et 5ème siècle de

Histoire de la justice pénale Introduction générale : Présentation de 2 modèles histo de matière intemporelle : point de départ = définition du phénomène criminel : c’est un acte contraire à l’ordre pol, social, moral, religieux d’une sté donnée ; un comportement déviant par rapport à une norme admise par le groupe. On parle indifféremment d’infraction, d’acte pénalement répréhensible, délits, crime… les deux derniers termes ont très longtemps été interchangeable. Distinction = code