Justice Seigneuriale Justice Archaïque

L'inextricable fiscalité 3) Les ministres éclairés 4) Louis XVI: la crise de l'Ancien Régime p:37 p:38 p:39 p:40 3 Chapitre cinqième La Révolution française II Les causes de la révolution p:42 1) les causes profondes 2) une organisation archaïques des finances p:43 3) les changements culturels 4) les causes immédiates II La Révolution (1789-1799) 1) Les prémices de la Révolution p:45 2) La rebellion ouverte 3) L'Assemblée nationale constituante p:47 4) L'echec du compromis 5) La radicalisation

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1 DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN 753 : fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes)

qu’ont les rois francs d’origine patriarcale. Il repose sur le fait de défendre sa femme, ses enfants et ses esclaves. Appliqué au roi des francs, il s’agit de défendre le royaume c’est à dire tous les francs. Clovis doit amener la paix et rendre la justice. L’originalité de ce Mundium est que le roi Clovis peut accorder sa protection à qui il veut comme la refuser. Ceci peut avoir des conséquences très graves, c’est un pouvoir très important. A tout moment et petit à petit, le roi prend sous sa protection

pas exprimé car les Etats-généraux ne sont plus convoqués. (Cours du 26 Janvier 2010) Le tiers-état et la bourgeoisie n’ont plus les moyens de s’exprimer. Le tiers-état ne participe plus aux instruments de la société (armée, administration, justice, etc.). La situation sociale de la bourgeoise n’est pas récompensée du point de vue politique et celle-ci veut s’exprimer politiquement. Cette bourgeoisie tend à devenir, au XVIII° siècle, une classe révolutionnaire. Cette situation de blocage est

(27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions de l’Empereur Les organes administratifs
Le Sénat
La décadence des assemblées populaires Les magistrats B. Le droit : Les lois votées, Le conseil (Boulé) Les magistrats
La justice les sénats consultes,
les constitutions impériales,
l’édit perpétuel
les grands jurisconsultes classiques, la procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les

l’Antiquité, le 5 c’est un monde nouveau. Avant on avait la belle culture romaine classique, les romains d’un côté et de l’autre le reste : les barbares. Après la chute de Rome on a les barbares qui ont chassé les romains, retour des traditions archaïques, des institutions rudimentaires et étrangères qui viennent du monde non civilisé. Que s’est-il réellement passé ? Le 4 septembre 476 la ville de Rome est envahie où se trouve à nouveau l’empereur, mais qui est un enfant : Romulus Augustule, c’est

locales, l’équilibre entre la puissance de l’Etat et les particuliers. Durant cette période, finalement, la monarchie cesse d’être contestée et l’Empereur va désormais être reconnu universellement comme le chef suprême de l’administration et de la justice. Résultat : au début du 3e siècle après JC les juristes ne discutent même plus du pouvoir législatif de l’Empereur, désormais, est accepté le fait que c’est la volonté impériale qui créer le droit. Paragraphe 2 : Le Bas Empire (3e 5e siècle)

..................... 68 Chapitre 1 XIIe-XIVe siècles : l’exigence d’un équipement juridique ............. 70 Section 1 : L'invasion des règles écrites ..................................................... 71 §1 : La limitation de l’arbitraire seigneurial : les chartes de franchise .................. 72 §2 : La sécurité des relations juridiques entre particuliers .................................. 72 I. Ambiguïté d’une définition de la coutume............................................ 73 II. Diversité

Toutes les sociétés humaines connues à ce jour reposent sur des relations de pouvoir dont le rôle est d'en assurer la cohésion et la permanence. Mais ces relations de pouvoir n'ont pas toujours revêtu la forme de l'État. Ainsi, dans les sociétés archaïques, les relations de pouvoir sont assurées par des institutions traditionnelles : chefferies, conseils des anciens, royautés, etc. Autrement dit, si l'on entend la question : "La société peut-elle se passer de l'Etat ?" dans son sens le plus général

ni le progrès ou la croissance → il favorise grandement tout cela, cependant. Le but du droit est l'harmonie sociale. – – • on évalue une norme par rapport à une idée non juridique : le droit cherche sa légitimité hors du Droit. La notion de justice. Il existe une école qui ne s'occupe que du droit positif. Histoire d'Antigone : princesse de Thèbes, ses deux frères s'exterminent l'un l'autre, le pouvoir est pris par Créon, qui décide que l'un des deux frères était le roi légitime aura droit à