Justice Seigneuriale Justice Archaïque

période du Directoire, au cours de laquelle Napoléon montre qu'il est présent. La Révolution ne constitue pas un bloc, période très difficile, au cours de cette Révolution il y a eu des atrocités de commise. Elle a laissé des traces, toute notre justice et institutions ont été revisité durant cette période. La DDHC voté dès 1789 ( 26 août), elle va devenir même à l'extérieur de la France une sorte de bréviaire, qui deviendra le symbole de la liberté de tout les peuples opprimés. On a tendance à oublier

pouvoir de commandement sur la population · Montée en puissance de la seigneurie banale : on constate de + en + la présence de seigneur qui revendiquent sur leur territoire l’exercice du pouvoir de commandement, le ban, et l’exercice du pouvoir de justice 2 grandes idées se dégagent :· Cette période de morcellement de l’autorité publique est un phénomène vivant, dynamique : elle résulte d’un processus. Les manifestations de ce processus ne sont pas les mêmes partout. Sur le plan géographique on a des

desquelles on trouve un intendant : l’intendant des généralités, qui joue un rôle important dans la monarchie absolue. Il est nommé et choisit directement par le roi, il a le statut d’un commissaire et dispose de nombreux pouvoirs de police, de justice et de finances. C’est une période où la fonction publique est finalement devenue la condition essentielle de l’ascension sociale, c’est une source de richesse et de considération. L’entrée dans la fonction publique est donc très recherchée, mais

modalité d’application des principes du « Ius » ; recueil dans lequel sont formés ces principes). **Deux directives du droit : ð Grèce ð Le Christianisme est influencé par la pensée de la Bible et nous a apporté des idées sur notre relation avec la justice. Droit privé (= Règles qui régissent l’Etat et les collectivités publiques) ≠ Droit public (= Règles qui gouvernent les rapports entre particuliers). Le droit pénal est rattaché au droit privé. Récemment, des nouveaux droits sont nés (environnement

préciser des cas concrets, tout ce qui n'est pas prévu dans le code n'est pas réglé, i va falloir inventer des solutions, les juges sont des praticiens, ils ont besoin de solutions. Ils n'ont pas inventé la réflexion sur le droit. Ce code est plus archaïque car il ne permet pas aux juges de trouver seuls la solution à un problème qui n'est pas prévu dans le code. CHAPITRE 2/ LE PEUPLE HEBREU ET LE DROIT BIBLIQUE SECTION 1/ LA ROYAUTE HEBRAIQUE Comme dans toutes les autres civilisations, le

l’autorité parentale relève du Droit objectif, c’est un ensemble de droits et de devoirs dans l’intérêt de l’enfant mais cette autorité parentale peut être source de Droit subjectif, si vous êtes négligés par vos parents vous pouvez les attaquer en justice. Ex : il faut venir en aide à ses parents âgés, dans le code civil il y a écrit « l’enfant à tout âge doit honneur et respect à ses pères et mères ». On peut dire que Droit et morale s’oppose quant à leur mode de sanction tout en présentant des

tendre. C’est l’idéal des gens de cour. En effet, l’origine du mot « courtois » vient de l’expression « qui vient de la cour ». L’amour courtois impose un code. La courtoisie désigne une façon d’être, l’ensemble des attitudes, des mœurs de la cour seigneuriale dans laquelle les valeurs chevaleresques sont modifiées par la présence des dames. L’Église incitant à la trêve de Dieu (les seigneurs doivent faire la paix), on assiste à un adoucissement des mœurs. Les seigneurs, moins tournés vers les croisades

permettent de connaître le droit cunéiforme. On les a regroupées en « coutumiers ». Compilations de droit où l’on retrouve à la  fois des références aux grands textes législatifs mais aussi références à des règles coutumières & à des décisions de justice. 2 sources : praticiens eux-mêmes qui ont besoin de documents de travail /autorités publiques.  Autre source : des extraits de jugements.  Correspondances officielles, importantes sources de droit administratif. Les rois n’utilisent pas forcément

de la fonction judiciaire du Roi à partir du 13ème s. La justice a été un des moyens du Roi d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles vont être subordonnées à la justice royale. Pour se faire, le Roi utilise toutes les ressources

le royaume de France. * Le pouvoir du roi est d’une autre nature que celui du suzerain sur ses vassaux. Il existe une théorie sur laquelle le roi va pouvoir imposer la souveraineté royale dans 3 domaines : la justice, le roi affirme que c’est lui seul qui a le pouvoir de juger (« toute justice émane du roi ») ; les finances ou la fiscalité : les sujets sont soumis a bcp de sollicitations financières, et progressivement le roi va faire reconnaître que lui seul a le droit de lever l’impôt. La taille