Justice Seigneuriale Justice Archaïque

en 1778, dont la première représentation officielle eut lieu le 27 avril 1784 au théâtre de l'Odéon, après plusieurs années de censure. Chef-d’œuvre du théâtre français et international, la pièce est considérée, par sa dénonciation des privilèges archaïques de la noblesse, comme l’un des signes avant-coureurs de la Révolution française. Beaumarchais y remet en scène les principaux personnages de sa pièce Le Barbier de Séville ou la Précaution inutile (1775) : le barbier Figaro, le comte Almaviva et

empire s’achève en Occident en 476, du fait des invasions barbares qui renversent le dernier empereur. L’Empire d’Orient existe jusqu’à la fin du XVème siècle. Le système juridique Romain comportent plusieurs phases : - L’ancien Droit Romain (archaïque) - Le Droit Romain classique - Le Droit Romain Post classique I/ Ancien Droit et le droit romain classique (VIIIe av –IIIe ap JC) Le système juridique Romain est un système politique avec une évolution lente. Pendant la période des

priori les juridictions administratives. Les instit judiciaires tendent à exclure églt d’autre forme de justice comme les formes de justice non étatique (arbitrage). C’est donc à l’étude de la justice en tant qu’instit, pouvoir, service public que sera consacré ce cours d’instit juridictionnelle. ( La justice renvoie à un certain nb d’images traditionnelle (saint louis rendant la justice sous son chêne). Ici le terme est plus modeste, c’est la fonction qui tranche les litiges, règles des différents

intendants sont devenus les agents administratifs les plus féroces dans le royaume: ils contrôlent la police, la justice et les finances. * les provinces ne peuvent plus faire valoir leurs intérêts locaux * centralisation excessive de l’administration B. Des abus judiciaires éloignant le justiciable de la Justice * la justice est très confuse. * Les justices seigneuriales existent * Procès longs * Nombreux appels * Beaucoup de juridictions d’exceptions mal délimitées

introduction historique au vocabulaire du droit privé Section 1, Les sources du droit § 1, la classification générale, § 2 les sources du droit à Rome Section 2, Le thème de la justice § 1, étude de la théorie de la justice, § 2, l’organisation de la justice c’est à dire le procès, § 3, puis les instruments de la justice. Section 3, les grandes catégories du droit privé romain. § 1, les personnes, § 2, les biens, § 3 les obligations. INTRODUCTION Qu’est-ce que peux apporté l’étude du vocabulaire

Introduction historique aux concepts fondamentaux Histoire du droit : qu est ce que c est ? -Qu est ce le droit ? Définition du mot droit = définition romaine : le droit est l art du bon et du juste ; Rome considère le droit comme un art, la justice comme une équité, le droit est une science. Aujourd hui on parle de science juridique. Le droit n est pas une science exacte, il a des approches multiples (droit civil, droit des affaires, .) Le droit dans son essence est extrêmement compliqué à cerner

fait au nom de la nature. Il distingue la nature des hommes de la nature des animaux. Si la nature des animaux se réalise dans le déchainement de la force, la nature de l’homme s’accomplie dans une vie conforme à la justice. Le tout étant bien sur que l’homme connaisse où réside la justice. Socrate réfute la thèse fait par trismique celui laquelle le gvt fait les lois dans son propre intérêt. Selon lui le gvt digne de ce nom est semblable à un artisan. L’artisan ne travaille pas sa matière pour lui

stabilité monétaire ne sera pas sans effet sur la belle croissance économique du siècle. Traits dominants économiques : • Louis XV tente de taxer les revenus de la noblesse et du clergé. • Il s'efforce d'instaurer la gratuité de la justice (réduit la vénalité des offices). Attitude mécénale de la part de Madame de Pompadour Politique extérieure Dans le domaine de la politique étrangère, songe avant tout à garantir la paix. Aidé en cela par l'Anglais Walpole, avec qui il est lié

les classes inférieures CHAPITRE PREMIER. — La seigneurie : I. La terre seigneuriale. — II. Les conquêtes de la seigneurie. — III. Seigneur et tenanciers. CHAPITRE II. — Servitude et liberté : I. Le point de départ : les conditions personnelles à l’ époque franque. — II. Le servage français. — III. Le cas allemand. — IV. En Angleterre : les vicissitudes du vilainage. CHAPITRE III. — Vers les nouvelles formes du régime seigneurial : I. La stabilisation des charges. — II. La transformation des rapports

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien