Justice Seigneuriale Justice Archaïque

les études vous pouvez les envoyer en justice). Le droit objectif est source de droit subjectif. On peut dire que droit et morale s’oppose quand à leur mode de sanction mais ils présentent des convergences puisque la morale inspire le droit comme la religion. *Quand est-il de la différence entre droit et religion ? - L’histoire et le présent montre des convergences entre droit et religion. Exemple : Dans les sociétés traditionnelles/anciennes/archaïques, la religion est très présente par conséquent

Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit à toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui on dit plutôt que le droit est une science. C’est une règle obligatoire, normalement assortie de sanctions, émanant de l’autorité légitime. Le Droit se distingue de la morale et de la religion, mêmes s’ils ont la même finalité.

en 1598. 3. L’inaliénabilité du domaine royal Le roi ne peut pas dispose du domaine comme il l’entend Le domaine est constitué d’éléments : Corporels : les terres et l’environnement Incorporels : les droits de souveraineté comme les impôts, la justice… Le domaine est réalisé par les rois du MA. il faut protéger le domaine : les biens du domaine doivent plus être considérés comme les biens du roi mais comme ceux de l’État. C’est mis en place au 14ème : le roi peut aliéner ses biens mais doit demander

hauts dignitaires ecclésiastiques. Ses fonctions sont multiples et mal connues. Son approbation n'est pas nécessaire à la validation des décrets royaux mais il est régulièrement consulté. C'était moins un législateur, fonction royale, qu'une cour de justice et un forum de discussion et de formation de consensus se réunissant trois fois l'an. « HIC EXEUNT CABALLI DE NAVIBUS . ET HIC MILITES FESTINAVERUNT HESTINGHAM UT CIBUM RAPERENTUR » Ici les chevaux débarquèrent des navires. Et ici les soldats

également pensé la place de la loi dans la société. Apport du christianisme qui a été influencer par la pensé de la Bible (Mésopotamie et hébreux) qui reprenait les idées développées dans l’orient ancien, on la retrouve notamment dans la définition de la justice. Donc distinction entre le droit privé et le droit public. Cette distinction est une « suma-divisio » du droit division la plus élevé qui permet de distinguer le droit public qui définit règles qui régissent l’Etat et les collectivités publiques

reprise soit honorée par l’examen et la discussion d’un ouvrage important, d’un Code pénal. « Le Code Napoléon a établi l’état des hommes, et leur propriété sur des bases inébranlables. Le Code de Procédure civile aplanit les avenues du temple de la Justice en débarrassant l’instruction des affaires d’une foule d’actes aussi ruineux pour les plaideurs, qu’inutiles pour les juges. Le commerce se félicite de la promulgation d’un Code qui doit le replacer sur ses plus fermes appuis, la bonne foi et l’économie

Histoire du droit 1er semestre Introduction : Élément d'histoire de la philosophie du droit Sur quels présupposés philosophiques reposent nos idées actuelles de loi, de justice, de droit ? Le droit utilise un vocabulaire qui est commun à plusieurs disciplines : on parle de loi, les scientifiques aussi, on parle de justice, comme les moralistes, les philosophes ou encore les théologies. Tout cela s'explique car le droit emprunte à d'autres et pourtour a sa logique propre, son autonomie. C'est

continentale). D faut attendre 1'époque homérique - celle des épopées au sens précis de l' Riade ( prise de Troie Xe - IXe s. ) et de l'Odyssée ( VIlle s. ) - pour posséder quelques renseignements plus précis sur ces sociétés qui annoncent 1'époque dite « archaïque » 'ROMER ( J.), La Bible et l'Histoire. Ed. du F~lin, 1994 (en Anglais : Testament - The Bible and History, by M. 0' Mara Books Limited, 1988 ). 11 où déjà la langue grecque se précise ainsi que s'affine l'esprit propre à cette civilisation.

territoriale, qui est une formation discontinue, a nécessité beaucoup d’habilité, de prudence, pour conduire à une assimilation souple. Aucune population n’a été intégrée, c’est-à-dire que le droit local, les particularismes locaux (coutume, fiscalité, justice) sont restés originels. Quand la France a reconquis l’Artois, en 1640, le roi maintien le pseudo-parlement local, la fiscalité et tous les privilèges. Il en est de même pour la Provence, pour la Bretagne, etc. Il y a à chaque fois une confirmation

eux-même en panne, alors la situations est généralement mure pour que se produise une révolution. Qu'est-ce qu'une révolution ? C'est très souvent le moyen radical, plus ou moins violent et brutal mais toujours illégal de supprimer une légalité jugée archaïque, dépassée, pour instaurer une nouvelle légalité et de nouvelles institutions plus conformes aux besoins sociaux qui ont vu le jour. Au 18ème siècle (surtout à parti de 1750), la France traverse une crise politique et sociale à laquelle la monarchie