Justice Seigneuriale Justice Archaïque

Au Moyen-âge, la justice est rendue par diverses autorités et sont à distinguer les justices seigneuriales, les justices ecclésiastiques, les justices urbaines et la justice royale. A cette époque, les seigneurs avaient usurpé la prérogative régalienne exerçant la justice dans leur seigneurie et l’Eglise profite de l’absence d’autorité centrale en matière judiciaire pour étendre le champ de compétence de ses tribunaux. Le Roi ne pouvait alors prétendre au monopole de la justice royale, dans la mesure

sont obliges de se rendre au moulin, au four et pressoir du seigneur. Ce dernier en profite pour vendre cher ses services. Le gibet symbolise le pouvoir de haute justice sur ses paysans. A partir de l'affirmation du pouvoir royal (XIII) et de sa justice, les seigneurs ne vont plus posseder que les pouvoirs de basses et moyennes justices. * Quel est le role du seigneur? Comment le remplit-il? Le seigneur doit proteger les paysans de sa seigneurie. Pour cela, il construit des places fortes de

fons (source de toute justice) : signification et implications. Introduction : Ce n’est plus le roi guerrier (cf. Clovis). Mais maintenant le roi se fait représenter en roi rendant la justice. On le voix sur le sceau royal il est représenté avec une balance qui signifie le juste, un roi juste qui fait une bonne justice. A partir du Moyen Age le roi est donc représenté comme le « débiteur de toute justice » ça seule fonction serait de rendre la justice. Or cette justice est le fondement de la

Comment faire justice en France à l'époque moderne? Introduction : Sous l'ancien Régime (c'est à dire du XVIe au XVIIIe siècle, de la fin du Moyen Age à la Révolution française de 1789 , la justice reste un des points les plus importants de l'organisation du pays. "Faire justice" : trancher les litiges entre les sujets, et en punissant les coupables. Peut-être une justice institutionnelle ou une infrajustice. Pendant, l'époque moderne, c'est-à-dire l'ancien régime, le roi est le seul à

Le Roi, fontaine de toute justice. INTRODUCTION La garde et la défense du royaume ont pour corollaire de rendre la justice. Cette mission idéale de la monarchie capétienne, est très tôt reconnue par l’entourage du roi, y compris les grands laïcs tel Eudes II, comte de Blois, écrivant au roi Robert le Pieux(996-1031) « que racine et le fruit de l’office royal c’est la justice ». A la fin du Xème siècle, la dynastie carolingienne s’éteint au profit de la dynastie capétienne. L’héritage de Robert

patrimoniale. Il y a la pratique de la vassalité et l'administration est insuffisante. Dans ce cadre singulièrement modifié que se fait la rencontre entre le pouvoir et le droit. Cette période est appelée la période féodale ou encore la période seigneuriale, cela veut dire que le pouvoir désormais s'exerce non pas au niveau central, de Paris, mais il s'exerce désormais au niveau local, au niveau de la seigneurie. En ce qui concerne le droit, il est devenu territorial. Cela veut dire qu'à l'intérieur

 de  spécialisation   -­‐ Des  services  embryonnaires   o L’armée,  une  milice  à  la  charge  des  hommes   o L’appareil  judiciaire   ! Justice  sommaire   ! Justice  sans  appel   ! Justice  subsidiaire   ! Procédure  archaïque   o Des  ressources  à  caractère  patrimonial   §2.  Les  emprunts  occasionnels  à  Rome  et  à  l’Église   1. 2. 3. 4. Des  titres

droit, on leur doit la science du droit qui repose sur l’idée que le droit doit organiser entre les Hommes des rapports justes. Droit et justice sont en relation. Autrement dit, depuis les romains, il existe une justice objective. Les romaines vont faire passer dans la pratique ces idées, c'est-à-dire qu’ils vont formuler le droit selon cet impératif de justice. Ils vont élaborer une science du droit qui est la science du juste et de l’injuste qui est fondamentale. Les romains sont les 1ers à avoir

L'empire romain d'occident disparaît en 476. 3 périodes dans l'histoire du droit romain : • époque archaïque (jusqu'au 2ème siècle avant JC). Le droit va se dégager du droit religieux. Ce droit est, au départ, un droit coutumier ; il s'agit donc d'un droit oral. La logique du droit coutumier consiste à respecter un droit qu'on estime qu'il existe déjà. Dans l'époque archaïque, l'événement important est la mise par écrit de ces coutumes. À Rome, c'est la loi des 12 tables (milieu 5ème

droit doit organiser entre les hommes des rapports justes. Ce qui veut dire que depuis l’époque romaine, droit et justice sont en relation. Autrement dit, depuis les romains, il existe en quelque sorte une justice objective dont le droit doit être l’expression. Les romains vont faire passer dans la pratique ses idées. C’est à dire qu’ils vont formuler un droit selon cet impératif de justice Il vont élaborer une science du droit qui est la science du juste et de l’injuste. Les romains sont les premiers