Justice Seigneuriale Justice Archaïque

régulièrement la guerre. L’apogée de la civilisation grecque date du 5eme siecle avec JC. Avant le 5eme siecle il s’agit encore d’un droit primitif incarné par Homère, c’est donc un droit religieux de par les déesses comme Thémis la déesse de la justice aidée par ses 3 filles, Economia (=definit l’ordre) puis Dike(=dit le droit) et enfin Eirone(=assure la paix). Au 5eme siecle nait la democratie a Athènes et cette naissance va faire evoluer le droit qui sera de moins en moins religieux. Il se rationalise

De 888 à 987 se succède tantôt des carolingiens tantôt des Robertiens jusqu’à Hugues Capet. Les comtes sont de grands personnages qui vont exercer à leur profit et dans leur intérêt des fonctions que le Roi leur avait confié, telles que la justice. II. Le privilège d’immunité C’est un privilège est accordé par le roi à une Eglise, à un monastère ou à un grand propriétaire. Il consiste à interdire aux agents royaux, quelque soit leur rang, l’accès au domaine du privilégié. Cette

Francs. De 888 à 987 se succède tantôt des carolingiens tantôt des Robertiens jusqu’à Hugues Capet. Les comtes sont de grands personnages qui vont exercer à leur profit et dans leur intérêt des fonctions que le Roi leur avait confié, telles que la justice. II. Le privilège d’immunité C’est un privilège est accordé par le roi à une Eglise, à un monastère ou à un grand propriétaire. Il consiste à interdire aux agents royaux, quelque soit leur rang, l’accès au domaine du privilégié. Cette institution

ce procédé est destiné à empêcher les falsifications ; si un doute apparaît quant au texte rédigé sur l’étui, les parties à l’acte se rendent devant un juge habilité à briser les sceaux pour constater l’identité des deux écrits. C’est un procédé archaïque remplacé plus tard par une autre technique, l’original multiple ; l’acte est dressé en plusieurs exemplaires que chaque partie conserve pour elles. Naissance d’un formalisme : caractéristique de la relation naissante avec le droit. 1) la relation

royale (= la lèse-majesté) qui peut se traduire par la peine capitale. Philipe 4 convoque l’évêque et décide de le traduire devant une cour de justice composée d’évêques et de barons : c’est la cour civile. Ce faisant, Philipe 4 fait atteinte au privilège du for (vient de « forum »). C’est par le biais de ce privilège que tout le clergé relevait de la justice ecclésiastique. Donc ce privilège signifie que Bernard de Sessé aurait dû être traduit devant un tribunal ecclésiastique. Le roi ne peut pas

droit car c’est l’ensemble des règles de loi qui organisent notre vie en société. Seuls les romains ont une pensée spéciale en droit. Attention à ne pas confondre le terme « juridique » (relatif au droit) avec le terme « judiciaire » (relatif à la justice). Les romains sont la source du droit par leur mode de création du droit. Ils ont d’abord été influencés par les grecs, puis ce droit sera tombé mas retrouvé garce à des textes en Italie à la fin du IIème siècle. Il y a deux catégories de source

l'ordre public, des mœurs) ; - Assurer la justice ; - La forme des actes juridiques privés. Chaque société a pu répondre de manière différente à tous ces problèmes. Dans un sens plus ou moins démocratique, libéral, … Il appartient aux juristes de s'interroger sur l'origine et sur la justification de chaque règle de droit. L'évolution du droit : La question qui se pose est celle de l'adaptation puisque le droit fait appel à des notions de justice, de morale, et qui évolue d'une société à

quel citoyen. Aucun régime parfait, donc mélange des régimes. Le droit et la réflexion sur le droit Les grecs de l’antiquité ont connu des règles de droit. Ils ont eu une réflexion philosophique. Dans l’Iliade et l’Odyssée d’Homère, on veut une justice droite. Plus tard, Hésiode critique des juges corrompus. * L’importance des lois Les citoyens sont régis par des mêmes lois. Rédaction par écrit pour supprimer et éviter certains abus. Pour les grecs, les lois sont l’œuvre humaine qui risquent

alors à savoir en quoi consiste la Révolution, du point de vue de ses possibles conséquences. A coup sur, il s'agit d'abord de la législation adoptée par les assemblées révolutionnaires et des "réformes" qui en ont résulté (l'abolition du régime seigneurial, la vente des biens nationaux…) et plus généralement des transformations institutionnelles et sociales que la France a connues et qui étaient susceptibles d'exercer un impact sur l'économie. Ainsi, on en vient à se demander si la révolution a

CHAPITRE 1 : LE DROIT PENAL SOUS LA ROME ANTIQUE Section 1 – transformation du système répressif romain § 1 – la vengeance et la sacration Période archaïque => extension Rome :Cadre primitif avec « gens » => commu autonome + org° / micro sté / pater / familiaresA - la vengeance Imp collectif=> individus est concept ds groupe Vengeance H => possibilité paix Prestation composition pécuniaire : versement de somme d’argent a victime ou a sa famille qui rachète le dt de vengeance que l’offenser