Justice Seigneuriale Justice Archaïque

jugements. Le droit n'est ni la morale, ni la justice. Le plus illustre représentant est KELSEN avec la pyramide des normes. Une norme est valable que si elle est conforme à une norme supérieure. Pour KELSEN, le système est vérouillé par la GRUNDNORM (au-dessus de la Constitution). B) La définition par les finalités du droit Le droit pourrait avoir comme finalité l'ordre et la justice. Qu'est-ce que la Justice ? Dans l'Antiquité, la justice est le SUM QUIQUE TRIBUERE (rendre à chacun son

Justinien (empereur d’orient au 6ème siècle). Les romains on légué le contenu d’un droit à l’occident ainsi que la science du droit (idée que le droit doit organiser des rapports justes entre hommes -> relation entre droit et justice). Selon eux, il existe une justice objective dont le droit doit être l’expression. Ils ont été les premiers à laïciser le droit car dans les sociétés antiques le droit était imprégné de la religion. Legs considérable qui va se perdre pendant une partie du Moyen-Age

accusatoire et inquisitoire Ces deux types vont se combiner tout au long de l’histoire du droit pénal _ Procédure accusatoire : rôle majeur du particulier qui saisit la justice par voie d’accusation : sorte de duel figuré entre deux particuliers sur un même plan d’égalité Le juge ne joue aucun rôle actif La voie de justice n’est qu’un ultime recours car aucune entente possible (ni se venger, ni obtenir une qqcq compensation pécuniaire) _ Procédure inquisitoire : ouvert à l’initiative d’un

De 888 à 987 se succède tantôt des carolingiens tantôt des Robertiens jusqu’à Hugues Capet. Les comtes sont de grands personnages qui vont exercer à leur profit et dans leur intérêt des fonctions que le Roi leur avait confié, telles que la justice. Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre

signification importante. Ces druides rendent à la fois la justice mais ils sont aussi chargés d'éduquer la jeunesse. Et puisqu'ils sont plus savants que les autres, ils vont aussi donner des conseils aux chefs de tribus, des conseils politiques. Ils parviennent ainsi grâce à leurs actions, à contribuer à leur manière à l'unité du monde Celte. Cette civilisation gauloise reste encore primitive et même archaïque. En ce qui concerne la population archaïque de la Gaulle, elle est groupée sous la forme de tribus

venant des romains, la science du droit : l’idée que le droit est essentiel, a pour fonction d’organiser des rapports justes entre les hommes, soit que droit et justice sont en relation, car il existe une justice objective dont le droit doit être l’expression, et donc les romains vont formuler leurs droits en fonction de cet impératif de justice (élaboration d’une science du droit qui est la science du juste et de l’injuste). En matière d’apport, en matière de droit, les romains sont le premier peuple

exerce cette puissance protectrice, ce mundium, ce pouvoir du roi, n'est pas général il s'applique à certaine catégorie de la population ( veuve , orphelin, gens d’église espère de cette protection que le roi peut garantir , guerrier tenté de ce faire justice humaine pas réellement placé sous cette autorité de mundium ) . Le roi exerce également le ban ( banale fait référence au ban ), c'est le pouvoir de commander, d'ordonner, celui qui refuse d'obéir et placé en dehors ce la communauté : C'est un forban

nous allons parler du lien personnel (I) et du lien réel (II). I) Le lien personnel : la vassalité Des liens de fidélité personnelle et réciproque unissent le seigneur à son vassal. Ces liens résultent d’un contrat synallagmatique, formaliste, archaïque, qui impose des engagements réciproques au seigneur et à son vassal. A. La formation du contrat de vassalité L’entrée en vassalité intervient toujours au cours d’une cérémonie formaliste conjuguant un rite païen, l’hommage, qui symbolise l’engagement

faible va être persuadé qu’il a un rôle plus important que celui des autres des seigneurs. On a donc une idéologie royale, qui va alimenter une croyance, que le roi de France est plus fort que les autres chefs locaux. Chapitre 1 : l’organisation seigneuriale Introduction : L’erreur fondamentale est de considérer la seigneurie comme un micro-Etat. Or, ce n’est pas ça. L’Etat est une force de contrainte centralisée. La seigneurie est elle une force de contrainte locale dans un territoire morcelé

toucher à la féodalité mais la réserve seigneuriale diminuait de plus en plus. Les différentes extensions: -fermage: le fermier payait in loyer forfaitaire et signait un bail. -le métayage: le métayer partageait une partie de la récolte mais était moins riche que le fermier. Ce qui persiste: on maintient la propriété seigneuriale, il existait encore beaucoup de réserves, beaucoup de droits seigneuriaux sont maintenus, comme le droit de justice seignuriale (= droit régional) Invasion