L Ir Salarial

de revalorisation versés pour l’année 2008 varient entre 5,10% et 5,75% environ. Disponibilité de l’épargne L’avance Le Rachat partiel Le Rachat total L’avance Possible à tout moment A concurrence maximum de 80 % des cotisations salariales revalorisées Subordonnée au remboursement de toute avance précédente Remboursable moyennant taux d’intérêt(5ans) Rachat partiel Maximum 2 fois dans la vie d’un contrat Maximum 50 % de l’épargne gérée Rachat total Le rachat total

réserve 150 MMDHS pour couvrir les importations pour 3 mois et 8 jours Chapitre 1 : Impot sur les revenus (IR) :  IR : Est un impot direct qui frappe les revenus realisé par les personnes physiques, et pour les personnes morales (IS). 3 formes des Stés :    Stés des personnes Stés des capitaux SARL Quelque soit :      Revenus agricoles Revenus salariaux Revenus professionnels Revenus et profits foncières (Loyers….) Revenus et profits des capitaux mobiliers

travail au sein de service comptabilité I. Le service comptabilité. II. la saisie de journal. III. La balance IV. Le bilan PARTIE III : LES IMPOTS. A. Les impôts indirects I. L'impôt II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée) B. Les impôts directs I. IR : (l'impôt sur le revenu général) II. IS : (l'impôt sur les sociétés) PARTIE IV : CNSS  (la caisse national de la sécurité social) I. Déclaration à la CNSS II. Les taux de cotisation et plafond du salaire III. Présentation sociale IV. taxe de formation

domicile fiscal du contribuable ou de son établissement principal. * La période d’imposition : l’impôt est établi chaque année sur le revenu global acquis par le contribuable. Section 3 : Les revenus salariaux 1) Champs d’application : A) Les revenus imposables : Les revenus salariaux qui rentrent dans les champs d’application de l’impôt s’entendent des : * Traitements, Salaires ; * Indemnités : allocations versés en compensation de certain prêt, destiné à réparer des préjudices

personnes imposables à l’IR. C) Les personnes exonérées de l’IR. 2. La territorialité de l’impôt (IR) 3. Les modalités d’imposition A) Période d’imposition. B) Lieu d’imposition. II. Détermination du Revenu Global Imposable (RGI), et Calcul de l’IR 1. Les Revenus Imposables A) Détermination du RGI. B) Détermination de la base imposable (RNI). 2. Calcul de l’Impôt sur le Revenu (IR) A) Détermination de l’IR brut. B) Détermination de l’IR Net.  Conclusion. INTRODUCTION

6/2/15 200 7 200 7 PROGRAMME FISCALITE : NOTIONS DE BASE  IMPOT SUR LES SOCIETES  IMPOT SUR LE REVENU  TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE  DROITS D’ENREGISTREMENT  TAXE PROFESSIONNELLE  TAXE D’HABITATION  TAXE DE SERVICES COMMUNIAUX  IS 6/2/15 IR TVA DE TP TH-TSC STRUCTURE Personnes assujetties/Champ d’application  Base imposable  Calcul de l’impôt  Paiement de l’impôt  Mesures incitatives  6/2/15 A VOUS LA PAROLE QUESTIONS ? OU CONNAISSANCES ? FISCALITE : NOTIONS DE BASE DEFINITION

de revenus salariaux (art 79) Déclaration des pensions et autres prestations servies sous forme de capital ou de rentes Déclaration des revenus fonciers Déclaration des revenus mobiliers Déclaration des revenus agricoles Déclarations particulières en matière d’IR Déclaration d’identité fiscale (art 78) Déclaration annuelle du revenu global Déclaration en cas de départ du Maroc Déclaration en cas de décès Déclaration particulières (activité professionnelle) Revenus salariaux Salaires

frais qu’il a engagé pour son compte personnel. Avantages en nature : Biens alimentaires distribués. Dépenses de domesticité. Dépenses d’eau, d’électricité … Logements. Voiture personnelle. . . . etc. Avantages en numéraire : Cotisations salariales diverses. Frais de voyage et de séjour. Remboursement du loyer Participation aux frais scolaires. Prime d’assurance. Remboursement de divers frais ⊃ Salaire brut : Salaire de base + HS + Primes + Indemnités + Avantages Le passage du salaire

mensuelle IR= (SNI x Taux) – Somme à déduire mensuelle Remarque : dans notre cas, nous ne prenons pas en compte les charges familiales vu que nous ignorons les situations familiales des salariés, donc le calcul de l’IR serait 2. Calcule du salaire net à payer : Total des gains | Salaire de base + Heures supplémentaires + Primes + Indemnités + Gratifications | - Total des retenues | - Cotisations salariales (CNSS)- Avances et acomptes - Cessions de salaire - Oppositions - IR | = Salaire

 IMPOT SUR LES SOCIETES  IMPOT SUR LE REVENU  TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE  DROITS D’ENREGISTREMENT  TAXE PROFESSIONNELLE  TAXE D’HABITATION  TAXE DE SERVICES COMMUNIAUX  IS 12 décembre 2013 www.facebook.com/iko.ges www.EkoGest.blogspot.com IR TVA DE TP TH-TSC STRUCTURE Personnes assujetties/Champ d’application  Base imposable  Calcul de l’impôt  Paiement de l’impôt  Mesures incitatives  12 décembre 2013 www.facebook.com/iko.ges www.EkoGest.blogspot.com A VOUS LA PAROLE QUESTIONS