L Ir Salarial

agricoles sont exonérés de l’IR jusqu’en 2010, -Revenus salariaux et pensions de retraite -Revenus professionnels -Revenus et profits fonciers -Revenus et profits de capitaux mobiliers qui émanent des placements bancaires, les placements boursiers (en cas d’achat des OPCVM), les placements monétaires (bons de trésor, billets de trésorerie.). *Portail des étudiants sciences économiques et gestion (SEGBM.NET) Section I - REVENUS SALARIAUX : • • • • • Les traitements Les indemnités et émoluments

1. Objectifs Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) Faire le calcul des impôts et taxes correspondants. ; Elaborer et déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels En matière de fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe nécessairement par la confrontation des étudiants à des situations problèmes dont la résolution appelle nécessairement la consultation de la législation en réglementation en vigueur ; En

37 III. – PRELEVEMENT SOCIAL DE 2,2 % ET CONTRIBUTIONS ADDITIONNELLES A CE PRELEVEMENT.......................................................................................................................................... 38 IV. – CONTRIBUTION SALARIALE SUR LES GAINS DE LEVEE D’OPTIONS SUR TITRES ET LES GAINS D’ACQUISITION D’ACTIONS GRATUITES .............................................................................. 38 V. – CONTRIBUTION DES BENEFICIAIRES DE RETRAITES CHAPEAUX...............

au sein de l' entreprise. A3 : Cette zone renseigne sur : La date d' embauche et la fonction de l' employé  Son N° CNSS, CIN, retraite (non obligatoire)  Sa date de naissance, sa situation familiale, le nb d' enfants à charges Ainsi que sa Base salariale et son N° Compte bancaire. B3 : Identification du salarié par son nom, prénom et adresse. 4 : Les colonnes code et libellés donnent les renseignements précisant les gains et les retenues.  La colonne Nbres ou base permet de renseigner le nombre

Elaboration d’un Schéma Directeur des Systèmes d’Information 1 Grenoble-INP • • • • • • • 6 écoles, 26 laboratoires 5200 élèves 1100 ingénieurs/an 200 thèses/an 1000 publications/an Budget : 107 M€ (masse salariale = 64,5 M€) 1200 personnels (57 BAP E) 2 Schéma Directeur des SI Plan stratégique destiné à piloter le développement du système d’information. Enjeux multiples (RCE, réduction des coûts, mise en œuvre d’une gouvernance, pilotage, etc…). Mise en œuvre caractérisée par

les changements sociaux des années 1960.Cependant, malgré des acquis importants, l’infériorité sociale des femmes demeure dans les sphères professionnelle (surreprésentation des femmes parmi les temps partiels, « plafond de verre », discrimination salariale, etc.), privée (absence de parité dans le travail domestique ou les congés parentaux), ou publique (absence de visibilité des femmes dans les médias en tant qu’expertes, part minoritaire parmi les élus). L'égalité entre les femmes et les hommes est-elle

Chapitre II L’impôt sur le revenu ( IR) L’Impôt Général sur le Revenu « I.G.R » :  L’Impôt Général sur le Revenu « IGR » est institué par la loi n°17-89 et porte sur le revenu global des personnes physiques et de certaines personnes morales TERRITORIALITE DE L ’IR   Le principe de territorialité de l’IR se base sur la notion de résidence et sur la source du revenu. Ainsi, et abstraction faite de la nationalité des personnes bénéficiaires, l ’IR porte :  le revenu global de

PARTIE : LES TRAVAUX EFFECTUES A - COMPTABILITE 16 1. le classement 16 2. le journal 19 3. Journal Banque 20 4. Journal caisse 21 5. Journal achats 22 6. Journal ventes 22 7. grand livre 23 8. la balance 23 B- FISCALITE 24 1-CNSS 24 2-IR 25 3- TVA 29 4-IS 33 CONCLUSION 37 TROISIEME PARITIE : ANNEXES PRESENTATION DU SECTEUR Le service le plus important que la profession comptable qui puisse offrir au public : c’est la vérification

A A A A A A A M M IR M M M M IR IR Les aides publiques M M M M M IR IR IR Les organismes professionnels A A A A La plupart des sociétés civiles et des organismes professionnels tels le FCM ou le CNV disposent de programmes d'aide au spectacle vivant. Les critères de recevabilité des projets sont propres à chacun de ces organismes et peuvent dépendre de programmes particuliers. Il faut rappeler que l'article L.321-9 du code

l’entrée de la salle 5. les portables sont interdits. Ils doivent être éteints avant l’entrée en salle et rangés 6. les perturbations en classe sont sanctionnées -1 ou -2 selon le cas 1. Objectif - Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) Faire le calcul des impôts et taxes correspondants. ; Elaborer et déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels En matière de fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe