La Coutume Portalis

rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif * Le roi freine aussi le droit dans son essor en essayant de freiner les droits savants susceptibles de nuire. ------------------------------------------------- SECTION 1 : Le contrôle progressif de la coutume. * Le roi va agir avec une grande efficacité sur la coutume : * Dans un 1er tps il se contente de la faire appliquer en essayant

autorités). Chapitre I . Les sources nationnales. La source supreme cest la constitution qui autorise le parlement a voter les lois, et qui autorise le gouvernement a prendre les décrets. Il existe aussi 3 autres sources qui sont tres discuter : les coutumes, la jurisprudence, et la doctrine. Section I. La constitution du 4 octobre 1958 Normes supreme en France (constitution de la 5 ème République). Au dessus il fordrais mettre la grupnormes. Placé par le peuple, pour lui et les génération a venir

d'arbitre qui lui est reconnu par l'article 5 de la Constitution. Sous l'Ancien Régime, il est possible de constater que non les juges sont très peut rémunéré, car leur office est plus une fonction prestigieuse, qu'un métier (ainsi seules les élites, tel Portalis, ont accès aux fonctions juridiques). Par exemple, le salaire de conseiller de la cours de cassation est très bas donc seul les notables ont un intérêt social à l'être. Ce n'est pas un métier mais une fonction prestigieuse. Et de plusla justice

purger l’état social des institutions, croyances et coutumes absurdes qui avaient obscurci et entravaient la bonté naturelle de l’homme. Les rédacteurs gardent un souvenir et restituent une image très noirs de cette période révolutionnaire, ce pourquoi ils ont rompu avec le mythe de la bonté naturelle de l’homme. En effet, les codificateurs ont été animé d’une grande méfiance vis à vis des principes dégagés par la Révolution. Ainsi, selon Portalis : « si les siècles d’ignorance sont le théâtre des

pénal, C. procédure de civile.). Code Civil : Ensemble des lois civiles de France, tout d’abord regroupées par Napoléon Bonaparte en 1804. Le Code civil est le premier des recueils de droit français moderne. Un de ses auteurs les plus connus est Portalis. Codification-compilation : regroupement de tous les textes, lois et décrets etc. traitant d’un même sujet mais pas forcément de la même époque dans un code, ne formant pas un tout organique, ne suivant pas d’idées et de principes, juste ajout de

parce que les communautés humaines sont reliées les unes aux autres et le but du droit est l’organisation des rapports sociaux et ils sont fondés sur cette notion d’échange. Le droit a régie précisément les circulations entre les citée et les états. Portalis Par conséquent de tout temps l’homme a fait du commerce et le commerce a été le ciment des sociétés. Aussi loin que l’on va remonter on va trouver des règles plus ou moins construite mais des règles précises. Le droit babylonien est avant tout

jusqu'à la renaissance. On remarque du point de vu des sources du droit une originalité. Le droit n'a plus l'unité qu'on lui trouvait au par-avant, il n'y a donc une pluralité des sources du droit. Celle-ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l'église catholique, le droit royal et à nouveau le droit romain.Au moyen-age on a une vision morcelée du droit, on distingue 3 sources du droit français :

pas les mêmes pour tous. En effet, la morale est avant tout relative à notre conscience. Il existe aussi la morale sociale, qui correspond à des comportements humains, à des principes partagés de tous. Cette morale collective, dictée par les coutumes, est plus difficile à dissocier du droit (« C’est contraire ou pas aux bonnes moeurs »), car les bonnes moeurs ont une dimension sociologique. On s’aperçoit que la morale et le droit ont des préoccupations communes, ce qui explique que la morale

rigoureuse du texte du coran par le prophète). 4 écoles concernant l’interprétation de l’islam : favorise la lettre → garder le sens originel de la lettre. P4 : droit tradi = droit coutumier → présent en Afrique et Océanie → on juge selon la coutume, de plus ces pays ont été coloniser (→ impacte des pays colonisateurs)  Droit coutumier s’applique principalement aux droits de la famille (personnel). Conclusion :  Il existe une immense diversité mais ces droits ont des points en communs :

tendant à l’objectivité (ce qui découle en partie du caractère précédent) dans une hiérarchie (dont le respect est garanti par divers mécanismes de contrôle) dominée par la loi (à l’origine elle seule est source de droit et si un rôle est reconnu à la coutume il est quantitativement et qualitativement réduit) dont des procédés déductifs (on part du général pour aller au particulier) permettent de dégager la manière de résoudre des cas concrets. Le pluralisme par contre peut se caractériser par un ensemble