Le Légicentrisme Révolutionnaire

les années 1950, c'est le principe légalité et non le principe de constitutionnalité qui caractérise les systèmes juridique. A l'époque c’est la loi qui règne bien plus que la Constitution, elle est au coeur du système juridique, c’est-à-dire au légicentrisme, l’idée que la Constitution est suprême, est l’idée d'un auteur Autrichien, Hans Kelsen, ( théorie pur du droit), il développe une vision pyramidal du droit, le droit de n'importe quel état constitue un véritable système, c’est-à-dire un ensemble

objet non un sujet > l’homme comme science sociale. Droit subjectif sont hypocrite dit Duguit en reprenant la critique de Carl Mars, et sont aussi dangereux pour deux raisons : Plus de liberté de l’individu donc plus de puissance a l’état > Révolutionnaire français. Complicité de la philo des lumières et la théorie du droit publique allemand (> doit tout à la philosophie des lumières celons Duguit). Critique de la modernité et le propre des socialistes progressistes des droits de l’homme. L’existence

compte très largement des potentialités d'une situation donnée et permet notamment de dire que telle situation peut être considérée comme très révolutionnaire sur la base du constat qu'un groupe avait des frustrations sociales très importantes. Ce paradigme a une faiblesse immédiate car elle est incapable de savoir ce qui produit véritablement le fait révolutionnaire lui-même. L'une des faiblesses de l'analyse de la structure réside dans le fait que les structuralistes trouvent des raisons a posteriori

faire, la raison ne peut pas être viciée. Toute référence à un système de valeur d'origine divine la raison est déifié et la loi formulée par elle ne peut pas être mauvaise à aucun moment c'est l'étape qui va être surnommé de ce fait au 19°s le légicentrisme: c'est à dire la loi formelle, l'acte législatif dans lequel on aura pleinement confiance. SECTION II: Le positivisme §1: Le positivisme juridique Le positivisme désigne un courant philosophique dont le principal auteur est Auguste Comte

réagit. Aujourd'hui, la légitime défense justifie des réactions violente, et un abandon de l'Etat de droit. C'est le retour d'une justice privée et primitive. Tendance sociétale → justifie les réactions de légitime défense. A. Le droit pénal révolutionnaire S'inspire des idées de Beccaria → traité des délits et des peines 1764. Il y pointe les différentes difficultés inhérentes au droit existant au MA. On y trouve : L’arbitraire des juges → dans l'AR, le droit pénal est coutumier, et régit par des

seigneurs créaient du droit de manière anarchique avec une justice très arbitraire. Lorsqu'en 1789, les révolutionnaires ont entrepris une reforme sur le droit. Étant méfiants à l'égard des juges, ils ont limité le rôle de la jurisprudence. À l'inverse, le parlement représentait l'intérêt général que la révolution voulait porter. Inspirés par Rousseau et sa théorie du contrat social, les révolutionnaires ont mis en avant la place de la loi qui s'est perpétuée à travers le code civil et d'autres textes

déclin des droits savants, droit romain et droit canon 3 Chapitre II. La Révolution et l’empire ( 1789-1815 ) 3 Section I. La décennie révolutionnaire ( 1789-1799 ) 3 Paragraphe 1. Les institutions publiques 3 Paragraphe 2. La justice 4 Paragraphe 3. Les sources du droit : le légicentrisme révolutionnaire 4 Paragraphe 4. Le droit intermédiaire ( 1789 – 1799 ) 4 Section II. L’empire et la construction napoléonienne ( 1799-1815 )

constitutionnaire, chargé de sanctionner la violation de la constitution sur demande de toute personne, de tous citoyens. L’assemblée nationale constituante a voté contre cette idée. Ce système ne marche pas, donc se met en place au 18ème siècle le légicentrisme, la loi n’a pas de borne, rien n’est supérieur à la loi. Hans Kelsen a théorisé le modèle européen de justice constitutionnelle. La norme fondamentale est fondatrice de l’ensemble de l’ordre juridique. Dans le modèle de Kelsen, il faut nécessairement

n’acceptait de contrôler la loi et par conséquent de contrôler si elle respectait les normes. Expression de la volonté générale, toute loi exprime la volonté générale et devait être appliquée par les juges même si ils ne pouvaient pas la contrôler. Le legicentrisme aboutit à une absence de contrôle de la constitutionnalité des lois. La garantie des droits n’avait donc aucune effectivité vis à vis de la loi et l’inutilité des préambules et des déclarations des droits était la même. Toutefois, une partie de

certaines autorités administratives. Elles servaient notamment à faire arrêter, emprisonner, ou exiler tel ou tel individu. Elles ont été très vivement critiquées à la fin de l'AR et pendant la Révolution, puisqu'elles servaient à emprisonner les révolutionnaires, les visionnaires, philosophes des Lumières qui eux mêmes s'offusquaient de telles pratiques. Après étude, on s'est rendu compte que certes certaines de ces lettres ont servi à des emprisonnements etc.. mais la plupart d'entre elles étaient demandées