Le Système Romano Germanique

l’Homme s’impose en vertu d’une morale, d’une religion ou de l’appartenance à un milieu social. Ces règles que l’Homme s’impose, c’est lui qui décide de ce les imposer ce n’est pas la société. Cependant il faut nuancer les propos parce qu’il y a des systèmes juridiques dans lesquels la sanction de la règle de droit est assuré avec la force au nom d’une société qui s’appuie sur la morale ou sur les règles religieuse. Depuis 1905, en France, la République est laïque, le domaine de la religion est privé

de droit : - Universalité - Qu’elle ne soit pas instrumentalisée (ie elle doit être traitée comme une fin et non comme un moyen) E.Lévinas : L’infini n’est pas atteint par un système de pensée, il « s’adresse à moi dans le regard de l’autre qui me défie dans ma volonté de pouvoir. ». Séance 2. - Les systèmes juridiques Introduction Aux US : pas d’harmonisation entre les lois des Etats. Il n’existe pas de droit américain. Arrêt de la CS (Cours Suprême) du Delaware fonctionne en 2

2 : droit et autres systèmes de régulation sociales Intro : le comportement des hommes en société ne vient pas que du droit, n 'est pas issu de leurs règles juridiques. Exple : une coutume veut que quand on croise quelqu'un on dit  « bonjour », ce n'est pas une règle de droit. Il existe d'autres systèmes à côtés du droit qui vont avoir une influence sur le comportement humain. Quelles sont les différences et les similitudes entre règles droit et règles de d 'autres systèmes ? Quelles sont les interactions

qui s’applique actuellement, par opposition au droit relevant du passé. § 1 – Les principaux systèmes de droit A - Les systèmes de droit romano-germanique (ou système de droit écrit) Ensemble de textes classés et codifiés, c'est-à-dire rassemblés dans des codes. Page 2 B – Les systèmes de Common Law (ou système jurisprudentiel, du précédent) Ensemble de textes interprétés par le juge. Système dans lequel le droit écrit joue un rôle secondaire. § 2 Les branches du droit français A

il devient de plus en plus massive et répandu au sein de la population anglaise car: - cause négatives expliquent le recours croissant au chancelier d’Angleterre : défaut de la Common Law elle-même si on cherche à contourner le système traditionnel parce que système traditionnel plus satisfaisant. Il peut se faire que la justice de Common Law soit paralysée par le statu du défendeur =>Contexte de guerre civile apparait comme un instrument politique, mais aussi par la pauvreté du plaignant car

Droit comparé Plusieurs familles de droit : droit romano germanique ; Common Law ; droit religieux ; droit soviétique ; droit traditionnel. L’étude des systèmes juridique est une invitation à l’ouverture d’esprit, il existe d’autres systèmes de penser le droit que le notre. Le droit comparé est un instrument, un outil scientifique, qui permet l’apprentissage et la compréhension du droit et des droits. Il permet également de situer notre propre droit, le droit français. Il offre un regard différemment

vont faire tomber l'empire. L'Empire romain est mort des invasions germaniques, d'abord combattues, puis intégrées, ce qui donne au IV° siècle le système de hospitalisas. Ces Barbares : les fédérés (Burgons, Ostrogots, Francs..) lorsque sous la pression d'autres Barbares : les Huns. En 476, Gaulle romaine, du coté de la Belgique actuelle : Les Francs, avec certains qui vont rejoindre la région parisienne. Les barbares germaniques vont tenter de coloniser plus de terres, notamment dans le Sud de la

l’augmentation du nombre de questeurs et de préteurs décidée par César orientait le cursus honorum vers des carrières administratives dans les provinces. Auguste et ses successeurs confirmèrent cette orientation, en multipliant l’accord du consulat par le système des consuls suffects. Une carrière sénatoriale se créa, calquée sur l’enchaînement du cursus honorum, avec des conditions d’âge plus basse que sous la République, et enrichie des missions d’administration impériale. " sous le Dominat: Au ive siècle

M 412 - SYSTEME JURIDIQUE ET JUDICIAIRE - MR LANGLES (AMPHI)  THEMES: I) Définition du droit II) Sources du droit III) Sujet du droit IV) Patrimoine V) Garantie offerte aux créances VI) Preuve des droits dits subjectifs CHAPITRE 1 : Définition du droit  Règle du droit objectif Systèmes de droit Division du droit Le Droit naît de la cohabitation des hommes en société et donc de la nécessité d'encadrer leur conduite. Il est ainsi constitué de

une fonction sacrée sous le Dominat.    A partir de Constantin, les empereurs deviennent chrétiens : on bascule dans un système de monarchie de droit divin légitimé par les grands théologiens (St Augustin et St Ambroise) Empereur s’appuie sur des fonctionnaires qu’il rémunère sur son trésor personnel. Dans le bas Empire o L’empereur est tout puissant o Le système devient ultra bureaucratique o Le pouvoir de se dilue (hausse du nombre d’intermédiaires) o Les grandes familles quittent grandes