Navire de charge

GÉNÉRALITÉS: Le transport en général: le transport maritime est longtemps demeuré le seul moyen de communiquer entre pays séparés par la mer. Il joue un rôle vital dans l’économie internationale. Le navire traditionnel tend aujourd’hui à disparaître. Les unités actuelles n’ont plus souvent comme dénominateur commun que d’emprunter la voie maritime. Même leur aspect extérieur varie en fonction de leur affectation, à coté du cargo conventionnel sont apparus le porte-conteneurs, le supertanker

marchandises-identification automatique. Termes et définitions Conteneur : engin de transport a) Ayant un caractère permanent et suffisamment résistant pour permettre un usage répété ; b) Spécialement conçu pour faciliter le transport des marchandises sans ruptures de charge, par un ou plusieurs moyens de transport c) Muni d’un dispositif le rendant facile à manipuler notamment lors de son transbordement d’un moyen de transport à un autre ; d) Conçu de façon être facile à remplir et à vider ; e) Ayant un volume intérieur

1956, excédé par les pertes de temps liées aux ruptures de charge, il décide d’embarquer tout le camion puis la remorque seule d’où l’idée du conteneur, mais L. Carroué5 précise qu'une définition du terme "container" figure dès octobre 1933 dans le Larousse Mensuel. Le conteneur est un caisson métallique aujourd’hui standardisé (Norme ISO 1974). Il permet de limiter le vol (scellé), la détérioration de marchandises, les ruptures de charge (tout le caisson est déplacé par des portiques) et est adapté

internationales Incoterms 2010 EXW FCA FAS FOB CFR CIF CPT CIP DAT DAP DDP - Famille des « E » Départ A l’usine (…lieu convenu) Famille des « F » Transport principal non acquitté Franco transporteur (…lieu convenu) Franco le long du navire (…port d’embarquement convenu) Franco bord (…port d’embarquement convenu) Famille des « C » Transport principal acquitté (par l’exportateur) Coût et fret (… port de destination convenu) Coût Assurance et Fret (… port de destination convenu) Port

Affaires économiques, et des ministres intéressés, et après avis du :· Conseil d’Etat, prendre des mesures relatives notamment CI à la coordination et à. La coopération des transports, à la répartition, sans accroissement de leur montant global, des charges fiscales grevant les divers modes de transport et à l’adaptation de ceux-ci à la situation économique et sociale du pays ; qu’aux termes du paragr. III du même article CI les décrets prévus au présent article pourront modifier ou abroger les dispositions

dans la consignation des navires, dans le transport maritime des marchandises et dans le transport des conteneurs vides et pleins. Elle a également des activités connexes à la consignation comme le transit et le courtage (l'ensemble des formalités douanières et administratives nécessaires à la livraison des marchandises aux clients) et l’entreposage des conteneurs. Mandataire de l’armateur, Nashco représente ses intérêts avant, pendant et après l’escale de son navire au port. Elle coordonne les

Page 4 4 –Le transporteur : La personne physique ou morale qui transporte des marchandises est appelée transporteur de marchandises. Il utilise :   Des moyens de transport appelés des véhicules (véhicules automobiles, trains, aéronefs, navires, ....) Des infrastructures, constituées elles-mêmes : o des voies de communication (routes, voies ferrées, canaux, fleuves, ...) qu'il emprunte et qui définissent le mode de transport :  Terrestre : transport routier et transport ferroviaire  Maritime

vendeur prend en charge le transport des marchandises jusqu’au point de livraison convenu, il assume les coûts et les risques. Les marchandises sont mis à la disposition de l’acheteur à destination sur le moyen de transport sans être déchargées, l’acheteur organise le déchargement, il effectue les formalités d’importation et acquitte les droits et taxes dues en raison de l’importation. Les incoterms du transport par mer et par voie navigable intérieur : FAS : (franco le long du navire). Le vendeur

Le système de réparation en droit maritime marocain Publié le 16 février 2005. Le système de réparation des dommages que peuvent causer les navires dans nos ports date de plus d’un siècle. Il correspond au système primitif anglais de 1845. Ce système est consacré par le Code maritime marocain qui date du 31 mars 1919. La plupart de ses dispositions n’ont pas encore été modifiées pour être adaptées au développement économique mondial. Pourtant ce Code a fait l’objet d’une refonte en 1986, qui

International Commercial Terms Les incoterms de vente au départ Les incoterms de vente au départ font supporter par l’acheteur (dans une plus ou moins grande mesure) les charges et les risques liés au transport des marchandises. • Le vendeur utilisera un de ces incoterms si son organisation n’a pas la capacité organisationnelle pour prendre en charge le transport, ou si les conditions de prix ou de sécurité dans le pays de destination ne sont pas satisfaisantes. • L’acheteur qui ne dispose pas d’expérience