Portalis Discours Préliminaire

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est

apprécier la teneur en même temps que la valeur. Trois questions essentielles: 1° Qui est-il? Son identité. Identification du droit. 2° D'où vient-il? Son origine. La création du droit. 3° Que dit-il? Son sens. L'application du droit. *** Titre préliminaire: Identification du droit Mettre en lumière le droit, ses caractères. Nous mèneront cet exercice de discrimination en distinguant le droit objectif, c'est-à-dire l'ensemble des règles étatiques qui gouvernent les rapports des hommes entre eux,

interne. C’est aussi l’époque de la construction de l’Etat français tel que nous le connaissons aujourd’hui. C’est Napoléon qui relance l’idée d’un code civil : celui-ci a été rédigé en quelques mois. Il a été rédigé par Portalis (1746-1807) et 3autres hommes. Il a rédigé un discours qui est un monument de la littérature juridique française. Ils se sont fortement aidés du travail de Domat et Pothier. C’est un compromis entre l’ancien droit et le droit intermédiaire. C’est aussi un compromis avec le

Cette conviction que l’homme est le référent supérieur du droit et même sa source immédiate ne vas pas manquer d’illustration jusqu’à nos jours. 
 Dans le discours préliminaire du CC, Portalis s’inscrivait dans cette perspective juridique qu’on qualifie d’anthropocentrique qui valorise les valeurs supposément éternelles de l’être humain. Portalis: « les lois ne sont pas des purs actes de puissance, ce sont des actes de sagesse, de justice et de raison. Le législateur ne doit pas perdre de vue que les

tentation est grande en équité de faire de la cause un instrument de justice contractuelle. Et ceci d'autant plus que certains propos tenus par les rédacteurs du Code civil pourraient orienter l'interprète dans cette direction. Portalis n'écrivait-il pas dans le Discours préliminaire : « il n'y a de cause dans la vente que lorsque le prix est en proportion avec la valeur de la chose vendue » (Locré, t. XIV, p. 76, n° 2). Aussi bien un courant doctrinal se développe-t-il actuellement qui déplore que l'harmonieux

DROIT CIVIL Le 17/09/10 L’originalité du projet = précédé d’un discours préliminaire, qui a été rédigé par Portalis, discours qu’il a énoncé devant l ‘assemblée législative. Ce discours : exprime qu’elle a été la conception choisi par les élaborateurs du projet : 2 points : _ Il expose qu’elle est selon les rédacteurs le rôle que doit avoir la loi, le rôle que doit avoir le législateur (disposition du code civil = valeur législative) et le législateur doit faire preuve de modération, le

Droit Civil 1er Semestre Partie Préliminaire : Qu’est ce que le Droit ? Le Droit est partout. On passe des contrats implicites, et des règles de droit régissent le quotidien. Le droit est complexe, car il reflète des situations réelles, et doit les organiser. En face d’un fait, que nous dit le droit ? Le droit, c’est un élément de société. Il résulte de la vie en société. Droit ≠ morale. Où commence le droit ? Où finit le droit ? Droit du plus fort ? Où recherche de la Justice ? On va travailler

fonctionnement et pour organiser les relations entre les individus. ! §1 : ! Définitions du droit : ! Selon les dictionnaires LITTRE, le droit est l’ensemble des règles qui régie la conduite de l’homme en société. Selon LIBCHABER, le droit est le discours émanant d’une collectivité par lequel elle exprime ses valeurs afin de garantir la cohésion sociale. ! On constate que le droit peut être abordé sous deux axes : . Le premier, c’est les rapports de l’homme avec la société. Ici, il y a une

DROIT CIVIL Cour d’introduction au droit :  Partie préliminaire : Quesque c’est que le Droit ? Je peux définir le droit comme un ensemble de règles de conduite social assorti de sanction qui s’imposent à ses hauts membres de la société 1ére section : Le droit et son utilisation dans toute société humaine: Toute société quel qu’elle soit est normative c’est à dire quelle pose des normes synonyme de règles de conduite. Le droit est partout, nous sommes tous soumis à du droit par exemple

l'applique (la loi.) En réalité, il y a des rapports de distorsions entre le juge et le législateur (2 facteurs) : Impossibilité pour le législateur de prévoir tous les cas particuliers où la règle qu'il édicte va pouvoir jouer. Portalis (Le discours préliminaire à la présentation du Code Civil de 1803) « L'office de la loi est de fixer par de grandes vues les maximes générales du droit, d'établir des principes féconds en conséquence et non de descendre dans le détail des questions qui peuvent