Bicamerisme Egalitaire Et Inegalitaire

et des petites communes , cependant le nombre d’habitant étant diffèrent et les situations aussi cela fait que les deux sont différents au niveau du pouvoir qui est dû au compétences , argent, ressources. Le système français est égalitaire mais au même temps inégalitaires. (=/= petites communes). Au niveau du droit tout le monde est égaux mais la société montre le contraire. Les règles plus importantes sont : Règles juridiques impersonnels qui s’appliquent partout et qui sont voté par le parlement

professions. Dans la plupart des Etats démocratiques, de manière classique, les membres des Eglises n’y avaient pas accès ainsi que les militaires. Ces principes ont été éliminés car des règles ont été introduites  caractère égalitaire. 2. Caractère égalitaire. Caractère égalitaire : idée qu’un homme égal une voix. Lorsqu’on organise un vote, afin que les choses se passent conformément au modèle démocratique, il faut que chaque voie des citoyens soient prises en compte. Ça a conduit à deux principes

matière exécutive . Les chambres contrôlent le gouvernement. Dans le domaine législatif : le parlement ( les deux chambres) disposent de l'initiative de la loi avec le président de la république , et les deux chambres ont les même pouvoirs = égalitaire. Le parlement discute la loi , éventuellement il la modifie ( exemple : origine gouvernementale) , et il vote la loi. → Le parlement maîtrise la procédure législative. Les chambres interviennent aussi en matière exécutive : Pour la politique

on parle de motion de défense. Soit les 2 chambres chacune de leur coté ou soit une seule des chambres peut voter cette motion de censure cela dépend des Constitutions. Si ce n’est qu’une chambre, ce sera la chambre qui a le plus de poids (bicamérisme inégalitaire). Le gouvernement ne peut se maintenir au pouvoir que s’il a la confiance de la majorité parlementaire. C’est une responsabilité solidaire, collective (car cabinet monolithique) si bien que le défaut de confiance du Parlement envers un seul

députés et les sénateurs. Le bicamérisme signifie que le parlement à 2 chambres : une chambre basse élu par les citoyens / par opposition à la chambre haute qui est composé d’élu au suffrage indirect demande de l’aristocratie. Le bicamérisme peut être égalitaire ou inégalitaire selon qu’on attribut des pouvoirs identiques ou différents aux 2 chambres. Il n’y a que quelques Etats qui ont une chambre monocaméral : Danemark, Portugal, Israël. La norme c’est le bicamérisme. On va trouver différentes explications:

d’universalité de la loi (elle intervient dans tous les domaines). On parle aussi de suprématie de la loi. Le sénat ne peut pas être dissout, en revanche il peut renverser le gouvernement (et ne s’en prive pas). Il est donc très puissant, il y a bicamérisme égalitaire. La chambre des députés ne peut plus être dissoute en pratique. La chambre basse n’est plus menacée de dissolution mais dispose de tout pouvoir législatif et de tout pouvoir de contrôle. Les deux chambres ont le pouvoir déterminant d’élire

contrainte et un droit inégalitaire : il procède par prescription, par obligation, par injonction (ordre donné) ou par interdiction. Les relations entre les représentants de l’Etat et de l’administration avec les citoyens sont déséquilibrées au profit des premiers. Il s'agit plutôt d'un droit inégalitaire en ce sens que le relations entre les gouvernants et les gouvernés sont déséquilibrés au profit des premiers (les gouvernants). A l’opposé, le droit privé est un droit égalitaire, qui trouve ses fondements

de vote. Il est vrai qu’il a existé beaucoup de techniques pour limiter le droit de suffrage. Ainsi on a pu créer le suffrage censitaire (pour les riches), le suffrage capacitaire (écarter les femmes), suffrage ethnique. Egalement, Le suffrage inégalitaire( inégalité des circonscriptions electorales). Il peut être fait pour favoriser les partis en place. Il y a une autre restriction pour pouvoir voter, le fait d’être citoyen (avoir la nationalité). Dans les modalités de vote , le vote doit être

signifie que les Etats membres participent à la formation des décisions de l'Etat fédéral notamment une participation à l'adoption et à la révision de la constitution fédérale et une participation au vote de la loi, par le biais d'une seconde chambre (bicamérisme) où siègent des représentants des Etats membres; Il y a une spécificité des USA, leur seconde chambre (Sénat) est composée à égalité entre chaque Etat membre càd que chacun de ces Etats disposent de 2 sièges au Sénat américain quelque soit la différence

L’autonomie implique la participation du processus fédéral pour protéger cette autonomie. Comment ? Toutes les fédérations comportent un système bicaméral (bicamérisme)= deux chambres. Le bicaméralisme est parfait si les deux chambres ont les mêmes pouvoirs, une des chambres aura pour mission de défendre des entités fédérées, le bicamérisme est donc lié au fédéralisme : une des deux branches du parlement sera lié avec les entités fédérées. Une chambre pour la population et une pour les états fédérés