Legicentrisme

il doit subsister qu’1 seule source du D : la loi, les lumières considèrent que c’est elle qui mettra fin aux incohérences qui résultent des coutumes des D romain, de la législation royal mais aussi de la jurisprudence des P. Le légicentrisme Section 2 : le légicentrisme révolutionnaire La révolution fr à cultivé la nomophilie (l’amour des lois). C’est aussi la rév qui a inventeur le législateur anonyme et abstrait par opposition au roi. Ce législateur est chargé de traduire les volontés de l’ensemble

peut critiquable, les juristes ont commis un Exe dans leur adoration tel que: on confond le droit avec les normes juridique et avec les textes juridique , on constate que le droit n'est une normes est les normes ne sont pas des textes . le legicentrisme: on fait croire que le droit existe que dans les textes. conséquence: phénomènes d'inflation législatif, le législateur est acharné a vouloir faire des textes méthode jurisprudentielle: le droit n'existe pas dans les textes législatif. il existe

Créé en 1958, il est à l’heure actuelle une pièce maîtresse du système juridique français. Avant la rédaction de la nouvelle Constitution en 58, le contexte n’était pas propice à l’introduction d’une telle institution. D’une part, en raison du légicentrisme, la loi étant l’expression directe de la volonté du peuple, elle était réputée comme étant au-dessus de tout et infaillible. Ainsi, dans un régime politique caractérisé par la souveraineté parlementaire, le Parlement, organe produisant la loi

dans les normes et qu'une norme d'un degré doit respecter et mettre en œuvre celle du degré supérieur. La loi, de 1789 à 1946, était en France la norme suprême, c'est à dire qu'il n'y avait pas de norme au-dessus d'elle : on parle dans ce cas de légicentrisme, doctrine selon laquelle la loi est la seule expression de la souveraineté, disposant d'une autorité suprême dans l'ordre juridique national. Cependant, cette doctrine a montré des faiblesses au début du XXème siècle en étant incapable de résister

« La volonté du peuple peut seule constituer une loi légitime et obligatoire ». Dans son discours du 29 mars 1790, Duport révolutionnaire français, au-delà du légicentrisme évident, pose deux nouveaux concepts que l’on retrouvera dans la Constitution du 3 septembre 1791, qui rompent avec l’Ancien Régime et qui révolutionnent le droit public : la souveraineté nationale et la séparation des pouvoirs. La Révolution Française a crée, en effet, un nouvel ordre social à travers, notamment, la proclamation

La question prioritaire de constitutionnalité Après une longue période de légicentrisme initié en 1789, le constituant de 1958 met fin à la toute-puissance de la loi. En effet l’article 61 de la Constitution dispose que le Conseil Constitutionnel a pour fonction de contrôler, avant leur promulgation, la conformité des lois à la Constitution. Il permet donc un contrôle a priori des lois à l’initiative du Président de la République, du Premier ministre, du Président de l’Assemblée Nationale, du

et que par ailleurs, les normes européennes , dont la France s’est engagée à respecter, implique une modification des normes internes. L’administration se doit alors de modifier les illégalités de sa réglementation. Avant la Vème République le légicentrisme dominait en France, tout devait résulter de la loi. Cependant, le législateur ne pouvait édicter ses normes sans la collaboration du pouvoir règlementaire, il ne pouvait tout prévoir et répondre aussi vite que l’administration. C’est pour cette

écrivait Roger Badinter en 1993, alors Président du Conseil constitutionnel. Ce n’est pourtant pas le rôle qu’on lui avait prévu lors de sa création en 1958. En effet, les constituants, menés par Michel Debré, entendaient se protéger des dangers du légicentrisme en créant un « instrument de rationalisation parlementariste 1 ». Le Conseil constitutionnel, composé de neuf membres nommés pour neuf ans, outre un contrôle automatique des lois organiques et sa compétence en matière d’élections, pouvait donc

Elles doivent donc s’appliquer à tous sur tout le territoire français y compris les colonies. En outre, les lois passent pour le fruit de la raison humaine, élevée depuis la renaissance, et ne peuvent souffrit aucune résistance. Le terme légicentrisme peut être utilisé pour qualifier ce système . C’est, de plus, la loi qui va abolir l’ancien régime via la loi suprême, la Constitution. Et l’Assemblée Constituante va rapidement en rédiger le préambule. B / La déclaration des droits de l’homme

conception légicentriste qui régnait en France. En effet, on considérait que la loi était l’expression du souverain, ce dernier étant représenté par le parlement législateur. Par conséquent, on ne pouvait pas contrôler l’acte du souverain. Le légicentrisme était le principal obstacle à la mise en place du constitutionnalisme car la constitution était un acte impossible à modifier. Le constitutionnalisme est illustré par l’article 16 de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen, il énonce