Les Choses Fongibles

faculté de jouir et de disposer des choses, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. Les choses apparaissent ici comme objets de droit. 39-2. D’après De Page1, tout ce qui existe, sauf l’être humain, est une chose. Toute chose devient un bien lorsqu’elle s’avère économiquement utile pour les sujets de droit qui vont s’en emparer. Les biens deviennent dès lors des choses appropriées. La même doctrine2 distingue parmi les choses (ou les biens) celles qui sont dans

personnes physiques et morales ; c’es l’aptitude à ê titulaire de droits et d’obligation Section 1 : Les sujets et objets de droit I/ Les personnes physiques Ce sont tous les ê humains / les animaux sont des biens et non des personnes, les choses n’ont pas non plus la personnalité juridique La personnalité juridique est reconnue automatiquement à tout ê humain, quelles que soit l’âge et ses capacités physiques ou intellectuelles ; A/ La durée de la personnalité physique :

Les choses objets de droit A) La classification des choses Les choses considérées par le droit sont principalement celles qui sont susceptibles d’appropriation, chose qui sont appropriées c’est à les biens. Toutes les choses ne sont pas des biens : ce qu’on appelle les choses communes sont les choses qui ne sont pas appropriables par nature comme le soleil ou l’air et des choses qui doivent être a usage de tous comme la haute mer. Il y a aussi les choses sans maitre, ce sont des choses qui

Droit privé II Introduction – Approche du droit des biens On place l’être humain au centre, autour de lui il y a tout le reste (biens). Distinction entre les personnes et les choses Code civil : Livre 1 : personnes Livre 2 : biens, propriété Livre 3 : droit de la propriété Il y a autant de droits des biens que de régimes juridiques. Le droit des biens c’est un droit qui n’a pas de règles fondatrices. Pour approcher la règle de droit, il existe 2 manières : - sanctionatrice

écrites. (ex : le code civil 1804 = compilation des codes qui existaient sous l'ancien régime). La coutume présente un défaut conceptuel majeur car le propre d'une règle de droit, c'est d'être à la fois générale (la loi n'a pas vocation a réagir des choses singulières, elle est d'intéret général), impersonnelle (elle ne vise pas un individu déterminé) et abstraite (la loi vise le plus grand nombre de situations). Or les règles coutumières répondent à certains critères. La coutume est une source du droit

dire comment les choses se passe, mais comment elles doivent se passer. (Science hypothetico-normative). La morale, l’éthique, ne sont pas des règles de droit. Il existe des règles de droit immorales, la plupart sont neutres, et certaines règles de droit sont reprises par la morale. §2 : Les rapports qu’entretient la règle de droit avec les sciences sociales voisine (sociologie, économie) Les sciences, contrairement au droit, essayent de décrire la réalité des choses.

distinction essentielle entre d’un côté les choses et de l’autre les personnes qui n’est pourtant que relative. A certaines époques, certains êtres humains étaient considérés comme de simples choses tels les esclaves par exemple en droit Romain. Aujourd’hui les éléments du corps humain peuvent d’une certaine façon être considérés comme des choses. Des choses avec un statut particulier mais des choses tout de même. Effectivement le sang, les plaquettes sont des choses au sens juridique. C’est aujourd’hui

métavers est donc l'ensemble des mondes virtuels fictifs reliés à Internet. Ne confondez pas le métavers avec le multivers, nous ne sommes pas dans Marvel, ni avec les jeux vidéos, le métavers va bien au-dessus de ça, et permet beaucoup plus de choses. Dans le metavers, vous pouvez jouer en ligne, assister a un evenement, prendre des cours, rejoindre vos amis (si vous en avez)... b) Le métavers a été évoqué pour la 1ere fois dans le roman de Philip K, Simulacres en 1964, puis, le terme "métavers"

définir les contours de la catégorie d’ensemble. Les biens sont des choses, qui servent à l’usage de l’homme, et qui sont approbliabe. 1 des choses : On distingue les sujets de droit qui sont des objets de droit qui sont des choses, il y a des catégories des choses. On distingue on parle de chose corporel et incorporel, tangible et non tangible, approprié et non. Chose incorporel et corporel= les choses corporel sont des choses matériels que l’on peut avoir, tenir, chose qui par leur nature physique

l’assiette du droit réel les choses inappropriables· Choses communes (art 714 C.civ) : choses qui n’appartiennent à personne et dont l’usage est commun à tous· Choses hors commerce : celles qui ne sont pas susceptibles de faire l’objet d’un contrat· Choses personnifiées : celles qui se situent à le frontière de l’être et de l’avoir (animaux, robots) · Inclusions dans l’assiette de droit réel des choses inappropriées mais appropriables· Les choses sans maître : chose qui n’a